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L'Exécutif Et La Constitution De 1791

de Guillaume Glénard
idioma: francês
Editor: PUF, março de 2010 ‧
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L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle. L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner. Guillaume Glénard est professeur de droit public à l'Université d'Artois.

L'Exécutif Et La Constitution De 1791

de Guillaume Glénard

Propriedade Descrição
ISBN: 9782130566847
Editor: PUF
Data de Lançamento: março de 2010
Idioma: Francês
Páginas: 512
Tipo de produto: Livro
Coleção: Leviathan
Classificação Temática: Livros em Francês > Direito > Direito Constitucional
EAN: 9782130566847