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Relire Giddens ; Entre Sociologie Et Politique

by Wanda Capeller

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 Anthony Giddens, auteur de plus de 40 livres, connu universellement et traduit dans plus de 30 langues, est parti de la sociologie pour s'inscrire profondément dans la vie politique. Sa sociologie se révèle propre à indiquer de nouveaux cadres d'interprétation tant pour les sociologues que pour les politistes et les juristes. Sa théorie de la structuration présente un appareil conceptuel inédit permettant d'aller au delà des grands principes qui ont guidé le travail théorique des scientifiques du social depuis plus d'un siècle et demi. En montrant l'importance du renouvellement d'une pensée sociologique inséparable de l'approche politique, Relire Giddens permet de dépasser les dichotomies traditionnelles en sciences sociales et politiques, notamment celle du structuralisme et de l'actionnisme, et celle de la gauche et de la droite ; de confronter sa pensée à celle de quelques grands penseurs français, Foucault, Bourdieu, Boudon ; de comprendre comment nous nous trouvons dans une étape de modernité avancée ; d'envisager de nouvelles politiques de vie, de nouvelles formes de gouvernance. Ce livre s'adresse aux chercheurs et aux étudiants en sciences sociales, politiques et juridiques, ainsi qu'à tous ceux qui se sentent concernés par les questions d'un renouvellement de la sociologie et de l'action politique, et jusqu'aux problèmes concernant les risques, notamment ceux liés au changement climatique.
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Recherches Sur Le Plein Contentieux Objectif-Tome 269

by Lepetit-Collin Helen

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 Depuis plus d'une vingtaine d'années, le juge administratif, aidé en cela par le législateur, s'est lancé dans une entreprise de reconquête de l'ensemble de ses pouvoirs juridictionnels. Le renouveau du plein contentieux objectif s'inscrit dans ce mouvement. Utilisé afin de moderniser le contentieux de la légalité, le plein contentieux objectif s'est toutefois développé sans qu'aucune étude théorique d'ensemble ne lui soit consacrée. L'ampleur de ce contentieux appelle aujourd'hui une telle étude. Présenté comme novateur, le plein contentieux objectif est en réalité un contentieux particulièrement ancien datant de l'époque où l'administration était elle-même son propre juge. Il conserve aujourd'hui cette particularité d'allier des caractéristiques liées à la fonction juridictionnelle et des éléments reçus en héritage de la fonction d'administration dont il est né. Dans la mesure où il permet au juge de la légalité d'exercer des pouvoirs particulièrement étendus à l'égard de l'acte administratif, les conséquences du développement de cette voie de droit à l'égard du contentieux et du juge administratif sont substantielles. Dans ce cadre, la structure du contentieux administratif paraît changée et l'office du juge administratif de la légalité modernisé.
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Les Regles Generales En Droit Public Francais-Tome 268

by Elise Untermaier

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 L'intérêt premier d'une recherche sur les règles générales en droit public français réside dans un effort de mise en ordre conceptuelle du droit positif. En particulier, elle mène à une classification des règles juridiques renouvelée par la prise en compte de toutes les dimensions de leur champ d'application, sans que soient négligées ni la dimension matérielle, souvent ignorée par le droit public français, ni les dimensions spatiale et temporelle, qui retiennent traditionnellement davantage l'attention des spécialistes de droit international privé. Si l'utilité du concept de règles générales a dû être considérablement relativisée, ne serait-ce parce qu'en France, l'acte réglementaire de l'administration est considéré tout autant - si ce n'est plus - que l'acte individuel comme un acte administratif, cette étude met en évidence sa fonction structurante de l'ordre juridique.
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Le Régime Du Pouvoir De L'Employeur

