Preuve Et Information Dans La Vie Des Societés

Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010. Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l'information en droit des sociétés. Après l'exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d'une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d'associé et, d'autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société. Un exposé particulier est consacré à l'importance des documents sociétaires (procès- verbaux, rapports divers, comptabilité). S'agissant du droit à l'information, le pouvoir d'investigation des actionnaires, tout d'abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail. Enfin, les rôles respectifs du juriste d'entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l'information sont analysés. Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s'agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.

Remerciements Introduction 1 - La preuve et l'information dans la vie des sociétés : principes généraux 2 - Le pouvoir de représentation et la preuve 3 - La preuve d'un concept juridique polymorphe : la qualité d'associé 4 - La preuve et les principaux documents sociétaires : procès-verbaux de réunions, comptabilité et comptes annuels 5 - Portée, limites et sanctions des droits subjectifs des actionnaires à l'obtention de certaines informations spécifiquement définies par le législateur 6 - Droit à l'information et pouvoir d'investigation des administrateurs 7 - Le commissaire : garant d'une information financière vraie ? 8 - La confidentialité des avis rendus par les juristes d'entreprise