Droit, Histoire Et Administration (Tome 1). En France, En Bourgogne E T En Franche-Comte

Madame Marie-Thérèse Allemand-Gay est aujourd'hui professeur émérite d'Histoire Droit. Pendant plus de 30 ans, elle a enseigné l'Histoire du Droit à la Faculté de Droit de Nancy, où elle était membre du Centre Lorrain d'Histoire du Droit (EA 1142). Durant sa carrière, elle a travaillé sur l'Histoire de la Franche-Comté au Moyen Âge, tout en étudiant l'Histoire du Droit et des institutions des anciens duchés de Lorraine et de Bar, l'Histoire de l'administration lorraine, aux XVIIe et XVIIIe siècles, ainsi que l'Histoire du Droit et des institutions françaises. Un seul ouvrage n'aurait pas suffit à présenter l'étendue des résultats des recherches de Mme Allemand-Gay. Ce premier tome est ainsi entièrement consacré à l'Histoire de la Franche-Comté et de la Bourgogne, puis à l'Histoire du Droit privé en France en général. Le tome 2 rassemble les études relatives à l'Histoire de la Lorraine.

Préface de Jean Coudert Avant-Propos d'Antoine Astaing I. Droit, histoire et administration en Bourgogne et en Franche-Comté Le gouvernement d'Othon IV, comte de Bourgogne De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne Note sur le droit féodal comtois. La famille de Neuchâtel en Bourgogne La théorie de la coutume selon les decisiones de Jean Grivel : Conflits de ressort et diversité des sources L'administration de la grande Saunerie de Salins (milieu XVe - fin XVIe siècles) La réversion du duché de Bourgogne au Royaume de France, vue à travers des mémoires contemporains. Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion La maison forte dans le comté de Bourgogne au Moyen Age : aspects juridiques II. Droit, histoire et administration en France Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution Les grandes remontrances de la cour des Aides et la réforme de l'Etat Le droit de la filiation légitime à la fin de l'Ancien Régime Le droit de la filiation légitime à l'époque révolutionnaire : vie sociale et jurisprudence L'attitude des juridictions civiles issues de la réforme napoléonienne jusqu'à la fin de la monarchie légitime : le cas de la filiation légitime