Droit Civil ; Les Régimes Matrimoniaux (6e Édition)

Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

I. Règles générales. - Le régime matrimonial primaire. - La détermination du régime matrimonial. II. Les régimes de communauté. - Composition des masses. - Gestion des biens. - Dissolution de la communauté. III. Les régimes de séparation. - La séparation de biens. - La participation aux acquêts. IV. Les régimes des couples non mariés.