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L'Argent Des Ong ; La Liberté Des Ong Au Risque De Leurs Financements

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L'Argent Des Ong ; La Liberté Des Ong Au Risque De Leurs Financements

by Patrick Aeberhard

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 La complexité, morale et pratique, des financements publics et privés des ONG a des répercussions directes ou indirectes sur l'action des ONG, leur image ou leurs relations avec les autres acteurs présents dans les moments de crise. La mise en oeuvre de collectes de fonds privés et/ou de recherches de financements publics créent des relations de pouvoir et d'interdépendance entre l'ensemble des acteurs. Autour d'une journée-débat, nous avons abordé avec des représentants d'ONG et du monde associatif, des journalistes et des universitaires les avantages et les inconvénients, non seulement pratiques mais également éthiques des différents financements reçus par les ONG. Les limites des acteurs dans la réponse apportée concrètement aux enjeux humanitaires ont été abordées dans les pays développés et dans les pays du tiers monde. La nature des financements qui interviennent dans la gestion des enjeux sanitaires et médicaux d'une crise a été également questionnée. Nous avons essayé en conclusion de faire des recommandations pour l'avenir. Autour de Patrick Aeberhard, professeur associé à l'université Paris 8, Antoine Vaccaro, président du Centre d'étude et de recherche sur la philanthropie et Sonia Jedidi, présidente de l'ONG ACTED, se sont réunis quelques uns des plus importants acteurs de l'action humanitaire. Préface Introduction: qui paye ? Allocution d'accueil : l'aiguillon des pouvoirs publics PREMIÈRE TABLE RONDE LA CAPACITÉ DE MOBILISATION DES ONG FACE AUX POUVOIRS PUBLICS DANS LA PRISE EN CHARGE DES POPULATIONS VULNÉRABLES EN FRANCE 1. De l'opération des tentes de Médecins du monde et des Enfants de Don Quichotte au droit de logement opposable 2. Faire le droit ! 3. Les transparents 4. La médecine sociale 5. Quel coup médiatique ? 6. Crise ou conflit ? DEUXIÈME TABLE RONDE LES FINANCEMENTS LIÉS À LA GESTION DES CATASTROPHES NATURELLES PAR LES ONG : L'EXPÉRIENCE DU TSUNAMI DE DÉCEMBRE 2004 1. Malheur aveugle ou générosité injuste ? 2. Les financements liés à la gestion des castatrophes : la réponse des États-Unis aux grandes catastrophes depuis le 11 S Septembre 3. La responsabilité de bien dépenser 4. Réaffecter les dons 5. Faire évaluer une solidarité internationale émotionnelle vers une solidarité internationale substantielle TROISIÈME TABLE RONDE LA RESPONSABILITÉ DE PROTÉGER : ONG/MÉDIAS/ÉTAT 1. Le triangle infernal 2. L'enfer sur terre 3. Les humanitaires à l'épreuve au Darfour 4. Je t'aime moi non plus Conclusion
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Évolution Récente Des Actions En Responsabilité Médicale En France ; Comparaison Avec L'Étranger

