Coherence Mondiale Du Droit eBook

La mobilite des individus a travers le monde les expose a l'intervention desordonnee de multiples regimes juridiques et autorites juridictionnelles. Des incertitudes en resultent, parfois des blocages ou des pesanteurs injustifiees. A travers le droit international , les pouvoirs politiques ont concu des modes de cooperation entre autorites parallelement competentes et d'articulation de leurs points de vue. Ce savoir-faire millenaire permet d'attenuer les risques de desordre et de paralysie au detriment des personnes privees. Sous le concept de coherence, cet ouvrage etudie les techniques de resolution des conflits de lois, de juridictions ou d'autorites et leur evolution a mesure des transformations du materiau juridique. Non limites aux situations relevant du pur droit prive, ces mecanismes apprehendent aussi les discordances en droit public ou dans les domaines hybrides ; ils n'ignorent pas les regimes juridiques transnationaux et modes prives de reglement des differends (tel l'arbitrage). La coherence est ici classiquement analysee dans les rapports horizontaux entre spheres juridiques independantes, puis dans l'axe vertical lorsque, exceptionnellement, des institutions uvrent en surplomb des Etats et permettent, a travers leurs procedures, de questionner la rationalite du droit applique aux individus sur la scene mondiale.