Droit Civil 2e Annee. Les Obligations - 7e Edition

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat) puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et modes d'extinction).

I. Droit des obligations. - Présentation générale du droit des obligations. - Introduction au droit des contrats. - Les modes de formation du contrat. - La protection du consentement contractuel. - L'objet et la cause. - Les formes contractuelles. - Les sanctions des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités. - Les effets du contrat entre les parties. - Les effets du contrat à l'égard des tiers. - Les sanctions communes de l'inexécution du contrat. - Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques. II. La responsabilité civile délictuelle. - Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle. - Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute. - Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses. - Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui. - Les conditions communes à toute responsabilité. - Les quasi-contrats - Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations. - Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations. - Le régime général de l'obligation : les modes d'extinction de l'obligation.