by Alexandre Fabre

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 Le pouvoir de l'employeur est une figure centrale du rapport de travail, qui a toujours fasciné la doctrine. D'où vient ce pouvoir qui structure le travail-salarié ? Du contrat qui le génère, du droit de propriété qui le fonde, de la loi qui l'encadre, de la jurisprudence qui le découvre ? Et si cette question n'était finalement plus d'actualité. Maintenant que le pouvoir de l'employeur n'est plus contesté dans son existence même, l'heure n'est-elle pas à la compréhension des règles qui le prennent pour objet ? C'est précisément à cette question que la présente étude s'est efforcée de répondre en examinant comment le droit du travail crée, façonne, limite, en un mot, régit le pouvoir de l'employeur. Il en ressort principalement que ces règles, loin de former un ensemble unique, se divisent en deux grandes catégories selon qu'elles portent sur le pouvoir général de l'employeur ou sur les pouvoirs spécifiques que ce dernier se voit attribuer par le contrat ou l'accord collectif de travail. Le pouvoir général fait l'objet d'un régime pluriel, aussi varié que les actions unilatérales de l'employeur sont nombreuses : licenciement, sanction disciplinaire, changement des conditions de travail, décision de gestion, discrimination, différence de traitement, etc. Malgré sa grande diversité, ce régime a pour trait essentiel de rationaliser le pouvoir de l'employeur, en lui assignant des finalités légitimes et en appréciant son caractère adéquat. Les pouvoirs spécifiques que l'employeur tient du contrat ou de l'accord collectif font généralement l'objet d'une analyse ambivalente, partagée entre la tentation d'y voir de simples déclinaisons du pouvoir général et celle de les considérer comme une stricte application de la volonté des parties. Et si le régime de ces pouvoirs résidait plutôt dans la combinaison de ces deux logiques ? Puisqu'il s'agit d'une forme hybride de négocié et d'unilatéral, ne conviendrait-il pas, en effet, que ce soit l'accord de volontés des parties qui fixe les conditions dans lesquelles l'employeur se voit attribuer, donc peut exercer, ces pouvoirs ?
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Droit & Societe : Penser L'Action Publique

by Patrice Duran

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 Il ne saurait y avoir de définition valide du pouvoir politique qui n'accorde une place décisive à l'action publique. Comment parvenir à articuler des buts collectifs dont la formulation est délicate, des acteurs dont le statut et les intérêts sont très différents, des territoires hétérogènes et des échelles de temps variables est tout à la fois une question pratique et une question de recherche qui nous permet de mieux saisir le pouvoir politique dans son exercice tant en termes de coordination de l'action que de responsabilité et légitimité politiques. C'est ainsi une manière de poser à nouveaux frais la question de la gouvernabilité de nos sociétés et de s'interroger sur la centralité du politique dans leur régulation. En rappelant que le pouvoir politique est une combinaison de l'autorité et du pouvoir, l'étude de l'action publique reste certainement une des voies les plus stimulantes et les plus fécondes pour l'étude du politique.
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Les «Mises En Scène» Juridiques De La Décentralisation Sur La Question Du Territoire Français

by Caillosse J.

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 Les neuf chapitres de ce livre procèdent d'une même démarche. Ils font du droit - des textes, des jurisprudences et des commentaires qu'en donne la doctrine - un principe de lecture de la décentralisation. Pourquoi porter pareille attention à la juridicité du/des territoire(s) ? S'il veut changer son rapport au « local » l'État n'a guère le choix. Il lui faut procéder à un énorme travail de « formalisation ». C'est pourquoi les politiques de décentralisation sont indissociables d'opérations de mises en scène juridiques qui participent pleinement de l'institutionnalisation du « local ». Quant au droit ainsi sollicité, il fonctionne à la manière d'un grand récit dans lequel l'État se représente et se raconte. On s'en doute, il ne suffit pas de se mettre à l'écoute du discours juridique sur le « local » pour accéder aussitôt à la réalité des rapports sociaux que porte la décentralisation. Serait-ce une bonne raison pour ramener le droit à un simple décor ? Loin d'être réductible à une toile de fond qui servirait de faire-valoir aux jeux des acteurs, le droit est un matériau actif : tout à la fois mémoire contraignante et distributeur de ressources. Qu'il y ait dans les pratiques territoriales une part, parfois décisive, d'improvisation que le droit est impuissant à saisir n'y change rien. Par-delà les limites inhérentes à toute appréhension juridique du/des territoire(s), force est de voir dans l'usage et l'interprétation des textes et des jurisprudences l'expression d'une authentique entreprise politique. Si le présent ouvrage fait voir les territoires comme autant d'espaces juridiquement soutenus et informés, il invite aussi à l'inversion de cette lecture. Qu'après bientôt trente ans de décentralisation le droit soit parvenu à imprimer ses marques au(x) territoire(s) n'est guère contestable. Reste qu'à force de « travailler » le(s) territoire(s) le droit finit par en porter les traces :à la juridicisation du/des territoire(s) répond une certaine territorialisation du droit.
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Max Weber Et Le Politique

