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Master Pro- Procedure Civile,5eme Edition

by Douchy-Oudot

32,65€ + 10% CARD

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 Le procès civil connaît un rajeunissement par un plan de réformes mis en oeuvre depuis une décennie. Les techniques procédurales doivent protéger le justiciable et garantir une justice effective. L'efficacité et la qualité de la justice sont des objectifs continuellement poursuivis. Elles intègrent la révolution numérique mais aussi la transformation politique de notre système juridique, en particulier avec la suppression de la profession d'avoué près la cour d'appel ainsi que le rétablissement du Livre V du Code de procédure civile portant sur le règlement amiable des conflits. Le juriste civiliste pour appréhender ce mouvement d'ensemble doit maîtriser plus modestement les rouages judiciaires. Ce livre s'adresse aux étudiants de L3 à M2. Il offre une présentation synthétique de la procédure civile et des mécanismes de base qui en sont le socle.
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Le Rapport Annuel Sur Le Prix Et La Qualité Du Service D'Élimination Des Déchets

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Le Rapport Annuel Sur Le Prix Et La Qualité Du Service D'Élimination Des Déchets

by Joël Graindorge

93,99€ + 10% CARD

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 Tous les maires sont tenus (article 2 du décret du 11 mai 2000) de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Cette obligation ne souffre aucune exception, que la compétence ait été transférée en partie ou en totalité à un EPCI ou que la gestion ait été déléguée ou non à une entreprise privée. Mais attention : ce rapport n'est pas à confondre avec celui fourni par le délégataire du service public, qui doit remettre avant le 1er juin un rapport comportant une analyse sur le plan financier et sur la qualité du service rendu. Cette nouvelle édition prend en compte les dispositions inscrites dans les lois " Grenelle ", dispositions qu'il faut désormais intégrer à ce rapport annuel. Il s'agit tout d'abord de l'obligation, à compter du 1er janvier 2012, de définir un programme local de prévention, avec des objectifs et des indicateurs de réduction des déchets. Ensuite, il reprend les données nécessaires à la mise en place et au suivi de la tarification incitative. Recommandé par l'ADEME, il donne des conseils pratiques et propose un véritable rapport type qui vous permettra d'élaborer votre document ou de connaître les informations que vous devez présenter à votre conseil municipal.
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Construire Sa Maison En Commun ; L'Aventure Des Castors

by Yohann Guiavarc'H

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 Dans l'après-guerre, les chantiers de construction sont en plein boom. Ils ne suffisent cependant pas à régler le problème du logement et à permettre à chacun d'accéder au rêve d'une maison individuelle. C'est dans ce contexte que va naître l'aventure des castors. Les ouvriers castors ne sont pas, pour la plupart, du bâtiment. Ce sont des travailleurs, chefs de famille qui, en proie à de grandes difficultés pour se loger, se sont regroupés pour construire leur propre habitation. Une légende dorée entoure bien souvent les origines de ces coopératives, qui sont vues comme le fruit d'une " union sacrée " au niveau local pour mener à bien cette croisade contre le mal-logement. Le castor devient un héros des temps modernes.
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Goulaouig, An Hunvreer Stered

by Yves Meriel-Bussy

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 Ur wech e oa paotrig anvet Goulaouig. Sklerijennet e oa e hunvreoù bep noz gant ar stered... Hogen, emañ pell ar stered diouzh an douar. N'ez a ket buan mouezh ha hunvreoù ar paotrigoù betek enno.
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Lampaplume, Le Petit Rêveur D'Étoiles

by Yves Meriel-Bussy

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 Il était une fois un petit garçon qui s'appelait Lampaplume. Tous les soirs, les étoiles illuminaient ses rêves... Mais les étoiles sont loin de la terre et il faut longtemps avant que la voix et les rêves des petits garçons montent jusqu'à elles.
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Le Secours Incendie ; Organiser, Prévoir, Gérer, Intervenir

