Le Cadre Légal De La Gestion Des Déchets D'Équipements Électriques-Électroniques ; Deee

A mesure que la société devient plus riche et productive, la demande en produits augmente tandis que leur durée de vie diminue. Résultat : nous sommes face à une quantité croissante de déchets. Dans le même temps, nombre de produits sont de plus en plus complexes et utilisent toute une gamme de substances qui risque d'aggraver les menaces sur notre santé et notre environnement. L'heure est donc à la « récupération », la « valorisation », la « régénération »,. en un mot au recyclage de ce nouveau type de déchets. C'est particulièrement le cas des équipements qui nécessitent de l'électricité pour fonctionner. Leur composition fait intervenir des éléments de base : les circuits imprimés, les câbles, les fils d'alimentation, les plastiques, les commutateurs et interrupteurs, les écrans à rayons cathodiques etc. Ces équipements électriques et électroniques destinés aux ménages sont classés en trois grandes catégories : les produits blancs ou appareils électroménagers ; les produits bruns pour les appareils audiovisuels ; enfin les produits gris pour les équipements informatiques et bureautiques. Si ceux-ci sont inoffensifs pendant leur phase d'utilisation, ils deviennent, en raison de leur contenu dangereux et en l'absence d'un traitement approprié, potentiellement nuisibles pour l'homme et son environnement pendant les phases de gestion des déchets. C'est pour cela que l'Europe a élaboré une législation spécifique pour gérer ces déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) que certains Etats membres ont complété par des dispositions spécifiques. Le présent ouvrage procède à l'analyse de la législation relative à la gestion des DEEE en s'appuyant sur les textes communautaires, lorsque leur contenu est reproduit à l'identique dans la réglementation française, et sur les spécificités françaises contenues notamment dans le décret du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à leur élimination ou recyclage lorsqu'ils deviennent des déchets. L'auteur a cherché - et réussi- à rendre compréhensible une législation complexe s'appliquant à des produits multiformes. De nombreux rappels pratiques et références pour en savoir plus en font un document incontournable pour entrer dans le monde des DEEE.