by H Bruhns e P Duran

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 Ce livre examine spécifiquement l'apport du grand penseur allemand à l'analyse du politique, sa nature, ses formes et ses actes.Totalement éloignée d'une quelconque recherche des fondements de l'ordre politique, la démarche de Weber s'affirme en accord avec sa définition des sciences sociales comme sciences de la réalité. La réflexion ouverte par lui sur le politique est riche d'enseignements. Au plan sociologique, son analyse ne constitue pas une simple sociologie spécialisée, mais s'inscrit profondément dans une sociologie générale qui lui donne toute sa force conceptuelle et lui permet d'éviter l'enfermement thématique. Il montre aussi à quel point une analyse complète du politique, du point de vue de l'action, ne saurait se restreindre à la seule prise en considération de la sphère politique définie stricto sensu indépendamment des autres sphères de l'action sociale. Enfin, les diverses facettes de l'oeuvre wébérienne sont liées entre elles : les activités du savant comme celle de l'homme engagé sont conduites avec le même souci de rigueur et avec la même exigence intellectuelle de connaissance. Cet ouvrage rassemble les contributions d'auteurs français et étrangers, sociologues, historiens, politologues et philosophes, tous lecteurs avertis de l'oeuvre de Max Weber. Il offre un programme de recherche dont la portée théorique et l'actualité dépassent la seule histoire de la pensée.
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Expertise Et Gouvernance Du Changement Climatique

by Colson R. D M E.

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 Le changement climatique est devenu en quelques années un problème éminent dont le traitement exige l'instauration d'une gouvernance mondiale. Pour autant, la part des activités humaines dans le phénomène de réchauffement global et les actions susceptibles de diminuer l'émission de gaz à effet de serre suscitent des conflits qui sont à la fois scientifiques, politiques et juridiques. Constater la prise en compte du changement climatique au sein des institutions internationales suscite de multiples questions. Par quels processus une vérité est-elle instituée au niveau mondial ? Les experts sont-ils libres ou contraints par des règles de procédure ? Comment réguler le marché mondialisé du carbone ? L'exigence de gouvernance prévue dans des dispositifs internationaux n'est-elle pas démentie par les pratiques de prise de décision ? Comment expliquer l'omniprésence des experts dans les mécanismes d'observance des traités sur le changement climatique ? N'exercent-ils pas une influence déterminante, au niveau international et interne, dans l'élaboration d'un droit du climat ? Envisagées par des chercheurs en droit et en science politique, ces interrogations sont indissociables d'enjeux de méthode dont l'horizon est interdisciplinaire. Fruit d'une recherche collective, le présent ouvrage ne se réduit pas à une description des normes en vigueur et des pratiques des acteurs. Il a l'ambition d'appréhender le droit, la science et la politique dans ses interactions. Par sa richesse, le changement climatique fournit un exemple propice pour réfléchir sur les liens entre les différentes disciplines scientifiques. Le livre se clôt par une conclusion prospective sur les apports de l'analyse juridique à l'expertise, qui se déploient aussi bien sur les plans dogmatiques, réalistes et épistémologiques. L'ouvrage entend ainsi inscrire la réflexion juridique parmi les sciences sociales.
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L'Intervention Coloniale Du Mariage Musulman ; Le Cas Tunisien