by Yves Raoul

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 250 000 incendies d'habitation sont déclarés chaque année aux compagnies d'assurance ; certains peuvent avoir des conséquences dramatiques, voire des suites judiciaires. Le coût moyen d'un sinistre s'élève à 5 025 euros. Les enjeux financiers sont donc significatifs et peuvent conduire à rechercher et exploiter toute anomalie ou manquement pour faire établir une responsabilité et partager les indemnisations. Cet ouvrage recense les obligations réglementaires et les vigilances qui peuvent être déployées sur ce thème du secours incendie. La première partie traite de chacune des phases d'une intervention, en fournissant les contenus opérationnels et les références réglementaires. Les trois parties suivantes sont consacrées aux « précautions convenables » que le CGCT demande au maire de prendre pour faire cesser les incendies, déclinées en trois axes de vigilance : connaître, gérer, préserver. La dernière partie aborde les aspects juridiques et jurisprudentiels et fait l'analyse du contexte institutionnel profondément remanié par la départementalisation des services d'incendie et de secours. Les aménageurs, les gestionnaires de voirie et d'espaces verts, les directions des risques, les élus municipaux délégués au risque incendie ou administrateurs de Casdis trouveront dans cet ouvrage les repères et moyens pour occuper l'espace de responsabilité qui leur revient aussi bien dans la prévention que dans la gestion opérationnelle du risque incendie aux côtés de nos soldats du feu.
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Le Guide Du Recyclage Et Du Réemploi

by Joël Graindorge

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 Avec la publication du plan national de prévention des déchets, l'ancien Guide du recyclage devient le Guide du recyclage et du réemploi. Le réemploi est une alternative que les collectivités doivent et devront de plus en plus mettre en oeuvre. La sixième édition du guide est par ailleurs entièrement réactualisée sur le volet recyclage et présente tout l'arsenal juridique et réglementaire, national et européen publié entre 1992 et 2004. Sur la législation : la directive du 11 février 2004 qui a fixé de nouveaux objectifs de recyclage à atteindre fin 2008. Sur le plan financier : le nouveau barème Éco-Emballages avec le texte intégral du contrat D applicable en 2005, le coût actualisé du recyclage. Sur le plan des filières techniques de recyclage : le taux réel de recyclage des matériaux, les nouvelles orientations (notamment les piles, les pneus et les déchets d'équipements électriques et électroniques). Sur les débouchés : un annuaire des récupérateurs entièrement actualisé. Par la richesse de ses informations, il constitue un vrai guide de référence au service du développement durable.
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La Loi Littoral

by Loïc Prieur

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 Les dispositions de la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral sont souvent jugées imprécises et sujettes à interprétation. Afin de mieux cerner les contours d'une jurisprudence plus équilibrée qu'il n'y paraît, cet ouvrage propose une analyse de la jurisprudence rendue depuis 1986 par les juridictions administratives. Si, lors de sa première édition en 1992, de nombreuses dispositions de la loi restaient encore incertaines, le droit du littoral est aujourd'hui stabilisé. Les décrets relatifs aux estuaires sont enfin parus, les notions d'espaces proches du rivage, d'extension de l'urbanisation ou de continuité avec les agglomérations et les villages sont depuis peu circonscrites par la jurisprudence. De nouvelles questions font leur apparition, liées à l'entrée en vigueur des directives territoriales d'aménagement ou des chapitres valant schéma de mise en valeur de la mer des schémas de cohérence territoriale. Le présent ouvrage propose au lecteur, qu'il soit praticien du droit, élu, fonctionnaire d'une collectivité territoriale chargé d'élaborer un document d'urbanisme ou d'instruire les permis de construire, les clés pour comprendre les enjeux de la loi et limiter les risques contentieux liés aux opérations d'urbanisme sur les communes littorales.
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Traitement Des Sites Et Sols Pollués

