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Naufrage Sur La Terre

by Simon Demuru-Antona

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 "« Maman, je veux être poète, Je me consume de mes cris, Et même pour des clopinettes Je voudrais chanter mes écrits ; J'ai le coeur qui fait des claquettes, Rêve en couleur ce monde gris, J'ai des romances plein la tête À mettre en bouteille Paris. » S. Demuru-Antona se fait voix de son époque et chanteur de son pays, en qualité d'héritier des troubadours d'antan. Comme ses illustres référents poétiques (Verlaine, Rimbaud) dont on retrouve l'influence jusque dans le titre du recueil, il traite la vie comme un simple support à des rêveries éthyliques aux tableaux hallucinés.
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La Défense Et L'Espace

by Ariane D' Helios

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 Les moyens spatiaux permettent aux nations qui en disposent d'affirmer leur influence stratégique sur la scène internationale et d'accroître considérablement l'efficacité avec laquelle elles conduisent leurs opérations militaires. Grâce à une volonté politique soutenue depuis plus de vingt ans, la France a acquis un savoir-faire de premier plan dans l'ensemble de la filière spatiale, des lanceurs aux satellites. Aujourd'hui, l'enjeu stratégique de l'espace se situe également au niveau européen. Concise, claire et précise, cette étude présente tous les aspects de la problématique.
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Les Petits Guides De La Défense ; Les Réservistes Militaires

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 Il existe depuis 1999 deux formes de service dans la réserve militaire : la réserve opérationnelle et la réserve citoyenne, composées de volontaires possédant ou non une expérience militaire préalable à leur engagement. Comment devient-on réserviste opérationnel ou citoyen ? Comment concilier activité professionnelle et engagement dans la réserve ? Pourquoi certaines entreprises s'engagent-elles à soutenir la politique de la réserve militaire ? L'objectif de cet ouvrage est d'en présenter clairement toutes les composantes.
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Les Permis Négociables Dans Le Secteur Des Transports

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 Le système européen d'échanges de quotas d'émission de CO2 entre les installations fixes est opérationnel depuis 2005. Mais, ce type d'instrument - déjà connu dans l'industrie - peut-il être applicable dans les secteurs très atomisés des transports ? Cet ouvrage présente le concept des marchés de permis (quotas), analyse leur pertinence selon les différentes nuisances du transport, expose quelques exemples d'application et de propositions. De nouveaux domaines d'application sont ainsi identifiés, avec des développements particuliers en ce qui concerne les émissions de CO2 par les transports.
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Guide Des Sources De La Traite Négrière, De L'Esclavage Et De Leurs Abolitions

by Claire Sibille

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 La période couverte par l'ouvrage s'étend du XVIIe siècle qui vit l'apparition et le développement des activités liées à la traite jusqu'à l'abolition définitive de l'esclavage en 1848. Du terrifiant Code Noir de Colbert, régissant le statut des esclaves, au décret du 16 pluviôse an II abolissant une première fois l'esclavage, des archives d'armateurs, de négociants, de compagnies d'actionnaires et de propriétaires d'habitations aux fonds documentaires qui éclairent le quotidien des esclaves (actes notariés, état civil, etc.), la diversité et la richesse des fonds qui sont répertoriés de façon exhaustive font de ce guide un ouvrage de référence indispensable aux chercheurs qui entendent faire progresser la recherche historique. Pour permettre également à un plus large public de s'initier à cette histoire, l'ouvrage est enrichi d'une introduction historique, d'une bibliographie prenant en compte les publications et les ressources sur papier et électroniques, d'une chronologie, d'un glossaire des termes spécifiques à la traite et à l'économie esclavagiste, de fiches synthétiques éclairant la typologie de tel ou tel document, l'histoire d'une institution ou d'une procédure juridique parfois redoutablement complexe mais qui a généré des archives d'une extraordinaire richesse.
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Commission Nationale De Contrôle Des Interceptions De Sécurité ; 15e Rapport D'Activité 2006

