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Le Droit Des Etranger ; Chronique De Jurisprudence

de Elisabeth Derriks

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 "La législation relative à l'accès au territoire, au séjour, à l'établissement et à l'éloignement des étrangers a connu des modifications importantes depuis l'entrée en vigueur des lois du 15 septembre 2006 auxquelles sont venues s'ajouter, postérieurement, de nouvelles modifications. Au titre de ces modifications figure l'instauration d'une nouvelle juridiction administrative, le Conseil du Contentieux des Étrangers. Cet ouvrage fait suite aux chroniques publiées précédemment au Journal des Tribunaux (1987, 1995 et 2000). Il rend compte des évolutions législatives intervenues et, notamment, de la jurisprudence de cette nouvelle juridiction ainsi que de celle du Conseil d'Etat, statuant en qualité de juge de cassation administrative. Les auteurs ajoutent également à leur analyse, une compilation, la plus exhaustive possible, des décisions relatives à l'application de la loi du 15 décembre 1980 par les juridictions d'instruction et la Cour de Cassation."
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La Liberté D'Enseignement ; À La Lumière De La Jurisprudence De La Cour Constitutionnelle ; Chronique De Jurisprudence 1999-2008

de Mathias El Berhoumi

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 La récente controverse issue de la problématique des inscriptions dans le secondaire a révélé l'actualité du principe de liberté d'enseignement, ses tensions et ses évolutions. Proclamée lors de la naissance de l'État belge, cette règle constitutionnelle demeure l'une des pierres angulaires de l'organisation de l'enseignement en Communauté française. La liberté d'enseignement se décline en trois aspects : - la liberté des pouvoirs organisateurs d'ouvrir une école, de la maintenir, de l'organiser ainsi que d'en déterminer le projet philosophique et les méthodes pédagogiques ; - la liberté des parents de choisir l'école de leurs enfants et le cours philosophique qu'ils suivront ; - et la liberté académique des professeurs et chercheurs. Suite à la montée en puissance d'autres principes dans l'enseignement, en particulier l'égalité entre les élèves, les législateurs décrétaux et la Cour constitutionnelle ont progressivement réduit la portée de la liberté d'enseignement. Cet ouvrage propose d'analyser la jurisprudence récente de la Cour constitutionnelle afin d'identifier les déplacements opérés dans l'étendue de l'article 24, §1, de la Constitution. Si le juge constitutionnel tend à être conciliant envers les violations alléguées de ce principe, nous verrons qu'il aménage, en même temps, une intangible substance de la liberté d'enseignement. Dans cette chronique, nous entendons également faire le point sur l'évolution législative et la doctrine dans un domaine relativement délaissé par les juristes.<br><br>La liberté active - Ouvrir et maintenir une école subventionnée - Déterminer le contenu et les méthodes de l'enseignement dispensé - Choisir le personnel de l'établissement - Disposer du pouvoir de décision dans l'organisation de l'établissement La liberté active et le principe d'égalité dans l'enseignement - Différences entre réseaux et recours devant le Conseil d'État - Statut du personnel et autonomie des pouvoirs organisateurs La liberté passive - Le libre choix d'un établissement - Le choix d'un établissement ne peut être influencé par des considérations financières - La liberté d'accès à l'enseignement supérieur - Le choix entre un cours de religion ou de morale non confessionnelle La liberté académique Que reste-t-il de la liberté d'enseignement? - Au commencement était la liberté - Une hiérarchie entre liberté active et liberté passive? - Proportionnalité et substance de la liberté d'enseignement - La politique jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle en matière de liberté d'enseignement Conclusion : Chronique d'une jurisprudence complaisante
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La Condition Des Personnes Dans L'Union Européenne

de Jean-Yves Carlier

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 Au-delà de la traditionnelle liberté de circulation des personnes, l'ouvrage aborde un ensemble de matières dans lesquelles le droit de l'Union européenne déploie désormais une influence importante sur la condition des personnes physiques, citoyens de l'Union ou ressortissants d'États tiers. Organisé en deux titres - le migrant, le sédentaire -, le livre analyse les apports du droit matériel européen, au travers des textes et de la jurisprudence. Six chapitres distinguent six domaines. Prioritairement destiné aux étudiants en droit européen, l'ouvrage intéressera également les praticiens et décideurs.
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Promotion Immobilière Publique ; Partenariats Public-Privé En Région Wallonne Et En Communauté Française

