Fondement De L'Effet Des Jugements Etrangers eBook

Comment justifier de faire produire effet aux jugements rendus par des tribunaux etrangers? La question est ancienne dans le monde de common law. Tant l'Angleterre que les Etats-Unis ont developpe des theories originales fondant l'accueil des jugements etrangers et dessinant une partie du regime de cet accueil. Dans la tradition juridique continentale, la question du fondement de l'effet des jugements etrangers n'a en revanche guere ete approfondie. Elle devrait pourtant etre essentielle, en permettant soit d'expliquer les solutions retenues par le droit positif, soit de les rationaliser. Ce cours presente et critique les differentes theories et fondements existant en droit compare. Certaines mettent en avant les interets prives des justiciables, a l'instar du droit a l'execution des jugements promu par la Cour europeenne des droits de l'homme. D'autres privilegient les interets des Etats, qu'ils soient purement economiques ou plus politiques. Enfin, le cours s'interroge sur le fondement de la circulation des jugements dans les systemes federaux, en insistant plus particulierement sur le principe de confiance mutuelle prevalant dans l'Union europeenne.