Droit Civil Introduction

Cette collection souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans son histoire et de son ouverture sur l'avenir. Ce droit des sources en révèle les transformations profondes, notamment par le défi européen. Toutes ces pages révèlent les dangers que présenterait en droit sclérosé, comme le montrent tans d'exemples étrangers ; sous-développement, misère, despotisme. De même un droit matérialiste risque d'être un droit de violence et de mort.

TITRE PRELIMINAIRE QU'EST-CE QUE LE DROIToe CHAPITRE I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL ET NORMATIF Section I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL Section II LE DROIT OBJECTIF § 1 Droit et non-droit I Contrainte A La bienséance et l'honneur B Les prescriptions morales ou religieuses II Justice et ordre § 2 Sources du droit I Sources idéales A Le droit naturel B L'équité II Sources formelles Section III LES DROITS SUBJECTIFS § 1 Les querelles du droit subjectif § 2 L'abus des droits CHAPITRE II LES DIVERSES BRANCHES DU DROIT LIVREI EVOLUTION DU DROIT CIVIL CHAPITRE I LE DROIT CIVIL AVANT LE CODE CIVIL Section I ANCIEN DROIT § 1 Moyen Âge I Personnalité des lois II Territorialité des lois A Territoires et coutumes B Le droit coutumier C Pays de droit coutumier, pays de droit romain et droit canonique § 2 Triomphe de la Raison I La Renaissance (XVIe siècle) II XVII e et XVIIIe siècle § 3 Législation royale Section II DROIT INTERMÉDIAIRE CHAPITRE II LE CODE CIVIL § 1 Volonté d'un Code civil § 2 Esprit du Code civil CHAPITRE III APRÈS LE CODE CIVIL § 1 État de grâce et critiques (1804-1900) § 2 Bouleversements et enflements de la loi (depuis 1880) § 3 Nouvelles codifications (depuis 1950) LIVREII REALISATION DU DROIT TITRE I L'ORGANISATION DE LA JUSTICE CHAPITRE I LES JURIDICTIONS Section I JUSTICE PUBLIQUE § 1 Juridictions judiciaires I Juridictions du fond II Cour de cassation § 2 Juridictions administratives Section II JUSTICE PRIVÉE CHAPITRE II JUGEMENTS Section I ACTION EN JUSTICE Section II PRONONCÉ DES JUGEMENTS Section III VOIES DE RECOURS § 1 Voies de réformation § 2 Voies d'annulation § 3 Voies de rétractation CHAPITRE III GENS DE JUSTICE TITRE II LA PREUVE 1° Évolution 2° Preuve et existence du droit 3° Preuve et procédure 4° Preuve et vérité CHAPITRE I CHARGE DE LA PREUVE CHAPITRE II OBJET DE LA PREUVE § 1 Un fait, pas le droit § 2 Un fait pertinent CHAPITRE III RECEVABILITÉ DES MOYENS DE PREUVE Section I LÉGALITÉ DES PREUVES EN DROIT CIVIL § 1 Numerus clausus § 2 Modes de preuve en matière civile I L'écrit II L'aveu III Le serment judiciaire Section II LIBERTÉ DES PREUVES HORS DU DROIT CIVIL CHAPITRE III FORCE PROBANTE LIVREIII LES SOURCES TITRE I SOURCES ÉCRITES CHAPITRE I LA LOI Section I DÉFINITION DE LA LOI § 1 La loi au sens organique § 2 La loi au sens matériel Section II LES CONFLITS DE LOI DANS LE TEMPS § 1 Les théories I La théorie des droits acquis II La théorie de l'effet immédiat des lois nouvelles § 2 Règles du droit transitoire I Droit transitoire spécial A Lois rétroactives B Limites au pouvoir du législateur II Droit transitoire général CHAPITRE II AU-DESSUS ET AU-DESSOUS DE LA LOI Section I SOURCES SUPÉRIEURES § 1 Normes constitutionnelles § 2 Normes internationales I Généralités II Droit communautaire III Convention européenne des droits de l'homme Section II SOURCES INFÉRIEURES § 1 Auteur subordonné § 2 Nature ambiguë TITRE II SOURCES NON ÉCRITES CHAPITRE I LA COUTUME Section I DÉFINITION DE LA COUTUME § 1 Conceptions Extrêmes § 2 Le sens des mots Section II RÔLE DE LA COUTUME I Coutume secundum legem A Renvoi tacite B Renvoi exprès II Coutume præter legem III Coutume contra legem CHAPITRE II LA JURISPRUDENCE Section I LE PROBLÈME Section II PREUVES DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE § 1 Attitudes réflexives § 2 Revirements ordinaires et atypiques § 3 Jurisprudence de combat Section III FONDEMENTS DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE Section IV CARACTÈRES DE LA JURISPRUDENCE § 1 Psychologie judiciaire § 2 Évolution de la jurisprudence § 3 Qualité de la jurisprudence CHAPITRE III LA DOCTRINE Section I LA PENSÉE DOCTRINALE § 1 Physionomie de la doctrine § 2 Rôle de la doctrine I Travail critique II Échec de la doctrine III Succès de la doctrine Section II L'INTERPRÉTATION § 1 Qui interprète oe § 2 Quand interpréter oe I Règle écrite II Clarté § 3 Comment interpréter oe I Règles d'interprétation A Règles légales B Adages C Méthodes générales II Les voies de l'interprétation Annexes : Index -thématique des arrêts - alphabétique des matières