de Aurelien Vandeburie, Francois Moises e Jean-Francois Jaminet

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 Encouragé par un discours volontariste, les partenariats public-privé sont, dans leur réalisation concrète, souvent un véritable parcours du combattant où s'enchevêtrent des difficultés tenant notamment au droit des marchés publics, à la fiscalité immobilière et publique, au droit de la concurrence ou encore, à des réglementations relatives aux subventions inadaptées. Le but de cet ouvrage est de rencontrer les principales questions qui se posent aux promoteurs publics et privés qui souhaitent mener à bien un projet immobilier mixte, notamment dans les domaines du logement, des infrastructures touristiques et sportives ou de la revitalisation urbaine. Quelle que soit la technique employée - transaction immobilière, contrat de promotion ou de concession ou encore société mixte -, la préoccupation sera tant d'anticiper les risques contentieux de recours, de requalification, voire de nullité des contrats, que de mettre en place des modalités d'exécution optimums sur les plans fiscal, économique et financier.
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Libéralisations, Privatisations, Régulations ; Aspects Juridiques Et Économiques Des Régulations Sectorielles

de Nicolas Thirion

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 Le présent ouvrage consiste à examiner de façon systématique la manière dont l'organisation et le fonctionnement de certains secteurs économiques ou quasi-économiques (marchés financiers, télécoms, médias et santé) sont conçus au moyen de systèmes de régulation, par opposition, d'une part, à l'abandon de ces secteurs au seul jeu des forces du marché et, d'autre part, au dirigisme étatique pur et simple. Les secteurs privilégiés ont ceci en commun que les intérêts et les valeurs qui y sont en jeu peuvent être très divers, voire contradictoires. II importe que certains de ces intérêts et valeurs ne soient pas sacrifiés au profit des autres et d'assurer dès lors un équilibre entre eux. L'instauration et le développement d'instances de régulation sont-ils susceptibles de garantir efficacement cet équilibre fondamental ? Telle est la question à laquelle tente de répondre le présent ouvrage, en dressant une présentation critique, aussi bien sous l'angle juridique que dans une perspective économique, des régulations sectorielles mises en place. Les auteurs, juristes et économistes issus des pôles universitaires de Rennes et de Liège, sont des spécialistes reconnus de la régulation comme nouveau mode d'organisation des rapports entre le marché et l'Etat.
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Le Mandat D'Arrêt Européen

de Sophie Bot

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 La coopération intergouvernementale en matière pénale a connu, ces dernières années, un tournant majeur grâce à la mise en oeuvre du mandat d'arrêt européen par le biais de la décision-cadre 2002/584/JAI du Conseil du 13 juin 2002. L'objectif affiché par ce nouvel instrument est d'instaurer la libre circulation des décisions de justice en matière pénale, ces dernières étant jusqu'à présent, soumises au principe de territorialité de la loi pénale. L'application du mandat d'arrêt européen aboutit, en réalité, à une extension du champ d'application territorial de la décision judiciaire pénale à exécuter. Il constitue, ainsi, la première mise en oeuvre concrète du principe de reconnaissance mutuelle en matière pénale. Ce dernier principe nécessite, en vue d'une application effective, une indispensable confiance mutuelle entre les autorités judiciaires, ainsi qu'un rapprochement des législations nationales. Par ailleurs, l'Union européenne s'étant fixée comme objectif d'offrir un niveau élevé de protection aux citoyens européens, la mise en oeuvre d'un instrument impliquant de la part des autorités judiciaires la reconnaissance et l'exécution d'une décision prise par les autorités judiciaires d'un autre État membre, a pu faire craindre une pratique de la part des États membres plus sécuritaire que protectrice des droits fondamentaux. Contrairement aux craintes exprimées lors de son entrée en vigueur, le mandat d'arrêt européen est protecteur des droits fondamentaux. La mise en oeuvre du mandat d'arrêt européen au sein de l'Espace de liberté, de sécurité et de justice cristallise à la fois la volonté des États membres d'aller plus loin dans la coopération en matière pénale, mais également la réticence permanente, et parfois même ambiguë des États membres à refuser cette évolution vers un stade supplémentaire de la construction d'un espace qui ne pourra qu'être en réalité de plus en plus intégré.
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Les Stratégies Juridiques Des Entreprises

de Antoine Masson

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 Aujourd'hui encore, les entreprises perçoivent trop souvent le droit comme une contrainte. Pourtant, mis au service de la stratégie, le droit peut constituer pour elles un moyen efficace d'optimiser leurs actions et d'accroître leur performance. Dépassant les usages attendus des normes économiques, cet ouvrage, à la croisée du management et du droit, tente d'analyser les différentes possibilités de jeu sur le droit et avec le droit.<br><br>Introduction Partie 1 Essais sur la notion de stratégie juridique Partie 2 Les stratégies juridiques en mouvement Partie 3 Les limites aux stratégies juridiques
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Introduction Au Droit De La Concurrence