by Gafsia Nawel

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 Le code du statut personnel tunisien, présenté comme le modèle de modernité juridique favorisant le statut de la femme dans l'aire musulmane, est le résultat d'un processus colonial. Le législateur tunisien de 1956 s'est inscrit dans la continuité de la réécriture de la shari'a et des tentatives de transformations des pratiques matrimoniales au sein de la population musulmane. a partir de l'exemple des conditions de formation du lien matrimonial en tunisie, l'auteur a cherché à démontrer que la notion de " droit " ne se limite pas, dans les pratiques et représentations du droit tant sur un plan social que judiciaire, aux textes législatifs adoptés par l'etat. L'auteur a rompu avec une vision purement positiviste du droit, pour lui substituer une démarche anthropologique et historique, démontrant que les coutumes et les référents traditionnels à la shari'a, perdurent dans un contexte de politique volontariste visant le changement des représentations socio-juridiques. un retour sur l'histoire du droit en islam et un éclairage sur des spécificités du système normatif musulman permettent de décrypter les imbroglios juridiques et sociaux actuels en tunisie, et plus généralement dans le monde musulman, là oú des influences extérieures ont entraîné des définitions du droit liées à des projets différents de sociétés dits soit " laïques ", soit " musulmans ". Loin de vouloir porter un jugement de valeur sur la situation du droit matrimonial tunisien en qualifiant certaines de ses caractéristiques de " conservatrices " ou d'" archaïques ", l'auteur a préféré chercher à comprendre les enjeux culturels des changements juridiques et des interactions entre normes d'origines différentes. trois périodes sont ainsi délimitées : la spécificité du droit en islam pendant la période précoloniale, la relecture du droit musulman pendant la période coloniale et l'imbrication des repères normatifs et juridiques pendant la période post-coloniale en tant qu'aboutissement de cette relecture.
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Conceptions Autochtones Des Droits Ancestraux Au Québec

by Lajoie A.

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 Les droits ancestraux des autochtones au québec ont fait couler beaucoup d'encre, sans pourtant que l'on sache très bien à quoi ils se réfèrent. En effet, beaucoup de juristes, et surtout les positivistes, se reportent à la jurisprudence pour ce qui est de leur définition, la constitution canadienne indiquant que ces droits ancestraux et issus de traités y " sont reconnus et confirmés ". partant de l'idée que l'on ne peut reconnaître et confirmer que ce qui existe déjà, et que, par conséquent, c'est en deçà du droit canadien, dans le droit maintenu depuis la colonisation par les autochtones du québec - qui n'ont pas été conquis et ne se sont pas soumis -, qu'il fallait chercher cette définition, on a visé à repérer les conceptions respectives des droits ancestraux dans chacune des onze nations autochtones vivant actuellement au québec. Au-delà de la connaissance de ces droits, cela a permis de dégager un éventuel noyau commun permettant de mettre en rapport chaque corpus avec les traditions orales respectives, chaque fois qu'elles sont disponibles
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Action Publique Et Légitimités Professionnelles

by Collectif

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 Les dispositifs d'action publique font de plus en plus appel aux compétences et à la mobilisation des agents chargés de leur mise en oeuvre, afin de répondre au plus près aux demandes des usagers et des citoyens. Les schémas de division du travail s'éloignent des modèles bureaucratiques classiques : le problème n'est plus tant de délivrer des biens publics homogènes sur l'ensemble du territoire que de traiter, au cas par cas, des situations complexes et différenciées. la logique bureaucratique avait favorisé les stratégies de clôture de corps professionnels au sein de l'administration. revendiquant la maîtrise de savoirs spécialisés, ces professions se sont historiquement bien accommodées des logiques de production propres à l'etat moderne et à l'etat providence en particulier. L'épuisement de ce modèle invite à s'interroger sur la nature et la place des professions dans la conduite de l'action publique aujourd'hui. dans quelle mesure son évolution offre-t-elle des opportunités pour la professionnalisation de nouvelles activités ? comment, en retour, l'intervention de certaines professions contribue-t-elle à asseoir la légitimité de l'intervention publique ?. les contributeurs, sociologues, politologues et historiens cherchent à apporter des réponses à ces questions en confrontant la notion de " légitimité professionnelle " aux transformations récentes de l'action publique
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Manuel Du Droit Des Collectivités D'Outre-Mer

