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Marine Et Justice ; La Justice Criminelle De La Marine Française Sous L'Ancien Régime

by Alain Berbouche
language: french
Publisher: PU DE RENNES, June of 2010 ‧
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Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.

Marine Et Justice ; La Justice Criminelle De La Marine Française Sous L'Ancien Régime

by Alain Berbouche

Property Description
ISBN: 9782753510944
Publisher: PU DE RENNES
Release Date: June of 2010
Language: French
Pages: 284
Format: Book
Collection: Textes Rares
Categories: Books in French > History > History of the Middle Ages
EAN: 9782753510944