Droit Constitutionnel. Chantebout - 29e Edition

Ce manuel montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué en France et à l'étranger, depuis le XVIIIe siècle pour donner naissance aux régimes actuels des États-Unis, de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne, de la Russie, du Japon, etc. Ces régimes sont ensuite présentés dans leur fonctionnement concret. Naturellement, les réformes résultant de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 - et spécialement la QPC - sont intégrées à leurs places dans l'ouvrage, avec les critiques qu'on peut légitimement en faire. Enfin, l'étude de la hiérarchie des normes juridiques, de la jurisprudence constitutionnelle, et du mode d'insertion des normes européennes dans le droit français est également évoquée.

I. Droit constitutionnel général. - Introduction. - L'État libéral et la formation des concepts fondamentaux du droit constitutionnel. - La démocratisation des systèmes politiques; le Pouvoir, auxiliaire des libertés collectives. - Les régimes politiques contemporains; le Pouvoir, organisateur de la croissance. II. Les institutions politiques de la France contemporaine. - Le souverain et ses modes d'expression. - L'Exécutif. - Le Parlement. - Le contrôle de constitutionnalité et la hiérarchie des normes juridiques. - L'autorité judiciaire. - La protection extra-juridictionnelle des droits et libertés.