de Dominique Grisay

~~127,28€~~ 101,82€ 20% IMEDIATO

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 L'ouvrage a pour ambition d'offrir au lecteur un aperçu global, synthétique mais complet du droit belge de la concurrence. Les responsables d'entreprises y trouveront, rassemblés en un volume pratique à consulter, tous les principes gouvernant les droits belge et européen de la concurrence, qui s'appliquent en particulier aux accords anti-concurrentiels, aux abus de position dominante, aux concentrations, mais également aux aides d'état. Les praticiens du droit pourront, pour leur part, se servir de ce livre complet à l'appui de leur travail de rédaction d'actes, qu'il s'agisse de contrats ou de recours administratifs ou judiciaires. 0201 cet effet, l'ouvrage distingue, de manière systématique, l'organisation du Conseil, le droit matériel de la concurrence et les règles de procédure applicables. Enfin l'ouvrage a pour originalité de se livrer à une analyse des décisions prises par les cours et tribunaux de l'ordre judiciaire en matière de concurrence.
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La Compétence En Droit Judiciaire Privé

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 La troisième partie du Code judiciaire traite de la compétence en droit judiciaire privé. À côté des règles générales qui déterminent la compétence d'attribution et la compétence territoriale, le législateur énumère les compétences qui reviennent à chaque juridiction et fixe les principes de règlement des conflits sur la compétence. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage une analyse, contenant les interprétations et controverses doctrinales et jurisprudentielles, des règles générales de compétence et de règlement des conflits sur la compétence. Sont également traitées, avec quelques points essentiels de procédure, certaines compétences spécifiques, parmi les plus importantes, revenant aux juridictions du premier degré. L'ouvrage contient de nombreuses références infrapaginales et est principalement destiné aux étudiants et aux praticiens du droit.
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2008, L'Année Du Krach

de Colmant e Samson

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 Sans prétendre à une analyse définitive, bruno colorant tente, au travers d'un dialogue avec chantal samson, de dénouer les fils intuitifs de la crise financière et d'en tirer les premiers enseignements. S'il impose des réflexions économiques, le krach de 2008 offre également l'opportunité de réfléchir aux architectures financières de demain et au rôle disciplinant que les marchés boursiers réglementés peuvent continuer de jouer à l'avenir grâce à la transparence et à la liquidité qu'ils ont fournies. en moins d'un an, la crise américaine des subprimes s'est transformée en une contraction d'une ampleur insoupçonnée. Cette crise était pourtant prévisible. elle trouve, pour partie, son origine dans la décision des autorités monétaires de baisser les taux d'intérêt pour soutenir le prix des actifs boursiers et immobiliers dans le contexte hasardeux de l'éclatement de la bulle interne' et des attentats du 11 septembre 2001. ces taux d'intérêt alléchants allaient débrider l'endettement et bientôt laisser apparaître les premiers indicateurs de défaillance hypothécaire. Une baisse des taux d'intérêt, combinée à un surcroît de liquidités, avait laissé croire, à tort, à une réduction du risque de crédit. chacun connaît la suite de cette perception macroéconomique erronée : une terrifiante plongée dans les abîmes financiers.
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Principes De Droit Judiciaire Privé

de Dominique Mougenot

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 Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. L'auteur a élaboré son commentaire à partir du syllabus utilisé pour son cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur. Il s'agit d'une synthèse, qui se veut claire et didactique, adressée avant tout à des non-praticiens de la procédure judiciaire. ainsi, le traité est-il émaillé de nombreux exemples destinés à expliciter et rendre plus concrets les principes exposés. L'ouvrage est divisé en trois parties. La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts de base du droit judiciaire. L'auteur y expose les fondements classiques de la procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du contradictoire, mais aussi certains autres principes d'émergence plus récente, tels la loyauté procédurale, l'économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les délais sont aussi abordés. Enfin, cette partie donne un rapide aperçu des différents "métiers" de la justice ainsi que des modes alternatifs de règlement des conflits. La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement des conflits de compétence. Elle mentionne également quelques-unes des compétences les plus emblématiques des différentes juridictions, en ce compris les présidents des tribunaux. La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant l'ordre chronologique du déroulement d'un procès. Ici aussi, l'auteur est attentif aux questions les plus récentes qui agitent le monde judiciaire, telles que la lutte contre l'arriéré judiciaire, le respect de l'impartialité du juge, la revalorisation du premier degré de juridiction ou la diminution du coût de la justice. Au terme de sa consultation, le lecteur devrait pouvoir mieux comprendre les arcanes du monde judiciaire, le déroulement d'une procédure et puiser dans cet ouvrage les références qui lui permettront de poursuivre des recherches plus approfondies sur un point précis.
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Justice Et Politique : Je T'Aime, Moi Non Plus...