by Anne-Marie Duguet, Isabelle Filippi e Jean Herveg

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 La responsabilité médicale suscite toujours un large intérêt tant pour les juristes que pour les professionnels de santé. La création en France d'un système d'indemnisation des accidents médicaux conduit à s'interroger sur l'impact de ce nouveau dispositif sur des actions en responsabilité. C'est le thème choisi pour le onzième Séminaire d'actualité de droit médical dont cet ouvrage réunit la majorité des présentations. Plusieurs interventions ont cerné, pour la France, l'évolution de la jurisprudence, le choix procédural, le bilan de l'activité de l'ONIAM et des CRCI. Ensuite, des orateurs étrangers ont présenté la situation en Europe : Allemagne, Belgique, Italie, Portugal, aux États-Unis et dans d'autres pays tels le Brésil, le Pérou et la Tunisie. Enfin, le Forum des jeunes chercheurs s'est élargi, accueillant des présentations non seulement sur la responsabilité médicale, mais aussi sur le droit de la santé, les droits des patients, l'éthique médicale et l'accès aux soins. Le réseau s'est enrichi de participants venus du Magrheb, d'Afrique, de Chine, du Canada et des USA qui ont fait partager l'expérience de leurs pays et ont présenté des études comparatives. Cet ouvrage témoigne du dynamisme de la recherche en droit médical en France et l'intégration du Séminaire d'actualité de droit médical dans une Université européenne d'été de droit de la santé et éthique biomédicale, soutenue par le ministère de l'Enseignement supérieur, est une reconnaissance de la qualité des intervenants et des programmes proposés.
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Précis De Droit Hospitalier ; À L'Usage De Ceux Qui N'Aiment Pas Le Droit Mais Veulent Comprendre Le Système Hospitalier

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Précis De Droit Hospitalier ; À L'Usage De Ceux Qui N'Aiment Pas Le Droit Mais Veulent Comprendre Le Système Hospitalier

by Jean-Marie Clément

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 Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. Plutôt que de l'ignorer, il est plus prudent de le connaître. L'art du professeur Jean-Marie Clément, dont des générations d'étudiants ont pu apprécier la clarté de l'exposé, est de rendre limpide ce qui peut être facilement ardu. Ce précis de droit hospitalier est de lecture aisée. Il ne sacrifie pas à la simplification et reste exhaustif.Un livre très utile à mettre entre toutes les mains. CHAPITRE PREMIER LE SYSTÈME HOSPITALIER 1 La création du système hospitalier 2 - Histoire résumée des établissements de santé 3 - Les deux secteurs d'hospitalisations 4 - Quelques statistiques 5 - Combien y a-t-il d'établissements de santé oe 6 - La reconfiguration du paysage hospitalier français 7 - La coopération public-privé 8 - La diminution de la durée moyenne de séjour 9 - Le cas particuliers des oins aux malades atteints de troubles mentaux 10 - Les modifications architecturales CHAPITRE II LE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ 1 Le droit applicable 2 - Les hiérarchies 3 - Le management 4 - Les ordonnateurs et les comptables 5 - Le fonctionnement financier 6 - Le fonctionnement médical 7 - Le fonctionnement pharmaceutique 8 - Les marché publics 9 - Les investissements 10 - La responsabilité CHAPITRE III LES ORGANES DIRIGEANTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ 1 Qu'appelle-ton dirigeants oe 2 - Le conseil d'administration 3 - Le président 4 - Les administrateurs 5 - Le fonctionnement du conseil d'administration 6 - Les pouvoirs du conseil d'administration 7 - Le directeur et son équipe 8 - L'économe 9 - Le conseil exécutif 10 - Les auxiliaires du directeur CHAPITRE IV L'ENCADREMENT ÉTATIQUE 1 L'Administration centrale 2 - Les agences régionales de l'hospitalisation (ARH) 3 - Les DRASS et DDASS 4 - Le rôle des préfets 5 - Les autres services extérieurs de l'État 6 - Les inspections 7 - Les juridictions 8 - Les instances consultatives 9 - Les agences 10 - Les pseudopodes CHAPITRE V LES ORGANES CONSULTATIFS 1 La commission médicale d'établissement (CME 2 - Le comité technique d'établissement (CTE) 3 - Les commissions administratives paritaires 4 - Le comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail (CHSCT) 5 - La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique 6 - Le comité de lutte contre les infections nosocomiales et l'équipe opérationnelle d'hygiène hospitalière (CLIN et EOHH) 7 - Les conseils de pôles d'activité 8 - La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge 9 - La commission des appels d'offres 10 - La commission d'activité libérale CHAPITRE VI L'ÉCONOMIE HOSPITALIÈRE 1 La part des dépenses hospitalières dans la consommation des soins 2 - La part des différents établissements de santé 3 - Le nombre de malades soignés 4 - La répartition des activités 5 - La structure des dépenses hospitalières 6 - Les recettes 7 - Le financement des établissements de santé : la tarification à l'activité (T2A) 8 - La nouvelle présentation des comptes 9 - Les investissements hospitaliers 10 - La trésorerie CHAPITRE VII LES USAGERS DU SECTEUR PUBLIC HOSPITALIER 1 Les principes fondateurs du droit de la santé 2 - Les principes suiveurs du droit de la santé 3 - Les droits des malades hospitalisés 4 - Le droit des malades hospitalisés sous contrainte 5 - Les droits des malades mineurs 6 - Les malades externalisés 7 - Les recours amiables ou contentieux 8 - Les différents cas de mise en cause de responsabilité des établissements publics de santé 9 - La représentation collective des usagers 10 - La notion de démocratie sanitaire CHAPITRE VIII LES PERSONNELS HOSPITALIERS 1 Les fonctionnaires 2 - Les contractuels 3 - L'organisation du travail 4 - Les personnels soignants, de rééducation et médico-techniques 5 - Les médecins permanents 6 - Les médecins temporaires 7 - Les médecins libéraux 8 - Les différentes prérogatives médicales de ces catégories médicales 9 - Les avantages statutaires des médecins hospitaliers 10 - Les droits collectifs CHAPITRE IX L'ORGANISATION MÉDICALE 1 Rappel historique 2 - Les pôles d'activité 3 - Les services médicaux, les départements et les unités fonctionnelles 4 - Les secteurs psychiatriques 5 - Les réseaux de santé 6 - Les groupements de coopération sanitaire 7 - Les sociétés coopératives médicales hospitalières 8 - Le département d'information médicale 9 - La planification médicale 10 - Le médecin hospitalier : gestionnaire ou thérapeute CHAPITRE X LES HÔPITAUX FRANÇAIS ET L'EUROPE 1 Les sources communes : le christianisme 2 - La laïcisation française 3 - Les particularités du système hospitalier français 4 - Les découvertes médicales, le progrès social et les Assurances sociales 5 - Les systèmes de protection sociale 6 - Les différents systèmes de santé en Europe 7 - L'Union européenne et les services de santé 8 - Le financement des dépenses hospitalières à l'activité en France et en Allemagne 9 - Les réformes axées sur la décentralisation 10 - Quel avenir oe
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Les Usagers Évaluateurs ? ; Leur Place Dans L'Évaluation Des Bonnes Pratiques Professionnelles En Travail Social

