La Viile Incertaine

La ville moderne est incertaine. Elle n'est plus enfermée dans des frontières précises, dans ses remparts; elle est devenue poreuse, étalée, fragmentée. Sa totalité est éclatée. Dès lors, la question du "comment vivre ensemble" est capitale. Persuadé qu'il faut montrer les transformations qui traversent les manières de vivre en ville, au-delà des modes de gestion politique ou administrative, au-delà aussi du sentiment d'incertitude qui caractérise tant les processus urbains que les modes d'habiter, l'auteur a choisi d'observer l'activité d'une rue, d'évaluer les distances et les proximités entre générations dans un quartier et d'analyser les différentes façons dont les jeunes citadins adultes construisent leur recherche de soi. Car si la ville est un lieu de composition sociale, elle est aussi un lieu de tensions entre générations, de temporalités différentes, un espace de créativité culturelle. Elle est traversée par un mouvement de construction du sujet personnel pris entre la poursuite d'une altérité et un isolement recherché. Et, aujourd'hui, l'enjeu de la sociologie est bien de rendre compte de cette construction. Par ailleurs, ce livre atteste de la production sociologique qui, en Belgique, a porté sur la ville depuis 1960. Le matériau qui a servi à sa réalisation a été constitué lors de recherches effectuées entre 1996 et 2000. Celles-ci ont été réalisées en majorité sur un site situé à Ixelles, commune de la première périphérie bruxelloise.

PREMIERE PARTIE LE RENFORCEMENT DE LA PREVENTION DES DEFAILLANCES Titre I Le renforcement du contrôle des prestataires habilités Chapitre I Le renforcement du contrôle déclaratif des prestataires habilités Section I La diversité des contrôleurs § 1. La compétence des autorités de contrôle § 2. La compétence des organes de marché Section II L'unité d'objectifs des contrôles § 1. Le nécessaire complètement intrinsèque du contrôle déclaratif des conditions d'exercice de l'activité § 2. Le nécessaire complètement extrinsèque du contrôle déclaratif de la solvabilité Chapitre II L'instauration d'un contrôle prospectif des prestataires habilités Section I L'instauration d'un contrôle prospectif général § 1. La nécessité d'une réglementation comptable et prudentielle de qualité § 2. La nécessité d'un contrôle efficace du respect de la réglementation comptable et prudentielle Section 2 L'instauration d'un contrôle prospectif particulier § 1. La protection des prestataires habilités par la limitation des positions § 2. Le contrôle des positions Titre II Les nécessaires monopoles des prestataires habilités Chapitre I Le nécessaire monopole d'intermédiation des prestataires habilités Section I L'exhaustivité du champ d'application du monopole d'intermédiation § 1. Le monopole de prestation de services d'investissement établi par la loi de modernisation des activités financières § 2. Le complètement par le monopole de prestation de services assimilés établi par le règlement général du CMF Section II L'excessive largeur de la catégorie des bénéficiaires du monopole d'intermédiation § 1. La rigueur du principe : la compétence des prestataires habilités § 2. La largeur des exceptions au monopole des prestataires habilités Chapitre II Le nécessaire monopole de contrepartie des prestataires habilités Section I Les prestataires habilités ont un monopole d'accès au marché § 1. La limitation de l'accès au marché § 2. L'ouverture à un large public par l'intermédiation d'un commissionnaire Section II La chambre de compensation ne peut être qualifiée de contrepartie § 1. L'absence d'interposition de la chambre de compensation § 2. L'interposition du marché SECONDE PARTIE LA SPECIALISATION DU TRAITEMENT DES DEFAILLANCES Titre I La spécialisation du traitement des défaillances de contreparties Chapitre I L'affirmation d'un droit du créancier financier sur sa dette Section I Le renforcement de la compensation face aux procédures collectives § 1. L'opposition entre la compensation et les effets des procédures collectives § 2. L'intervention de l'article L. 431-7 du Code monétaire et financier Section II Le renforcement de l'interdépendance des règlements/livraisons face aux procédures collectives § 1. La nécessaire assurance de l'interdépendance des exécutions § 2. La nécessaire assurance de l'irrévocabilité des exécutions Chapitre II L'aménagement de garanties efficaces des créances envers la contrepartie Section I La spécialisation des garanties réelles : les systèmes de couverture § 1. Les obstacles au fonctionnement des systèmes de couverture § 2. Les nécessaires interventions législatives Section II L'institutionnalisation des garanties personnelles § 1. Les garanties personnelles caractéristiques d'un marché financier § 2. Les garanties personnelles constitutives d'un marché financier : les dérivés de crédit Titre II La spécialisation du traitement des défaillances d'intermédiaires Chapitre I L'affirmation d'un droit immédiat de l'investisseur Section I L'affirmation d'un droit de propriété de l'investisseur sur les actifs tenus en compte par l'intermédiaire § 1. Les obstacles à l'action en revendication de droit commun § 2. L'organisation de la restitution des actifs par le droit financier des procédures collectives Section II L'affirmation d'une action directe de l'investisseur contre sa contrepartie § 1. Les obstacles à l'existence d'un lien direct entre l'investisseur et sa contrepartie § 2. L'affirmation d'un lien direct entre l'investisseur et sa contrepartie par le droit financier Chapitre II L'aménagement de garanties de la créance de l'investisseur Section I Le système d'indemnisation des investisseurs § 1. Les lacunes des systèmes d'indemnisation antérieurs à la loi du 25 juin 1999 § 2. L'efficacité du système unifié issu de la loi du 25 juin 1999 Section II Le paiement privilégié des investisseurs en cas d'application résiduelle du droit commun des procédures collectives § 1. La volonté d'indemnisation des investisseurs § 2. Le prix de l'indemnisation des investisseurs : le détournement du droit commun des procédures collectives