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 Ce rapport consacre sa première partie au bilan chiffré et commenté, pour l'année 2006, des interceptions réalisées ainsi que les différentes facettes du contrôle exercé par la Commission. La deuxième partie est constituée de chapitres ayant vocation à offrir au lecteur une documentation permanente sur les textes relatifs aux interceptions de correspondances émises par la voie des communications électroniques et sur la jurisprudence de la Commission concernant les motifs légaux d'interception.
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Un Siècle De Réformes Sociales ; Une Histoire Du Ministère Du Travail

by Dantzer Kantov e Lefebvre

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 Voici l'histoire, pour le moins tourmentée, d'un ministère qui, depuis sa création en octobre 1906, n'a cessé de changer d'appellation et de configuration. Ses compétences se sont tantôt élargies, tantôt resserrées. À telle enseigne qu'il est bien difficile d'établir sereinement des filiations, de cerner sa vocation et de dévider un fil directeur qui fasse sens. Et pourtant, cette discontinuité historique contraste avec une remarquable continuité de situations : le ministère du Travail s'est toujours trouvé au coeur des grandes réformes sociales - positives ou non - que la France a connues depuis un siècle. On lui doit aussi bien des avancées sociales dans les moments les plus fébriles de notre histoire que des réformes structurelles mûrement réfléchies, comme la Sécurité sociale. C'est ce double rôle, joué dans l'ombre ou sous la lumière crue des événements, que les auteurs de ce livre ont voulu mettre au jour.
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Mobilités Professionnelles Et Compétences Transversales

by Catherine Gay, Christine Afriat e Florence Loisil

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 Dans un contexte de mutations économiques, de tensions sur le marché du travail et de vieillissement de la population active, les entreprises sont confrontées au nécessaire renouvellement des effectifs et au déficit de main-d'oeuvre qualifiée. Elles doivent alors placer la mobilité interne et externe au coeur de leurs préoccupations. C'est la raison pour laquelle le groupe Prospective des métiers et qualifications a engagé des travaux visant à identifier dans quelle mesure, et à quelles conditions, la reconnaissance des compétences transversales pourrait faciliter cette mobilité professionnelle souhaitée par tous les acteurs économiques (individus, entreprises, branches...). Les résultats de cette réflexion sont restitués dans les différentes contributions de cet ouvrage qui témoignent, dans leur diversité, des manières contrastées d'aborder cette question selon les acteurs et selon les types de mobilité envisagés. Ce rapport ouvre aussi de nouvelles pistes relatives à l'évaluation des actions d'accompagnement de la mobilité, aux outils et dispositifs d'accompagnement de la mobilité externe, ainsi qu'à l'articulation du concept de "compétence transversale" avec la dimension territoriale.
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Plan De Comptes De L'État

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 Cet ouvrage présente dans sa version abrégée le Plan de comptes de l'Etat. Son format pratique facilite le classement comptable des opérations de l'Etat parmi les huit classes de comptes (immobilisations, charges, produits...). La version complète et mise à jour régulièrement est consultable en ligne sur le site du Minéfi.
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Les Conditions D'Exercice Du Droit D'Asile En France

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 Depuis des années, dans le cadre de la politique de contrôle des flux migratoires, les pouvoirs publics prennent des mesures de plus en plus restrictives concernant l'exercice du droit d'asile. Pour sa part, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) exprime une considération inverse : au nom des droits de l'homme, les candidats à bénéficier légitimement du droit d'asile ne doivent pas supporter les conséquences de dispositions législatives ou réglementaires conçues pour maîtriser les flux migratoires. C'est dans ce contexte que la CNCDH a estimé nécessaire de dresser un bilan complet de l'état de l'exercice du droit d'asile en France en 2006, en analysant les conséquences des dernières dispositions législatives et réglementaires sur les conditions juridiques et sociales du traitement des demandeurs d'asile, des réfugiés et des déboutés. Cette étude qui s'appuie notamment sur le corps de doctrine existant de la CNCDH, fait le point sur la situation des étrangers qui fuient les persécutions et les violences dans leur pays et sollicitent la protection de la France. Elle retrace leur parcours depuis les conditions de leur arrivée sur le territoire jusqu'à la décision définitive prise sur leur demande de protection, en passant par leur admission au séjour, la procédure d'examen de leur demande par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et en seconde instance la Commission des recours des réfugiés (CRR), les conditions sociales de leur accueil et la prise en compte de situations spécifiques telles que celle des mineurs isolés ou des demandeurs d'asile dans les DOM-TOM. Afin de recueillir l'information la plus complète sur la situation des demandeurs d'asile et réfugiés en France sous tous ses aspects, la CNCDH a procédé à de nombreuses auditions des divers acteurs institutionnels et associatifs du droit d'asile en France, chargées de leur accompagnement et de leur accueil à tous les stades de la procédure.
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Partenariats Public-Privé : Recueil Des Textes Et De La Jurisprudence Applicables Aux Collectivités Locales