by Faberon e Ziller

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 Le droit d'outre-mer a connu, depuis une trentaine d'années, un renouveau remarquable, illustré par une production juridique aussi importante en quantité que par ses innovations. Ce renouveau a été consacré, après la constitutionnalisation en 1998 d'un statut très original pour la Nouvelle-Calédonie, par la révision constitutionnelle de 2003 relative à « l'organisation décentralisée de la République », dont le volet ultramarin est particulièrement intéressant. Parallèlement à l'activité législative et constitutionnelle française, le régime juridique européen des outre-mers s'est également développé, avec le traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, qui a donné un fondement en droit positif à la catégorie des régions ultrapériphériques. Un renouveau d'intérêt a donc été porté à ce droit qui a continué d'être enseigné dans les universités d'outre-mer et qui progresse également dans les universités métropolitaines, notamment dans le cadre des nombreux enseignements consacrés à la décentralisation. Ce nouveau manuel s'adresse aux étudiants comme aux différents praticiens du droit d'outre-mer, en plus de tous ceux qu'intéresse l'évolution des outre-mers et des institutions administratives et politiques françaises. Sans négliger le cadre historique et social des collectivités d'outre-mer, il donne toute son indispensable place au droit communautaire d'outre-mer, qui complète dans la plupart des domaines le droit « interne » de la République française.
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Action Publique Et Subjectivité

by Collectif

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 on ne compte plus aujourd'hui, au sein de l'action publique, les dispositifs qui entendent prendre en charge des questions que le mot " subjectivité " traduit avec le plus de netteté. activation des politiques sociales et réorientation du travail social vers des objectifs de motivation, de reprise en main de soi ; recours accru aux lectures en termes d'autonomie ; responsabilisation des acteurs et notamment des bénéficiaires de l'aide sociale ; prise en compte des souffrances, des fragilités et des vulnérabilités ; projet d'éducation des parents de jeunes en difficulté en vue de les " responsabiliser " ;transformation de la gestion administrative au travers notamment d'une plus grande personnalisation des interventions, etc. comment analyser cette " mise en politique " de la subjectivité aujourd'hui ? comment étudier ces discours, ces gestes, ces dispositifs mais aussi ces instruments et ces objets au travers de laquelle elle se construit ? par quels concepts en rendre compte ? dans son parcours, le lecteur rencontrera des dispositifs qui bouleversent les anciens partages entre droit et morale. il se rapprochera de la culture politique américaine et de ses spécificités. il sentira à quel point le droit pénal lui-même n'est pas épargné par ce tournant. il croisera des travailleurs sociaux qui parlent le langage de l'autonomie et verra des militants associatifs plutôt adopter celui de la confiance ou du projet. il fera plus ample connaissance avec l'argumentaire qui plaide en faveur d'une responsabilisation des patients. il comprendra l'histoire du discours qui insiste sur la capacité des usagers. il côtoiera un fonctionnaire en déroute face à un agriculteur. un des apports majeurs de ce travail collectif est de proposer au lecteur des clefs précieuses, s'appuyant sur des études de cas, pour comprendre, à partir de domaines variés, les reconfigurations conjointes du politique et du soi. cet ouvrage offre un panorama original des recherches explorant aujourd'hui cette action publique qui désormais agit directement sur la subjectivité.
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La Contractualisation Dans La Relation De Travail

by Bessy C.

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 Comment sont définis aujourd'hui les termes de la relation de travail ? quelle est la place respective du contrat, des accords collectifs, de la loi et du pouvoir de l'employeur ? le renforcement des droits individuels des salariés est-il suffisant pour leur assurer une véritable protection ? quelles sont les conditions d'efficacité du droit du travail et de sa réforme ? c'est à cet ensemble de questions que s'attache à répondre ce livre sur la base de plus de quatre cents contrats de travail, d'interviews de "professionnels du droit" et d'étude de cas de litiges. L'approche pluridisciplinaire retenue permet d'analyser la diversité des pratiques contractuelles des entreprises, leur évolution en lien avec les transformations contemporaines du droit du travail et de la gestion des ressources humaines, ainsi que les injustices et les litiges qu'elles peuvent occasionner. Pour comprendre comment les règles juridiques sont mobilisées, ajustées aux situations, une place privilégiée a été accordée aux " intermédiaires " (professionnels du droit, organisations syndicales...) qui assurent la continuité entre la légalité formelle et les normes issues des pratiques, sans toutefois parer absolument au risque d'un basculement dans le formalisme, source d'injustice et d'inefficacité économique.
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La Gouvernance Territoriale