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 Depuis sa fondation, l'association syndicale des magistrats se préoccupe d'assurer un fonctionnement démocratique des institutions et souhaite garantir l'indépendance des magistrats envers tous les pouvoirs. Aujourd'hui pourtant, plus qu'hier encore, les relations entre le monde politique et le monde judiciaire souffrent de distance, d'incompréhension, de méfiance mutuelle. sacro-sainte, l'indépendance des juges est écrite, clamée, revendiquée, mais est-elle bien réelle ? a l'inverse, n'est-elle pas parfois le prétexte pour draper la justice d'un voile opaque, d'une chape de silence dissimulant mal certaines imperfections. Comment dès lors articuler ces relations entre ces deux pouvoirs, piliers de nos démocraties ? poursuites pénales contre des mandataires politiques, interactions des procédures judiciaires avec les choix politiques, organisation matérielle de la justice. comment penser l'indépendance du juge : responsabilité politique, légitimité démocratique, collaboration avec les autres pouvoirs, service du citoyen. L'association syndicale des magistrats lève le voile sur les relations tumultueuses de ce couple terrible : la justice et la politique. cet ouvrage rassemble les actes du colloque qui s'est tenu à bruxelles le 25 avril 2008.
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Le Sang Des Hauteville Tome 3 ; Les Jardins De Palerme

de Michel Subiela

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 Avec l'avènement de Roger II s'achève le temps des pionniers et s'ouvre celui des bâtisseurs. Nouveaux périls, nouveaux affrontements. Empires d'Orient et d'Occident se liguent contre ce jeune " tyran " qui s'est invité à leur table. Les barons de Pouille refusent son autorité. Bernard de Clairvaux, avocat de la Chrétienté, fulmine contre ce favori d'un antipape juif. Il faudra l'intelligence, la ruse et tout le sang-froid du plus grand des Hauteville pour venir à bout de pareille coalition. Mais peut-on triompher aussi aisément de ses propres fantômes : ceux de l'enfance, du frère assassiné, des amours trop vite perdues, des héritiers que la mort fauche en pleine jeunesse, et de l'éternel défi que lance l'énigmatique Rainolf d'Alife, le plus qu'ami, le plus que frère ? C'est un Etat puissant et riche, maître de la Méditerranée, où toutes les religions vivent en harmonie, que Roger II lègue à Gros Guillaume, le dernier de ses fils. Mais si cet intrépide guerrier montre une ardeur digne de celle de ses ancêtres, il se révèle aussi prince oriental, plus enclin à jouir de son harem et des délices de ses jardins qu'à s'occuper des affaires de l'État, à l'heure où se lèvent les vents mauvais de l'intégrisme. Voici la suite d'une épopée hors du commun où s'unissent vaillance et intrigues, sagesse et déraison, passions et crimes pour fonder un royaume que les historiens qualifieront d'admirable.
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Le Sang Des Hauteville T.1 Les Chevaliers De Proie

de Michel Subiela

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 Ils partent de rien, ou presque, d'un misérable donjon de bois perdu au fin fond des forêts normandes. En moins de cinquante ans, les fils de Tancrède, le tueur de sangliers, conquièrent l'Italie du Sud et la Sicile. En moins d'un siècle, ils en font le royaume le plus riche et le plus puissant du second millénaire naissant. Un royaume exemplaire où, pour un temps, cohabitent en harmonie islam, judaïsme et chrétienté d'Orient et d'Occident. En témoigne encore aujourd'hui, à travers cathédrales et palais, la splendeur du style arabo-normand. Pour en arriver là, que de prodiges ! Certes, ils sont beaux, braves et forts, intelligents et rusés, parfois cyniques, souvent sentimentaux, aussi impitoyables que généreux. Mais est-ce suffisant pour vaincre les cavaliers sarrasins, battre l'empire germanique, ébranler Byzance, faire prisonnier des papes et en introniser d'autres ? Quelles vertus d'exception coulaient donc dans le sang des Hauteville ? Voici, racontés pour la première fois, au long d'une chronique romanesque, les aventures picaresques, les amours, les souffrances et les triomphes de ces jeunes guerriers Francs, de ces descendants de Vikings, lancés vers le soleil et la mer violette à la poursuite d'un rêve qui avait le parfum de la sueur et du jasmin, du sang et de l'oranger.
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Justice Pénale Et Procès Équitable T.1

