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Gerer Sa Residence Secondaire ; Achat, Location, Vente : Precautions A Prendre, Regime Fiscal, Reglement Des Litiges

de Baptiste Blanchet
idioma: francês
Editor: PUITS FLEURI, novembro de 2004 ‧
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C'est pour permettre au possesseur, au futur possesseur ou au locataire d'une résidence secondaire, d'effectuer différentes opérations en toute sécurité que ce guide a été écrit. Il aborde toutes les questions pratiques susceptibles de se poser, en les illustrant par de nombreux exemples et documents modèles. Car synonyme de vacances ou de week-ends prolongés, la résidence secondaire n'en reste pas moins, comme tout bien immobilier, encadrée par des règles juridiques précises. Lors de l'achat (neuf ou d'occasion, sur plan...) ou de la vente, une procédure stricte s'impose sous peine de voir la transaction annulée par les tribunaux. Vendeur et acheteur doivent donc se soumettre à des obligations réciproques. Quelles sont-elles ? Comment prendre un maximum de précautions ? En cas de problème, quelle juridiction contacter ? ... Si vous choisissez la location, pour une longue durée par exemple, moins contraignante, il faudra également se montrer vigilant en rédigeant un bail le plus précis possible. Par ailleurs, la fiscalité de la résidence secondaire répond à une logique particulière : Quelles sont alors les erreurs à éviter ? Comment tirer le meilleur parti de votre maison ? Comment gérer son bien et le transmettre à ses descendants dans les meilleures conditions ? ...

Gerer Sa Residence Secondaire ; Achat, Location, Vente : Precautions A Prendre, Regime Fiscal, Reglement Des Litiges

de Baptiste Blanchet

Propriedade Descrição
ISBN: 9782867392603
Editor: PUITS FLEURI
Data de Lançamento: novembro de 2004
Idioma: Francês
Páginas: 195
Tipo de produto: Livro
Coleção: Le Conseiller Juridique Pour Tous
Classificação Temática: Livros em Francês > Direito > Geral
EAN: 9782867392603