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 depuis son émergence au milieu des années 1970, d'abord dans les pays anglo-saxons puis dans le monde entier, la notion de gouvernance a suscité des débats sans nombre. ils ont porté sur la pertinence de celle-ci et sur son caractère véritablement scientifique autant, sinon plus, que sur la nature des phénomènes (concertation, partenariat, contractualisation, négociation, etc.) qu'elle prétendait désigner. ces discours sur la gouvernance ont souvent dénoncé l'inadéquation des théories aux pratiques. bien que cela ait été moins noté, il importe de souligner que les théories n'ont en tout cas pas pris en compte l'effet des discours sur les pratiques. le projet à l'origine de cet ouvrage est, sur le thème de la gouvernance territoriale, de comprendre et dépasser ces polémiques en confrontant ce qui est d'ordinaire opposé : les pratiques, les discours et les théories. comment ces discours si prégnants sur la gouvernance territoriale se traduisent-ils dans les pratiques ? comment tenir compte du fait que les critiques sur les pratiques et les théories de la gouvernance territoriale infléchissent celles-ci ? les théories sont-elles suivies et appliquées ? rendent-elles compte des décalages entre pratiques et discours ? aident-elles à les comprendre ? doit-on refonder un certain nombre de théories centrales des sciences sociales à la lumière de la gouvernance ? des pistes sont proposées par des chercheurs issus de disciplines différentes, qui étudient des territoires variés et multiplient les angles d'approche sur les dynamiques sociales liées à la gouvernance territoriale. plus spécifiquement consacrée à la réflexion théorique, la première partie s'interroge sur les éclairages disciplinaires. la seconde partie explore les incarnations inaccomplies de la gouvernance territoriale et tire les leçons d'échecs relatifs. la troisième partie en étudie les succès et montre combien la gouvernance territoriale a déjà profondément transformé certaines pratiques du pouvoir et jusqu'aux fondements de l'ordre social.
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Bioéthique, Biodroit, Biopolitique

by Stéphanie Hennette-Vauchez

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 Procréation médicalement assistée, interruption de grossesse, expérimentation biomédicale, brevetabilité du vivant, droit à la mort, recherche sur l'embryon, clonage. Depuis les années 1980, la question " bioéthique " acquiert une saillance sans cesse plus grande dans l'espace public. Indisponibilité du corps humain, respect de l'être humain dès le commencement de la vie, principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne, érection du clonage reproductif en " crime contre l'espèce humaine ", apparition de conventions internationales (Conseil de l'Europe, UNESCO. ) : l'effort de régulation et de qualification juridique en matière de bioéthique va, lui aussi et sur la même période, s'intensifiant. Le présent ouvrage se propose de rendre compte de ce double mouvement de diversification et de juridicisation de la problématique bioéthique. La double hypothèse sur laquelle il repose est la suivante. Fondamentalement, l'émergence d'un droit de la bioéthique a nécessairement pour effet de dessiner une certaine politique du vivant, de distinguer entre modalités légitimes et illégitimes de gouvernement des corps et des conduites. Accessoirement, si la bioéthique a initialement pu être un sujet dont on soulignait à l'envi la spécificité (enjeux dits " fondamentaux ", et donc modalités de régulation juridique spécifiques, a-politiques, etc. ), elle est aujourd'hui, par certains aspects, un sujet comme les autres - susceptible alors, comme les autres, d'être un des lieux d'expression de clivages de type politique, axiologique. On cherche dès lors à mettre à nu certains des éléments centraux et points d'achoppement de cette nouvelle " biopolitique ", les obstacles qu'elle rencontre et les limites auxquelles elle se heurte.
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Les Banques Entre Droit Et Économie

