La Sincerite En Droit

L'exigence de sincérité se déploie aujourd'hui dans toutes les branches du droit : finances, élections, débat parlementaire, procédure. Aucun domaine n'échappe à son irrésistible progression. Malgré ce développement, la compréhension de la notion demeure encore partielle et fragmentaire, faute d'avoir fait l'objet jusqu'à présent d'une étude d'ensemble. Quel est son contenu ? Son unité ? Son effectivité ? Afin de répondre aux attentes des universitaires et des praticiens confrontés à l'utilisation de cette notion, l'ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université de Nice dans le cadre du CEDORE (Centre d'études du droit des organisations européennes), analyse l'exigence juridique de sincérité dans tous les domaines où elle se trouve employée. Construit autour de trois axes (discipliner, authentifier, exprimer), correspondant aux trois grandes fonctions jouées par la sincérité en droit positif, l'ouvrage apportera au lecteur une connaissance approfondie des multiples facettes que revêt cette exigence dans les diverses branches du droit.

Partie 1 : Présentation et cadre général -Introduction -La sincérité, une exigence juridique en diffusion -Le droit et la sincérité -À la recherche historique d'un couple ignoré Partie 2 : Discipliner La sincérité, instrument d'orientation des conduites -Variations sur la sincérité du contribuable -La sincérité des budgets et comptes publics -La sincérité dans la présentation des budgets et des comptes privés -La sincérité en matière pénale Partie 3 : Authentifier La sincérité, moyen d'établir une réalité -L'attestation de sincérité -La sincérité de la signature électronique -Les actions en justice visant à contester ou à établir la sincérité d'un acte ou d'un document Partie 4 : Exprimer La sincérité, garantie de l'intégrité d'une volonté -Mission impossible : la sincérité dans les sondages d'intention de vote -La sincérité du scrutin -La sincérité des débats parlementaires Partie 5 : Ouverture -La notion de sincérité en droit international -La sincérité dans les pays de common law -La sincérité dans le monde arabe : l'exemple du droit civil tunisien Partie 6 : Conclusion