Procédure Civile (2e Édition)

Cet ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière.

Introduction. La théorie générale de l'action en justice : l'unité de l'action. La théorie générale de l'action en justice : la diversité de l'action. La théorie de la juridiction (I) : l'acte juridictionnel. La théorie de la juridiction (II) : la juridiction provisoire. La détermination des règles de compétences. L'extension et les sanctions des règles de compétence. Le lien d'instance. Le formalisme de l'instance. Les principes fondamentaux gouvernant l'instance (I) : le principe dispositif. Les principes fondamentaux gouvernant l'instance (II) : le principe de la contradiction. La procédure devant le tribunal de grande instance. Les procédures devant les juridictions d'exception. La preuve. Les incidents de la procédure. Le jugement. La théorie générale des voies de recours. Les voies de recours ordinaires. Les voies de recours extraordinaires. Les recours devant la Cour européenne des droits de l'homme. Les frais de l'instance et l'aide juridique. Les aspects de droit communautaire.