Plus-Values Et Moins-Values ; Impôt Des Personnes Physiques, Impôt Des Sociétés, Impôt Des Non-Résidents

L'ouvrage se veut didactique ; il aiguillera le lecteur à travers l'ensemble des dispositions applicables (telles qu'en vigueur au 30 juin 2009) en matière d'IP, d'ISOC, d'INR ou d'INR/SOC en prenant le thème des plus- ou moins- values comme fil conducteur. La matière s'est considérablement compliquée au cours des dernières années et les auteurs s'efforcent de mettre en avant les différences marquantes qui se sont creusées entre le régime fiscal applicable aux plus- ou moins- values par des personnes physiques ou par des sociétés. Une attention particulière est donnée au contexte au sein duquel la plus- ou moins-value a été générée : plus-values simplement exprimées, plus-values réalisées, plus-values d'échange, plus-values de réorganisation (en ce compris les modifications introduites par la loi du 11 décembre 2008), plus-values dégagées en cours d'exploitation, plus-values de cessation ou de liquidation, en tenant compte des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, sans oublier les commentaires administratifs et la pratique prudentielle du Service de Décisions Anticipées. L'ouvrage devrait dès lors intéresser tout praticien de la fiscalité, qu'il soit avocat, expert-comptable, fiscaliste d'entreprise, conseil fiscal ou juriste fiscaliste.

Préface - Qu'est-ce que « l'impôt » ? Les plus-values professionnelles - Les plus-values professionnelles en cours d'activité communes aux personnes physiques et aux sociétés - Les plus-values sur des biens affectés à l'exercice de l'activité professionnelle par des contribuables personnes physiques à l'occasion de la cessation de cette activité - Les particularités en matière de plus-values à l'impôt des sociétés - Les plus-values de restructuration à l'impôt des personnes physiques et à l'impôt des sociétés - Les plus-values à l'impôt des non-résidents - Les plus-values réalisées par des organismes belges sans but lucratif (revenus imposables à l'IPM) Les plus-values taxables à titre de revenus divers et revenus immobiliers - Les plus-values taxables en revenus divers - Les plus-values taxables à titre de revenus immobiliers : le régime fiscal du bailleur emphytéotique (droit d'emphytéose) ou du tréfoncier (droit de superficie) à la conclusion de l'opération