Droit Processuel (6e Édition)

Le droit processuel a évolué. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation du droit du procès et d'attraction de ce droit à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès, avec un modèle, celui du procès équitable. Cette sixième édition, toujours enrichie par l'ajout d'éléments de certains droits étrangers (droit américain, droit allemand, droit anglais et droit italien) venant compléter l'exposé du droit national français et du droit européen, apportera au lecteur l'éclairage indispensable à la compréhension des grands problèmes contemporains de procédure, tant en France qu'à l'étranger. Une nouvelle Justice se dessine grâce aux exigences et aux garanties qu'apporte le modèle du procès équitable. Une Justice et un droit du procès dont les principes directeurs, véritables éléments d'une démocratie procédurale moderne, sont la loyauté, le dialogue et la célérité.

I. Les sources du droit processuel. - les sources d'attraction du droit processuel à la garantie des droits fondamentaux. - les sources d'adaptation du droit processuel à la mise en oeuvre des droits fondamentaux. - les conflits et interférences des sources du droit processuel. II. Les modèles du droit processuel. - le modèle universel de procès équitable. - l'exportation du modèle universel vers les juridictions. - l'exportation du modèle vers les MARL et l'arbitrage.