Le Droit Du Cheval Et De L'Équitation eBook

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de lun des plus importants cheptels dEurope. La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de léconomie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française déquitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.

Le cheval et ses usages occupent aujourdhui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se « judiciarisent » beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.

Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui sy rapporte. Il présente les activités hippiques, quil sagisse déquitation, délevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.