Droit Des Personnes 1ere Edition

Tout est chose ou personne. Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires de droits et assujetties à des obligations, implique alors de déterminer celles qui sont reconnues par le droit. Il s'agit à l'évidence, des personnes physiques, ces êtres faits de chair et de sang, mais aussi des personnes morales qui sont des entités abstraites n'ayant aucune réalité biologique. Une fois déterminées, les personnes doivent être identifiées puis protégées. Certains éléments d'identification sont partagés entre les personnes (le nom ou le domicile), tandis que d'autres sont spécifiques aux personnes physiques (le sexe). Il en est de même de la protection des personnes. La protection de l'intégrité corporelle vise toutes personnes physiques, mais les seules personnes physiques, comme la protection des incapables. En revanche, nul doute que la personne morale bénéficie au même titre que la personne physique de la protection de son intégrité morale qui lui permet d'imposer le respect de ses droits de la personnalité.

I. Détermination. Les personnes physiques. Les personnes morales. II. Identification. Le nom. Le domicile. Le sexe. III. Protection. Protection de l'intégrité. Protection des incapables.