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 Le législateur a doté les collectivités publiques d'une panoplie d'instruments contractuels parmi lesquels : les contrats de délégation de service public, les baux emphytéotiques administratifs, les contrats de partenariat. Contrats qui dans le vocabulaire européen sont couverts par l'expression " Partenariats public-privé ". Les bénéfices apportés par l'extension progressive de cette boîte à outils sont incontestables mais malheureusement amoindris par la complexité de l'articulation des textes existants. En conséquence, les collectivités locales qui souhaitent aujourd'hui mettre en oeuvre l'une des options de coopération public-privé risquent fort de se perdre dans les méandres des codes et décisions jurisprudentielles. Le présent recueil regroupe de façon aussi exhaustive que possible l'ensemble des textes législatifs, réglementaires et de la jurisprudence applicables aux collectivités territoriales en la matière. Ainsi, il vise à accompagner les collectivités territoriales dans la résolution des difficultés liées à la gestion de leurs services publics et aux projets complexes qu'elles conduisent. L'Institut de la gestion déléguée et Dexia ont ainsi souhaité faire un premier pas dans le sens de la simplification et de l'utilisation effective de ces outils.
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Les Comptes Des Communes 2004

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 Cet ouvrage présente la synthèse nationale pour 2004 des comptes des communes. Elle a été réalisée à partir de l'exploitation exhaustive des comptes de gestion des communes de métropole et d'outre-mer tenus par les comptables du Trésor, receveurs municipaux. Le lecteur pourra compléter son information en se reportant aux fiches financières individuelles des communes : celles-ci sont librement consultables sur le site internet du ministère des Finances dédié aux collectivités locales www.colloc.minefi.gouv.fr (onglet : finances locales/comptes des collectivités/communes).
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Les Services Numeriques : Une Nouvelle Dimension Pour Le Departement

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 Premier état des lieux des services numériques mis en oeuvre par les départements et véritable outil d'aide à la décision, plus spécifiquement destiné aux acteurs publics. À l'heure d'internet et du haut débit qui opèrent des modifications profondes dans l'environnement économique, juridique, institutionnel et sociologique du département, la dématérialisation des échanges de données s'impose de plus en plus pour reconfigurer l'offre de services aux usagers. Cette étude montre, par domaine de compétence (action sociale ; transports ; éducation ; culture et patrimoine ; tourisme ; développement économique), en quoi les services numériques rendent plus efficace l'action publique départementale.
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Usage Nocif De Substances Psychoactives ; Identification Des Usages A Risque ; Outil De Reperage ; Conduite A Tenir

by Michel Reynaud

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 Le Directeur Général de la Santé a demandé à un groupe d'experts présidé par le professeur Michel Reynaud, de faire le point sur la connaissance et le traitement de l'usage nocif des substances psycho-actives, de proposer une définition claire et référencée des critères pour repérer cet usage nocif et enfin de forger une conduite à tenir validée incluant des éléments de bonne pratique simples et utilisables par les acteurs de terrain. Ce rapport présente donc les outils cliniques validés permettant un dépistage le plus précoce possible de l'abus de substances (alcool, tabac, cannabis, héroïne, drogues de synthèse, etc.) et rassemble les stratégies de prise en charge simples et validées. Il se complète d'une série de propositions visant à permettre ces repérages et cette prise en charge précoce. Ces outils et ces stratégies sont proposés aux différents acteurs, sanitaires (médecins généralistes, médecins du travail, urgentistes, infirmiers, etc.), sociaux ou éducatifs (enseignants, éducateurs,...), mais aussi à l'entourage des usagers ou aux usagers eux-mêmes. Trop souvent encore, les patients sont pris en charge trop tardivement, alors que dépendance et complications sont déjà présentes. Le but de ce travail est donc de faciliter, ou de permettre, une aide la plus précoce possible, bien avant l'installation de la dépendance.
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Guide Des Recherches Dans Les Archives Des Spoliations Et Des Restitutions

