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Droit Des Obligations

by Mainguy Respaud

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 Le droit des obligations est une matière fondamentale : c'est le socle commun des échanges entre patrimoines, par les contrats, mais aussi de la réparation des dommages, par le droit de la responsabilité. Cet ouvrage, qui se veut complet et didactique, s'adresse aux étudiants et aux praticiens qui souhaitent connaître et comprendre ces mécanismes ou bien qui recherchent des solutions pour un problème particulier. il a été conçu par ses auteurs de manière moderne, en tenant compte des avancées les plus récentes, en faisant référence aux règles internationales, et en tenant compte des conséquences pratiques de celles-ci, par exemple par l'observation de la pratique contractuelle. En outre, il prend résolument parti pour des solutions réalistes et fondées sur des analyses économiques. il suit, pour cette raison, un plan rendant compte des fonctions du droit des obligations: 1. les contrats, 2. la responsabilité, 3. le régime de l'obligation.
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Droit Des Sûretés

by Stéphane Piédelièvre

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 Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. de nouvelles garanties sont apparues ces dernières années ; la jurisprudence a essayé de corriger certains excès. la matière a été partiellement refondue par l'ordonnance du 23 mars 2006. les innovations qu'elle apporte sont nombreuses : hypothèque rechargeable, prêt viager hypothécaire, gage sans dépossession. S'adressant aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, cet ouvrage s'efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d'être complexe. le plan est volontairement classique. les références à la jurisprudence permettent de l'appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique.
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Histoire De La Littérature Canadienne

by Barrucand

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 Véritable guide de voyage littéraire, cette histoire de la littérature canadienne est une invitation à découvrir ou redécouvrir les plus grands auteurs, les plus beaux textes et les grands courants de pensée de la littérature du canada francophone et anglophone.
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Droit Pénal Spécial

by Emmanuel Dreyer

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 Le droit pénal spécial est au coeur des études en droit pénal. Abordé en master, parce qu'il suppose la maîtrise du droit pénal général et de la procédure pénale, il permet d'évoquer le régime des principales infractions. le présent ouvrage est consacré non seulement à la protection pénale de la personne, mais aussi à celle des biens et de la chose publique. de nombreuses infractions qui sont parfois abusivement rattachées au droit pénal des affaires retrouvent ici leur juste place (tromperie et falsification ; corruption active et passive, etc. ). ce manuel s'adresse aux étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances ainsi qu'à tous ceux qui, se destinant aux carrières du barreau, de la police ou de la magistrature, sont amenés à préparer des examens et concours oú le droit pénal joue un rôle majeur.
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Droit Des Partis Politiques

by Poirmeur Rosenberg

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 Apparus à la fin du xixe siècle, les partis se sont imposés comme les acteurs fondamentaux du système politique. Entreprises de conquête et d'exercice du pouvoir, ils jouent un rôle majeur aussi bien dans les processus électoraux que dans le fonctionnement des principaux rouages de l'état. devenus indispensables au régime démocratique, leur liberté a été reconnue mais aussi de plus en plus encadrée afin de lutter contre les formations liberticides - ligues factieuses, groupes de combat, organisations terroristes - et de rationaliser leurs jeux dysfonctionnels frappant les institutions d'impuissance. Pour mettre un terme au régime des partis, la ve république - tout en les constitutionnalisant - a réduit leur rôle tant dans la production législative dominée par l'exécutif que dans le contrôle parlementaire réduit à un rituel sans véritable portée. le droit des partis ne se ramène pas pour autant à des normes assurant leur subordination. pour leur permettre d'accomplir leur fonction électorale, exigeant d'importants moyens financiers qu'ils étaient incapables de réunir légalement, un système de financement public a été créé, jetant les bases d'un véritable statut des partis. De plus, un riche droit européen se développe et renforce leurs garanties. alors que les partis évoluent peu à peu vers les modèles du parti cartel, la création d'un statut de l'opposition pourrait contribuer, en restaurant leur fonction de contrôle, à rendre au parlement un certain lustre et à revitaliser une démocratie vidée de sa substance par un régime devenu présidentialiste. après avoir retracé la formation historique du droit des partis, cet ouvrage examine le droit de l'organisation partisane et celui de l'action partisane.
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Les Radios Internationales

