Droit Civil ; Introduction, Biens, Personnes, Famille (17e Édition)

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 17e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille.

I. Introduction à l'étude du droit. Le droit, les droits, la preuve des droits : Fondement, caractères, sources, différents droits subjectifs, preuve des droits subjectifs. Le patrimoine, les biens et les principaux droits sur les biens : Le patrimoine et les différents biens - le droit de propriété et ses modalités : indivision et copropriété - les différents modes d'acquisition de la propriété, la possession - les droits réels démembrés de la propriété. Les institutions judiciaires : Recours à la justice - organisation judiciaire - déroulement d'un procès. II. Les personnes. Les différents sujets de droit : Personnes physiques - personnes morales. L'individualisation des personnes physiques : Nom et sexe - domicile et nationalité. La capacité des personnes physiques : Notions générales sur les incapacités et les personnes protégées - incapacité des mineurs - majeurs protégés. III. La famille et l'évolution du droit de la famille. Le mariage, institution fondatrice de la famille : Formation du mariage, conditions et sanctions - effets du mariage - dissolution ou relâchement des liens du mariage -divorce et séparation de corps. Les formes secondaires de vie en couple : Concubinage - Pacs. La filiation et ses effets : Problèmes posés par la conception - établissement extrajudiciaire de la filiation - établissement judiciaire de la filiation - actions en contestation de filiation - filiation adoptive - autorité parentale et droits de l'enfant.