by Marie-Anne Frison-Roche

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 Le droit et l'économie jouent de nouvelle manière sur les banques. Plus ordinaires, celles-ci sont aussi plus spécifiques, tentées par des règles souples conçues par des pays attirants, tout en étant tenues plus fermement par les régulateurs. Richesses et risques jouent différemment. S'y articule un nouveau droit bancaire, plus soucieux d'économie, paradoxal parce qu'il fait proliférer ensemble une réglementation propre et le droit ordinaire. Aux textes s'ajoute le juge, par des jurisprudences récentes ayant des visées expressément économiques et systémiques. Aux banques de jouer entre ces règles, et ces personnages aux pouvoirs et à l'esprit nouveaux, sans que la prévention du risque systémique en souffre. <br><br>De l'utilité des prolégomènes dans les ouvrages collectifs Les effets économiques de la jurisprudence bancaire Les trois monnaies La convergence du droit et de l'économie sur le secteur bancaire Information, monnaie, droit bancaire Le contrat de dette : pourquoi le secteur bancaire a-t-il un régime spécifique ? Distances et points de contact du droit avec la notion économique de " contrat de dette " L'économie de la tarification à l'aune des relations de clientèle La vigilance juridique et judiciaire sur les pratiques tarifaires bancaires La responsabilité du banquier : une lecture économique Les nouvelles perspectives du droit de la responsabilité bancaire Les stratégies économiques du contentieux dans le secteur bancaire Les enjeux stratégiques de la concurrence dans la banque Interférence entre le droit de la concurrence et le fonctionnement du secteur bancaire Les banques et le filet de sécurité contre le risque systémique La prévention internationale des risques systémiques bancaires Economie bancaire et économie du blanchiment L'action des autorités nationales dans la lutte contre le blanchiment d'argent Bâle II et IAS 39 : Les nouvelles exigences en fonds propres réglementaires des banques et l'évaluation en juste valeur des instruments financiers Construction internationale des normes comptables et prudentielles Les banques : des modes de gouvernance pas tout à fait comme les autres Les banques se gouvernent-elles comme d'autres entreprises
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Droit & Societe : Le Droit Au Miroir Des Cultures ; Pour Une Autre Mondialisation

by Christoph Eberhard

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 À l'âge de la globalisation, théoriciens du Droit et chercheurs en sciences sociales s'interrogent de plus en plus sur l'adéquation de leurs outils face à la complexité et à l'interdépendance du monde contemporain. Certaines questions se font de plus en plus pressantes. Comment partager des valeurs et des préoccupations communes tout en respectant la diversité de nos cultures ? Comment repenser notre vivre-ensemble ? Sur quelles bases refonder l'organisation juridique, politique et économique du monde contemporain ? Et quel rôle y joue le droit ? Cet ouvrage fait le pari que des réponses adaptées ne pourront émerger qu'à travers des dialogues entre les diverses cultures de l'humanité. Il invite le lecteur à redécouvrir le droit par quelques détours anthropologiques le menant d'Afrique, en Asie en passant par l'Amérique du Nord et par des expériences plus proches de nous, mais souvent ignorées, telles que les pratiques alternatives du droit. Ces détours permettent finalement d'éclairer sous un jour nouveau la recomposition actuelle du champ juridique entre droit, gouvernance et développement durable. Ils ouvrent ainsi un nouvel horizon pour penser une « autre mondialisation ».
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La Médiation Pénale En France Et Aux États-Unis

by Bonafe-Schmitt J-P.

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 En France, la médiation en matière pénale est un phénomène récent si l'on se réfère aux expériences nord-américaines et elle représente aussi un phénomène complexe, car en France comme aux États-Unis, il n'y a pas un modèle, mais des modèles de médiation qui traduisent d'une certaine manière les différentes logiques qui sont à l'oeuvre dans chaque pays. Cette version revue et augmentée d'un ouvrage pionnier montre que la médiation pénale ne constitue pas une simple technique de gestion des conflits, mais traduit aussi l'émergence d'un nouveau modèle plus consensuel de gestion des conflits. L'auteur soutient la thèse que l'on ne mesure pas encore pleinement l'impact de cette recomposition, car les différents projets de médiation ne sont pas encore autonomisés par rapport au modèle judiciaire et fonctionnent trop souvent à « l'ombre des tribunaux» ce qui en pervertit le sens. L'auteur considère que le développement de ces modes de régulation des conflits relève d'une «contre-culture» et que le développement des expériences de médiation ne pourra s'opérer qu'à la condition d'une redéfinition des relations entre la société civile et l'État, et plus particulièrement, celle de la légitimité du pouvoir de régler les litiges.
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La Juridicisation Du Politique

by Commaille e Dumoulin

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 L'idée d'un ouvrage sur La juridicisation du politique est née d'un constat : la question de la légalité est au coeur du politique et de ses incertitudes. Dès lors, l'analyse du juridique doit être investie non seulement par le droit mais aussi par des savoirs de sciences sociales, en histoire, en anthropologie, en sociologie et en science politique. C'est précisément ce qui est proposé dans ce volume. Devenu un « classique », celui-ci méritait une nouvelle édition. L'actualité des analyses proposées ne fait pas de doute, qu'elles touchent aux façons dont les sciences sociales peuvent se saisir des enjeux politiques des questions de droit ou à des cas concrets d'usages des instruments et normes juridiques dans le jeu politique. Mais cette nouvelle édition est encore enrichie d'une préface où est redonnée toute son importance à « l'interrogation sur le sens politique du droit » et d'une postface où est rendu compte de l'exceptionnelle prospérité actuelle d'une perspective de recherche attachée à souligner combien le juridique est incontournable dans la compréhension du politique.
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Une Securite Liberale ? La Politique Des Retraites Aux Etats-Unis