by Christian Legrand, Elodie Goglio e Marie Solerieu

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 La pollution des sols relève essentiellement d'un état de fait consécutif à l'industrialisation des deux siècles écoulés. Mais l'industrie n'est pas la seule responsable du phénomène: l'intensification de la production agricole par l'injection de produits chimiques, d'autres origines comme les retombées atmosphériques, certaines sources naturelles tels le radon, les décharges sauvages, ou encore la pollution par la radioactivité sont autant de facteurs supplémentaires de pollution des sols. Durant les siècles derniers, les notions de protection de l'environnement et de la planète, de pollution, d'intoxication de l'être humain et autres concepts tels le développement durable et la haute qualité environnementale (HQE) n'existaient pas. Il faudra attendre la fin de la seconde guerre mondiale pour que les premières réflexions soient menées, puis, avec les années 1980, l'apparition de véritables mesures de prévention et de protection, avec la toute nouvelle prise en considération du développement durable. Cet ouvrage est destiné à vous ouvrir à la problématique de la pollution des sols, et par déclinaison à celle de leurs traitements et de leurs modes opératoires dans le cadre de l'aménagement des villes et du territoire. Véritable guide pratique, il vous éclairera tant sur les aspects juridiques de la pollution des sols que sur les solutions techniques à mettre en oeuvre.
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Le Guide Du Financement De L'Urbanisme, De La Voirie Et Des Réseaux

by Eric Landot e Yann Landot

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 Pour réduire les effets du mitage foncier et rationaliser les opérations d'urbanisme, le législateur a décidé de limiter les mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux. Le principe le plus marquant à cet égard est certainement la " participation pour voies et réseaux " - la PVR - qui a succédé à la PVNR. Mais ce mécanisme n'est qu'un des multiples modes de financements envisageables, à l'instar de la participation pour raccordement à l'égout - la PRE -, la TLE et bien d'autres encore, chacun de ces outils permettant de financer certaines opérations bien déterminées. Surtout, ces modes de financements sont à rapprocher d'autres outils d'urbanisme et d'aménagement que sont par exemple les PAIE, les ZAC, le lotissement, etc. Quels sont ces modes de financements ? Quels sont les autres outils à disposition des communes et de leurs groupements ? Quelles stratégies adopter en fonction des circonstances locales et des équipements publics à réaliser ? Autant de questions traitées avec clarté et précision dans cet ouvrage.
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La Sécurite Incendie Dans Les Bâtiments Publics

by Jean-Paul Stephant

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 La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public. Mais les textes en vigueur traitent indifféremment de la construction et de l'exploitation des établissements. Ce dossier dégage de la masse globale de la réglementation l'ensemble de ce qui est utile aux responsables d'établissement (prévention des risques d'incendie dans le cadre du fonctionnement quotidien d'un établissement). Il explique et répond aux questions que se posent les responsables et va à l'essentiel sans rien omettre. Les textes réglementaires sont joints en annexes pour permettre au lecteur d'approfondir ses recherches ou de fonder sa propre interprétation. Cette nouvelle édition mise à jour tient compte des derniers textes parus. La réglementation relative aux ERP tout particulièrement vient d'être profondément remaniée.
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Guide De L'Élu Délégué À L'Urbanisme

by Eric Becet

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 Ce Dossier d'experts présente la réforme initiée par les dispositions de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, votée le 12 juillet 2010, dite loi « Grenelle II ». Il ne s'agit pas d'une réforme complète du Code de l'urbanisme, plutôt d'une modernisation, d'une adaptation des documents d'urbanisme locaux aux grands défis de notre société. La définition de politiques d'urbanisme et d'aménagement du territoire prévaut sur une vision strictement communale. L'ouvrage présente l'ensemble des documents réglementaires d'urbanisme et leur interaction. Il donne une vision plus précise des politiques d'urbanisme et d'aménagement menées par les collectivités. L'urbanisme est l'une des premières compétences des collectivités locales. Il s'agit également d'un enjeu majeur de société. L'urbanisme et l'aménagement sont aujourd'hui liés pour créer des bassins de vie dynamiques où la qualité environnementale est préservée. Depuis la grande loi « Solidarité et renouvellement urbains » modifiée du 13 décembre 2000, le Code de l'urbanisme a fait l'objet de profondes réformes en urbanisme tant réglementaire qu'opérationnel. Ces nouvelles dispositions permettent aux collectivités de gérer plus efficacement leur politique d'urbanisme et d'aménagement. Cette nouvelle édition du « Guide de l'élu délégué à l'urbanisme » a été revue, corrigée et augmentée pour prendre en compte tous les aspects du droit de l'urbanisme. Elle est à jour de l'ensemble des réformes de fond du Code de l'urbanisme.
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La Loi Solidarité Et Renouvellement Urbains ; Analyse Et Commentaires

