Contrats Spéciaux (4e Édition)

Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver. L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt.). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme des Incoterms entrée en vigueur en 2011, intègre les projets de réforme du droit des contrats et les évolutions jurisprudentielles les plus récentes, notamment en matière de droits fondamentaux, pacte de préférence, promesse de vente, ventes liées, actions directes, baux d'habitation, prêt à usage.

- Introduction générale. - La nature de la vente. - Le consentement à la vente. - Les avant-contrats. - L'objet de la vente. - Les formes de la vente. - Les effets réels de la vente. - L'obligation de délivrance. - L'obligation de garantie. - La garantie de conformité. - Les obligations de l'acheteur. - Le contrat de bail. - Le contrat de prêt. - Le contrat d'entreprise. - Le contrat de mandat. - Le contrat de dépôt.