La Parole, L'Ecrit Et L'Image En Justice : Quelle Procedure Au Xxi E Siecle ?

Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre. Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ?

Simone GABORIAU - Avant-propos Loïc CADIET - Renouveler la question de la parole du justiciable Partie I Mises en perspective Sylvain SOLEIL - Oralité et écritures en procès. Regards croisés entre histoire du droit et philosophie du langage Béatrice JALUZOT - Procédure écrite et procédure orale : quelques enseignements du droit comparé Alphonse NGOMA - Droit oral, droit non écrit, droit informel Thomas CLAY - La parole, l'écrit et l'image dans les modes alternatifs de règlement des conflits Charles DUDOGNON - La résolution des litiges disciplinaires par la voie de l'arbitrage ; l'exemple du tribunal arbitral du sport Partie II Les champs du débat Chapitre 1 : Le procès civil Paul MARTENS - Procédure orale et procédure écrite à l'épreuve de l'efficacité et de la loyauté du procès Anne CARON-DEGLISE - Procédure orale et procédure écrite et garantie de l'expression des parties Chapitre 2 : Le procès pénal Jean-Louis NADAL - La liberté de parole du ministère public Jean DANET - Les métamorphoses de la parole et les droits de la défense Chapitre 3 : Le procès administratif Jean-Marc SAUVE - La place de l'oralité : support délaissé ou renouvelé dans la juridiction administrative ? Partie III Nouveaux enjeux, nouvelles frontières Soraya AMRANI-MEKKI - L'impact des nouvelles technologies sur l'écrit et l'oral en procédure civile Loïc CADIET - Observations conclusives