Droit D'Auteur Et Droits Voisins (2e Édition)

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ". Deux livres structurent l'ouvrage. Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : " reconnaissance " du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.

Introduction. Livre 1 - Le droit d'auteur. I. La reconnaissance du droit (objet, titulaires, contenu). II. La mise en oeuvre du droit (modalités d'exploitation, pérennité des droits). III. La défense du droit d'auteur (défense technique, défense juridique). Livre 2 - Les droits voisins. I. Les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (reconnaissance des droits, mise en oeuvre, exploitation, défense). II. Les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droits des producteurs, des diffuseurs.).