by Daniel Beland

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 De Franklin D. Roosevelt à George W. Bush, la question des retraites occupe une place fondamentale dans la vie politique américaine. Cet ouvrage de sociologie politique retrace le parcours du régime fédéral d'assurance vieillesse, de son avènement durant le New Deal jusqu'au débat contemporain sur l'avenir des retraites à travers l'analyse de l'histoire de ce régime, dans le cadre du système américain de protection sociale. Théoriquement l'ouvrage s'articule autour d'une double critique du néo-institutionnalisme, approche popularisée, entre autres, par Paul Pierson et Theda Skocpol. Tout en rendant justice à l'influence structurante des institutions politiques, la méthode employée prend en considération le rôle des paradigmes et du secteur privé dans l'élaboration des politiques sociales.
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Parents De Sang ; Parents Adoptifs

by Agnes Fine e Claire Neirinck

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 Les Etats-Unis et le Canada ont rompu avec la pratique de l'adoption " fermée ", caractérisée par la rupture totale des liens de filiation, l'anonymat et le secret des origines. L'adoption est " ouverte " : la communication entre parents de sang et parents adoptifs est reconnue par la loi. En Europe, une évolution dans le même sens se dessine mais la France reste encore à l'écart. Pour combien de temps ? Les pratiques traditionnelles et la loi française sont remises en question par la Convention internationale du droit de l'enfant à la connaissance de ses origines. Dès lors, comment repenser la place respective des parents de sang et des parents adoptifs ? Ce livre, fruit d'une réflexion collective de juristes, anthropologues et historiens français, américains et canadiens, confronte pour la première fois les lois et les pratiques dans les différents pays occidentaux. Il met au jour l'évolution de l'institution juridique et en quoi ses contradictions actuelles sont liées aux changements dans le domaine de la famille et des représentations de la filiation.
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L'Esprit De La Parenté

by Salvatore D' Onofrio

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 Qu'ont en commun la Chanson de Roland, le Roman de Renart, le rôle revendiqué par le compte Spencer auprès de ses neveux lors des obsèques de sa soeur, la princesse Diana, ou la place de saint Joseph dans les tables des saint siciliennes ? Cette apparente devinette pour initiés, qui ressemble à un inventaire à la Prévert, a pour solution d'une intéressante situation anthrpologique... Révélée par Salvatore D'Onofrio sous l'intitulé : inceste du troisième type, ajoutant ainsi d'une extension nouvelle à la définition de l'inceste... C'est, pour le situer dans sa forme centrale, le rapport sexuel possible entre un " compère " et une " commère ", c'est-à-dire entre le parrain d'un enfant et la mère de celui-ci... Ce type de relation spirituelle, équivalente à la relation frère-soeur dans ses effets, s'inscrit dans un nouvel atome de parenté où le parrain prend la place structurellement occupée par l'oncle maternel.
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Trente Essais De Litterature Generale Et Comparee ; Ou La Corne D'Amalthee

by Daniel-Henri Pageaux

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 Trois grandes aires culturelles constituent les champs de recherche de ces études : littérature et francophonie (des Antilles et d'Afrique), littérature espagnole et hispano-américaine (sans omettre les Philippines), littérature portugaise. L'ensemble couvre les Temps modernes (XVIème-XVIIIème siècle), la "Fin de siècle", pour se terminer sur des textes et des problèmes qui jalonnent notre actualité. A partir d'oeuvres retenues pour leur fortune et leur rayonnement (entre autres Rilke, Joyce, cendrars, X. Orville, T. Monenembo, R. Confiant etc), il s'agit d'ouvrir la littérature à l'histoire culturelle et à des réflexions sur l'imaginaire dans ses dimensions sociales et poétiques.
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