by Wuilleme

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 La radiodiffusion internationale est un média très peu étudié par les universitaires. Or, ce média a rythmé l'histoire, de sa création autour de 1930 jusqu'à la chute du mur de Berlin en 1989. Trois grandes périodes peuvent être distinguées : 1930-1940 : les grands débuts de la radiodiffusion internationale ; 1940-1945 : la guerre des ondes ; 1945-1989 : la guerre froide. Cette période ayant été le point d'orgue de la radiodiffusion internationale. Il nous a semblé utile de retracer ce parcours et de faire le point en ce début de XXIe siècle sur l'utilité de ces radios d'Etat qui semblent tout à la fois inutiles à la fin d'un monde bipolaire et en même temps indispensables dans un monde toujours incertain. Les acteurs ont en partie changé, mais les questionnements sont toujours les mêmes : la radiodiffusion internationale est-elle de la propagande, de l'information ? Peut-être les deux. De plus, ce média, après un virage historique, vit maintenant un tournant technique avec l'arrivée des webs radios et de la baladodiffusion dans un contexte numérique. Quelle sera leur influence sur la radiodiffusion internationale ? Cet ouvrage tente d'y répondre.
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Droit Pénal Général (2e Édition)

by Michèle-Laure Rassat

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 Cours Magistral est une collection bien définie par le nom qu'elle porte. Les ouvrages de Cours Magistral sont des " cours ", c'est-à-dire une exposition du droit positif à l'intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut " magistral " en ce que les débats d'idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le Droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. A ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autre sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un Etat démocratique. Il doit, enfin - ce qui relève spécifiquement de sa discipline -, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
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Transferts Thermiques - Acoustique - Photométrie - Bts Industriels

by Nicole Cortial

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Fiches De Droit Du Travail Approfondi. Contentieux Et Techniques Sociales

by Laurence Fin-Langer

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American Law Made Simple. Le Droit Americain Facile

by Branaa

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Droit Des Biens

by Pierre Berlioz

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Ma Deuxième Année De Capacité En Droit (4e Édition)

by David Bonnet

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Ma Première Année De Capacité En Droit (4e Édition)

by David Bonnet

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Droit Pénal Général (4e Édition)

by Michèle-Laure Rassat

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Leçons D'Institutions Administratives - 2e Édition

by Manuel Delamarre

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Droit Pénal Spécial, 3e Édition

by Emmanuel Dreyer

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Droit Administratif

by Michel Degoffe

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John C. Holmes ; 35 Centimètres De Talent

by Daniel Lesueur

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L'Europe. Histoire Et Défis. 50 Cartes Et Fiches

by Thomas Snegaroff

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Droit Électoral

by Maligner

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 Cet ouvrage a pour ambition d'exposer le droit électoral écrit, tel qu'interprété par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation, applicable aux élections présidentielles, européennes, législatives, régionales, municipales et cantonales. La première partie, portant sur « le droit électoral substantiel », s'intéresse aux « personnes » que sont l'électeur et le candidat, puis aux « opérations électorales », de la création ou du remodelage des circonscriptions électorales à la proclamation des résultats, en passant par la campagne électorale, le vote des électeurs présents et absents, ainsi que le dépouillement des suffrages. Elle concerne, en outre, les « finances » électorales, soumises autant à des plafonds en matière de dons et de dépenses qu'au contrôle d'une autorité administrative indépendante : la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. La seconde partie est consacrée au « droit électoral processuel ». Qu'il relève de la compétence du Conseil constitutionnel ou des juridictions administrative et judiciaire, qu'il porte sur la qualité d'électeur, la régularité et la sincérité de l'élection et des comptes de campagne ou sur le remboursement des dépenses électorales, le contentieux électoral obéit à des règles précises, parfois complexes, mais souvent mal connues en ce qui concerne la recevabilité, l'instruction et le jugement des requêtes, et les voies de recours. En toutes ces occurrences, le juge dispose de pouvoirs étendus qui lui permettent d'annuler une élection, d'en rectifier les résultats et de sanctionner sévèrement non seulement ceux qui négligent de se conformer à la législation mais encore les bénéficiaires de fraudes électorales. Ancien élu local, Bernard Maligner est ingénieur d'études au CNRS, membre du CERSA de l'université Panthéon-Assas (Paris II). Annotateur du Code électoral (Dalloz), auteur de nombreuses études de droit et de contentieux électoraux et d'un livre Halte à la fraude électorale (1986), il enseigne le droit électoral à l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) de l'université Panthéon-Assas (Paris II).

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