de Franklin Kuty

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 Cet ouvrage, divisé en deux tomes, a pour ambition de livrer au lecteur une étude panoramique 'mais détaillée des méandres du droit à un procès pénal équitable consacré par l'article 6 de PI Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Il analyse, pou chacune de ses garanties' non seulement la jurisprudence des organes du Conseil de l'Europe mai encore leur interprétation par la doctrine et la jurisprudence belges. L'objectif est d'apprécier la réception et l'incidence, dans la pratique des juridictions répressives belges, du droit à un proc' équitable tel qu'il est garanti par l'article 6 de la Convention. Ce traité de référence se divise en cinq titres. Le premier volume et son titre I est consacré à l'étude des droits garantis au paragraphe ter de l'article 6 et des garanties institutionnelles du droit à un.. procès équitable que sont les exigences d'institution légale du tribunal et d'indépendance et d'impartialité des magistrats. Le titre II s'attache aux garanties d'une bonne administration de la justice. qui ne sont pas propres à la procédure pénale, tels que le droit d'accès aux tribunaux, le droit à la Comparution personnelle et à la représentation, le principe de l'égalité des armes, le respect des droits de la défense, la contradiction des débats, la motivation ou encore le droit à la publicité des débats et du prononcé du jugement. L'exigence de délai raisonnable constitue le titre III et inaugure le deuxième volume. Le titre IV analyse la présomption d'innocence et le droit au silence. Le cinquième et dernier titre concerne les droits spécifiquement reconnus à la personne poursuivie par le paragraphe 3 de l'article 6 de la Convention ainsi que le droit au double degré de juridiction et le principe non bis in idem. Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs étudiants.
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La Convention Européenne Des Droits De L'Homme

de Sébastien Van Drooghenbroeck

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 2265 arrêts rendus sur le fond ; 57665 décisions rendues sur la recevabilité : la production prétorienne de la Cour européenne des droits de l'Homme pour les années 2002-2004 a atteint des sommets proprement vertigineux. A cette explosion d'ordre quantitatif, se conjugue un processus continu d'expansion qualitative : sous l'impulsion de sa principale interprète et du dynamisme dont elle a toujours fait montre, le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme a disséminé ses apports, et, le cas échéant, ses révolutions, dans la totalité des branches du droit. La connaissance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme devient, aujourd'hui plus que jamais, indispensable pour tous les membres de la Communauté juridique, qu'ils soient avocats, magistrats, fonctionnaires, enseignants ou étudiants. Couvrant la période comprise entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2004, la présente chronique contribue à la diffusion de cette connaissance. Comme celle qui l'a précédée pour les années 1999-2001, elle tente d'éviter l'écueil d'une casuistique pure et simple, tout en s'efforçant de replacer les arrêts et décisions commentés dans le contexte particulier qui est le leur, aux fins d'éclairer la portée concrète des principes qui y sont affirmés. Les arrêts et décisions de principe et de revirement ont naturellement été privilégiés, de même que ceux qui affirment la continuité de solutions qui, jusqu'alors, pouvaient apparaître mal assurées. Une attention particulière a par ailleurs été consacrée aux arrêts et décisions concernant la Belgique. L'abondance du matériau commenté a justifié que cette chronique soit scindée en deux volumes. Le présent volume constitue le second de la série et recense la jurisprudence intervenue à propos des articles 7 à 59 de la Convention, et des Protocoles additionnels à cette dernière. Il est clôturé par une table alphabétique des arrêts et décisions cités, ainsi que par un index thématique général couvrant les deux volumes.
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La Rupture Du Contrat D'Agence Commerciale

de Paul Crahay

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La Réforme Du Conseil D'État

de Collectif

~~90,44€~~ 72,35€ 20% IMEDIATO

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Promenade En Brenne Et Poèmes De Rollinat

de Genevieve Liva

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Rêves De Comptoir

de Sonia Colin

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Entrailles

de Odile Pons

~~16,11€~~ 12,89€ 20% IMEDIATO

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À Tout Prix La Vie

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À Tout Prix La Vie

de Eric Nasso

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Délinquance Environnementale : Aspects Procéduraux Applicables En Région Wallonne

de Angelique Debrulle e Ludovic Boquet

~~109,42€~~ 87,54€ 20% IMEDIATO

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La Vente Immobilière : Chronique De Jurisprudence 2010-2020

de Benoît Kohl

~~117,24€~~ 93,79€ 20% IMEDIATO

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