by Caroline Piketti

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 Comment retrouver la trace d'un bien spolié au camp de Drancy, d'un commerce aryanisé, d'un compte en banque bloqué, d'un meuble ou d'un objet d'art pillé pendant la seconde guerre mondiale ? Comment repérer les preuves des restitutions ou des indemnisations de ces biens après la guerre ? A ces questions, le Guide des recherches dans les archives des spoliations et des restitutions propose des réponses en présentant, par institution et par thème, l'énorme masse d'archives conservées sur les Juifs de France. Illustré par des documents inédits, cet ouvrage s'adresse aux familles des victimes comme aux chercheurs. Il explique le dédale des archives et décrit comment les documents sont produits, conservés et communiqués, sans masquer les lacunes documentaires constatées aujourd'hui. Constituant le bilan des sources consultées par la Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France, ce guide plonge dans un passé qui ne laisse personne indemne, tant est impressionnante la quantité de documents produits en vue d'exclure les Juifs de la société française, puis de les réintégrer dans leurs droits.
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La Loi Relative A La Lutte Contre Le Tabagisme Et L'Alcoolisme ; Rapport D'Evaluation

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 La loi n° 91-32 du 10 janvier 1991, dite " loi Evin " de lutte comme les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool, a été âprement discutée au sein des Assemblées parlementaires. Bien qu'un consensus se soit dégagé sur le principe même du projet tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat, le poids des effets sanitaires et sociaux de l'alcoolisme et du tabagisme étant reconnu par tous, les intérêts économiques enjeu ont largement pesé dans les débats. Par son article 13, les parlementaires ont donc prévu la présentation d'un rapport d'évaluation de la loi par le Gouvernement au Parlement pour le Ier janvier 1993 et pour le Ier janvier l995. Les retards pris dans la publication des textes d'application et les difficultés intrinsèques à cette tâche n'ont pas permis que ce calendrier soit respecté. Ce n'est qu'au premier semestre 1997 que l'instance d'évaluation a été mise en place. Ce rapport, résultat de ses travaux, riche des auditions de chercheurs en sociologie, en histoire et en médecine, retraçant les positions exprimées par les différentes organisations et professionnels concernés et s'appuyant sur des études documentées, peut contribuer à éclairer le débat qui vient de démarrer et qui devrait s'élargir à la redéfinition de la politique de santé publique en matière de consommations dangereuses.
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La Lettre Administrative : Concours Administratifs Categorie C

by Alain Arbonnier

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 La collection formation administration concours, coéditée par la documentation française et le centre national d'enseignement à distance, est destinée à vous aider à préparer les épreuves des concours de recrutement administratifs. Chaque fascicule propose, selon le niveau a, b ou c du concours, une méthodologie, des exemples et des exercices corrigés précisément adaptés à l'épreuve que vous devez passer. La rédaction d'une lettre administrative est une épreuve courante des concours administratifs de catégorie c, elle est aussi une des tâches habituelles d'un fonctionnaire dans son activité professionnelle. le jour du concours, vous aurez à votre disposition des documents (souvent des textes réglementaires) que vous devrez utiliser pour construire le plan de votre lettre et la rédiger. Vous trouverez dans cet ouvrage une méthodologie complète destinée à vous aider à préparer cette épreuve. les deux formes de lettres administratives - la lettre en forme administrative et la lettre en forme personnelle - vous sont présentées en détail, ainsi que la note à caractère administratif qui peut également vous être demandée dans certains concours. Un certain nombre de formules de politesse sont également proposées, au cours de la méthodologie. Les cinq sujets commentés et suivis pas à pas vous montreront que vous pourrez maîtriser cette épreuve sans trop de difficultés, si vous vous entraînez correctement. A la suite de ces sujets, toute une partie de l'ouvrage est consacrée à des rappels de grammaire, à de nombreux conseils sur le vocabulaire et les formules à utiliser dans un courrier administratif. Que vous prépariez un concours administratif ou que vous ayez besoin de conseils de rédaction pour un courrier, cet ouvrage, écrit par des spécialistes membres de jurys de concours, vous sera très utile.
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Le Métropolitain

by Jean-Claude Demory

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Finances Locales ; Premiers Resultats

by Secteur Public Local

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Les Comptes De Communes T.1 ; Synthese Nationale

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Les Comptes Des Departements ; Annee 2000

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Les Comptes Des Etablissements Publics Locaux ; Annee 1999

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Les Comptes De L'Intercommunalité Et Des Établissements Locaux (Edition 2005)

by Secteur Public

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Les Comptes De L'Intercommunalité Et Des Établissements Publics Locaux 2004

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