Pouvoirs Inherents Des Arbitres Internationaux eBook

Au sein des ordres juridiques, une multitude de normes habilitent les individus a exercer des prerogatives tres diverses. La matiere de l'arbitrage international n'echappe pas a la regle et les droits etatiques investissent ainsi les arbitres de toute une serie de pouvoirs. Mais en marge de ce phenomene banal, une idee s'est fait jour : les arbitres internationaux seraient dotes de pouvoirs inherents. Ces pouvoirs, etant de l'essence de leur fonction, existeraient independamment de toute norme juridique identifiee. Sont par exemple mentionnes le pouvoir des arbitres de statuer sur leur competence, de soulever d'office la question d'une eventuelle atteinte a l'ordre public, de reviser une sentence viciee par la fraude d'une partie... Dans tous les cas, c'est l'idee de necessite qui est avancee pour justifier l'existence des pouvoirs en question ; sans eux, le bon accomplissement de la mission des arbitres risquerait d'etre compromis. L'elaboration d'une theorie de ces pouvoirs inherents passe par une reflexion sur leur nature et leur etendue. Elle suppose aussi de considerer leur interaction avec la volonte des parties et les regles de droit applicables a l'arbitrage.