Institutions Politiques Et Droit Constitutionnel

Cet ouvrage se veut avant tout un manuel. C'est-à-dire qu'il expose de façon synthétique et aussi claire que possible l'ensemble des connaissances indispensables à un étudiant de première année de DEUG ou d'un institut d'études politiques, pour pouvoir participer efficacement aux travaux dirigés et se présenter dans les meilleures conditions à l'examen. Il offre une vision classique des institutions politiques et du droit constitutionnel, en France et dans les principaux États étrangers, en s'efforçant de ne pas noyer l'essentiel sous les détails et de faire aux débats entre spécialistes la place nécessaire mais non démesurée qui leur revient.

PREMIERE PARTIE THEORIE GENERALE Titre I L'État Chapitre 1 La notion d'État Section 1 Les éléments constitutifs de l'État Section 2 Les caractères juridiques de l'État Chapitre 2 L'origine de l'État Section 1 L'État phénomène volontaire et les théories du Contrat social Section 2 L'État phénomène naturel Chapitre 3 Les formes de l'État Section 1 L'État unitaire Section 2 Les États composés Chapitre 4 L'organisation du pouvoir de l'État : la séparation des pouvoirs Section 1 Les fondements de la séparation des pouvoirs Sous-section 1 La séparation des fonctions Sous-section 2 Montesquieu et la théorie de la séparation des pouvoirs Section 2 La nature des pouvoirs Section 3 Les limites à la séparation des pouvoirs Titre II La Constitution Chapitre 1 La notion de Constitution Section 1 Les origines des Constitutions Section 2 Formes de la Constitution Sous-section 1 La Constitution écrite, les lois organiques et les règlements des Assemblées Sous-section 2 Constitution coutumière et coutume constitutionnelle Sous-section 3 La pratique constitutionnelle Section 3 Contenu de la Constitution Chapitre 2 L'élaboration de la Constitution. Sa révision. Son abrogation Section 1 La rédaction de la Constitution Section 2 La révision de la Constitution Section 3 L'abrogation de la Constitution Chapitre 3 Autorité de la Constitution Section 1 La hiérarchie des normes Section 2 La garantie de la suprématie de la Constitution Sous-section 1 Théorie du contrôle de la constitutionnalité des lois Sous-section 2 Un exemple de contrôle par voie d'exception : le système américain Section 3 Le système français actuel : le Conseil Constitutionnel Sous-section 1 Les membres du Conseil Constitutionnel Sous-section 2 Les formes du contrôle Sous-section 3 La jurisprudence du Conseil Constitutionnel Sous-section 4 Les controverses autour du Conseil Constitutionnel Titre III Le citoyen Chapitre 1 La démocratie Section 1 Genèse du modèle démocratique Section 2 La démocratie libérale Chapitre 2 La participation du citoyen au pouvoir Section 1 Le titulaire de la souveraineté Sous-section 1 Les théories théocratiques Sous-section 2 La distinction de la souveraineté nationale et de la souveraineté populaire Section 2 Les sytèmes de participation Sous-section 1 La démocratie directe Sous-section 2 La démocratie représentative Sous-section 3 La démocratie semi-directe Section 3 Les techniques de démocratie représentative Sous-section 1 La désignation des gouvernants : l'élection Sous-section 2 Les Assemblées DEUXIEME PARTIE LES REGIMES POLITIQUES Titre I Les régimes libéraux Chapitre 1 Les régimes parlementaires Section 1 Théorie du régime parlementaire Sous-section 1 La responsabilité politique du gouvernement Sous-section 2 La collaboration des pouvoirs Section 2 Le régime britannique Sous-section 1 Les forces politiques, le bipartisme, le système électoral Sous-section 2 Les institutions Sous-section 3 Nature du régime britannique Section 3 Les institutions politiques de la République Fédérale d'Allemagne Sous-section 1 Le schéma institutionnel Sous-section 2 Le parlementarisme rationnalisé Sous-section 3 Le système partisan (le parteienstaat) Chapitre 2 Le régime présidentiel Section 1 Théorie du régime présidentiel Section 2 Le régime américain Sous-section 1 La démocratie Sous-section 2 Le fédéralisme Sous-section 3 Le Gouvernement présidentiel Sous-section 4 Qui gouverne les États-Unis oe Chapitre 3 Le régime d'assemblée Section 1 Théorie du régime d'assemblée Section 2 La Suisse a-t-elle un régime d'assemblée oe Titre II Les régimes autoritaires Chapitre 1 Considérations générales Chapitre 2 Les régimes marxistes Section 1 Caractères communs Sous-section 1 Les fondements juridiques Sous-section 2 Les spécificités de la vie politique Section 2 Le régime chinois TROISIEME PARTIE LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA FRANCE Titre I L'histoire constitutionnelle de la France Chapitre 1 Avant 1875 Section 1 L'État Section 2 Les institutions Chapitre 2 La IIIe République Section 1 L'élaboration de la Constitution de 1875 Section 2 Les institutions Sous-section 1 Le Parlement Sous-section 2 L'exécutif Sous-section 3 Le fonctionnement du régime Chapitre 3 La IVe République Section 1 La genèse de la Constitution de 1946 Sous-section 1 Les institutions provisoires et l'élection de la Constituante Sous-section 2 L'élaboration de la Constitution Section 2 L'organisation des pouvoirs Sous-section 1 Le Parlement Sous-section 2 L'exécutif Section 3 La vie du régime Sous-section 1 Les causes de l'impuissance du régime Sous-section 2 Les manifestations de l'impuissance du régime Titre II Les institutions françaises actuelles Chapitre 1 Origines et caractères généraux des institutions actuelles Section 1 La crise du 13 mai et le déclenchement de la procédure de révision Section 2 La rédaction et l'adoption de la Constitution Section 3 L'évolution des institutions et des forces politiques Section 4 L'influence de l'édification de l'Europe sur les institutions Sous-section 1 L'adaptation de la Constitution Sous-section 2 Les domaines échappant à la compétence des autorités françaises Sous-section 3 La France au sein des institutions européennes Chapitre 2 L'exécutif Section 1 Le Président de la République Sous-section 1 Désignation du Président de la République Sous-section 2 Le statut du Président de la République Sous-section 3 Les pouvoirs du Président de la République Section 2 Le Gouvernement Sous-section 1 La formation et la fin des fonctions du Gouvernement Sous-section 2 Le statut des membres du Gouvernement Sous-section 3 Fonctionnement du Gouvernement Sous-section 4 Attributions du Gouvernement Chapitre 3 Le Parlement Section 1 Organisation du Parlement Section 2 La vie du Parlement Sous-section 1 Les sessions Sous-section 2 L'aménagement interne du travail parlementaire Section 3 Les attributions du Parlement Sous-section 1 L'élaboration de la loi Sous-section 2 Le contrôle du Gouvernement Chapitre 4 Les autres organes constitutionnels