by Christian Legrand

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 Le vote de la loi Solidarité et Renouvellement urbains (loi SRU) a marqué la volonté des pouvoirs publics de créer les conditions d'un développement urbain plus solidaire et plus durable. Pour cette raison, elle ne se limite pas à l'urbanisme (même si, au-delà de la disparition des POS, les modifications sont, dans ce domaine, très importantes), mais prend en compte également les problématiques de l'habitat et du transport. Ce dossier replace tout d'abord cette loi dans son contexte pour bien en préciser la portée. Il détaille ensuite, domaine par domaine (urbanisme, habitat, transport), les nouvelles dispositions et précise les interfaces avec les autres textes de loi. Il analyse enfin les avantages et les inconvénients de ces nouveaux textes. De plus, il présente les appréciations et commentaires des auteurs et des partenaires institutionnels et politiques. Cette nouvelle édition intègre les décrets d'application parus depuis la publication de la loi.
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Guide Pratique Des Projets Informatiques Dans Les Collectivités Locales

by Marc Alphandéry

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 Les projets informatiques des collectivités locales - schémas directeurs, projets de gestion et d'aide à la décision, plans d'équipements - supposent une démarche structurée. Faute d'une réflexion très précise en amont sur les objectifs et les besoins, faute d'un accompagnement dans sa mise en oeuvre, le système informatique risque d'être inadapté dans ses performances et ses fonctionnalités. Il générera alors le mécontentement des utilisateurs et des usagers et provoquera une surcharge de travail pour les services gestionnaires. Cet ouvrage s'adresse à tous les cadres territoriaux menant des projets informatiques dans leur collectivité, quelle qu'en soit la taille. Véritable guide pratique, il rappelle les principales notions théoriques mais propose surtout une démarche pragmatique de conduite de projets. Il s'appuie sur de nombreux exemples spécifiques aux collectivités locales et sur des outils pratiques : fiches techniques, rapports types, dossier de consultation, répertoire des éditeurs, glossaire, sources d'informations.
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Guide Des Analyses De La Qualité De L'Eau

by Patrick Savary

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 Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et émettre un avis pertinent sur la qualité du service offert aux populations. Les notions abordées concernent aussi bien le gestionnaire implanté en France que celui établi dans les pays en développement. Cette nouvelle édition tient compte à la fois du nombre important d'arrêtés, décrets et circulaires venus préciser les modalités d'application du décret de décembre 2001, aujourd'hui en grande partie transposé dans le Code de la santé publique, et de la mise à jour des recommandations de l'OMS effectuée entre 2004 et 2008. La première partie est consacrée aux principales notions relatives à l'approche sanitaire de la qualité de l'eau, en s'attachant particulièrement à préciser le fondement et la signification des critères d'appréciation de la qualité d'une eau, les modalités du contrôle et l'interprétation des analyses. La seconde partie se présente sous forme de plus de 70 fiches consacrées à la description des paramètres couramment utilisés pour apprécier la qualité des eaux, et qui précisent pour chacun l'origine et l'intérêt de la substance ou du micro-organisme décrit, ses possibles effets sanitaires aigus et chroniques, ainsi que les différentes limites et valeurs guides fixées par la France, l'Europe, les Etats-Unis et l'OMS.
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Grenelle De L'Environnement ; Appliquer Toutes Les Mesures

by Joel Graindorge

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Guide De L'Élu Délégué Aux Travaux

by Jérôme Dupuis

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Après Les Emprunts Toxiques : Comprendre Les Contrats De Prêts Aux Collectivités Locales

by Emmanuel Fruchard

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L'Assainissement Non Collectif

by Sylvain Brigand

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Nina Se Déguise

by Aline Bureau

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Lola Se Déguise

by Aline Bureau

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Contes De L'Amour Ordinaire

by Isabelle De Saint Loup

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C

by Henri Meunier

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Elaborer Un Modele De Deplacements Urbains Multimodaux ; Guide De L'Amo

by Certu

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