Instruments De Credit Et De Paiement - 7e Edition

Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, notamment ceux issus de l'ordonnance du 15 juillet 2009.

Titre préliminaire. La théorie des comptes. Chapitre 1. Les règles applicables à tous les comptes bancaires. Chapitre 2. Le compte-courant. Première partie. Les instruments de crédit. Titre 1. Les effets de commerce. Sous-titre 1. La lettre de change. Chapitre 1. La créatiopn de la lettre de change. Chapitre 2. La circulation de la lettre de change. Chapitre 3. Le paiement de la lettre de change. Sous-titre 2. Le billet à ordre des warrants. Chapitre 1. Le billet à ordre. Chapitre 2. Les warrants. Titre 2. Les nouveaux instruments de crédit. Chapitre 1. La cession des créances professionnelles. Chapitre 2. L'affacturage. Deuxième partie. Les instruments de paiement. Titre 1. Le chèque. Chapitre 1. La création du chèque. Chapitre 2. La circulation du chèque. Chapitre 3. Le paiement du chèque. Titre 2. Les nouveaux moyens de paiement. Chapitre 1. Les différents instruments de paiement. Chapitre 2. Les règles applicables aux nouveaux instruments de paiement.