Droit Commercial (5e Édition)

Grâce à ce manuel, l'étudiant en deuxième année de Licence peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial (Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Contrats Concurrence Consommation), tout en s'initiant à la préparation de travaux dirigés ou d'examens (Mémo, Quid, Documents, Biblio, Sujets corrigés, Débats). En plus de la mise à jour pour tenir compte des évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière, cette nouvelle édition procède à une refonte complète de l'ouvrage pour traiter du programme de droit commercial de manière complète : Introduction au droit commercial, L'organisation du commerce, La notion d'acte de commerce, Le régime des actes de commerce, Le commerçant et l'entreprise, Le registre du commerce et des sociétés, Droit comptable et fiscal, Notion et nature du fonds de commerce, L'exploitation du fonds de commerce, Les baux commerciaux, Les principaux contrats de commerce, Le droit de la consommation, Les droits et libertés dans l'entreprise et Le droit de la concurrence.

I. Le droit commun des sociétés. - Le contrat de société. - La personnalité morale de la société. II. Le droit spécial des sociétés. - Les sociétés de personnes. - La société à responsabilité limitée. - Les sociétés de capitaux. III. Les groupements de sociétés. - Les groupes de sociétés. - Le groupement d'intérêt économique.