Droit Des Transports (Édition 2010)

Il est difficile de tenter une théorie générale du droit des transports, puisqu'il est nécessaire de distinguer, à l'intérieur de ce droit spécial, les différentes activités de transport. Qu'y a-t-il en effet de commun entre le transport routier, qu'il soit de passagers ou de marchandises, remis entre les mains d'un nombre très important d'opérateurs, et les autres modes de transport, spécialement ferroviaire et aérien, où la concentration des entreprises a conduit à l'existence de groupes nationaux très importants ? L'ambition de ce Précis est de présenter, de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports en tentant de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports, du contrat de transport et des conventions périphériques, ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.

I. L'organisation des transports. - Le transport routier de marchandises. - Les autres modes de transport. - Droit de la concurrence. II. Le contrat de transport. - Le cadre général du contrat de transport. - Les spécificités liées aux modes de transport. III. Les contrats accessoires au contrat de transport. - Les contrats attachés aux fonctions d'intermédiation. - Les contrats liés aux fonctions de manutention. - Les contrats liés aux activités de mise à disposition de véhicules.