by Lafourcade Michel

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 « L'intrusion » de l'évaluation - équipée d'instruments de plus en plus standardisés - dans les politiques et dynamiques institutionnelles du travail social interroge encore et toujours. Si les usages communs et les appropriations sectorielles de l'évaluation font l'objet de nombreux travaux, la participation effective des usagers - pourtant présentés et promus au « coeur du dispositif » - laisse les professionnels face à une double question fondamentale : quelle place accorde-t-on à la parole d'un usager dans des procédures sensées améliorer sa prise en charge ; comment peut-il acquérir une position « reconnue » d'évaluateur ? Les contributions réunies par le Comité scientifique de l'éthique, des pratiques professionnelles et de l'évaluation du GEPSo s'attaquent frontalement à cette question en examinant dans une perspective interdisciplinaire les contraintes et les enjeux d'une prise de parole incluant toutes les formes de communication en institution, et en détaillant plusieurs expériences novatrices dans et par lesquelles l'usager devient acteur « à part entière » des démarches d'évaluation. Avant-propos Introduction PREMIÈRE PARTIE : PISTES THÉORIQUES POUR SAISIR LA PAROLE ET LA PLACE DE L'USAGER DANS L'ÉVALUTION 1. Dynamique institutionnelle et stratégies identaire de l'usager du social 2. "Actes de langage et d'évaluation" L'évaluation est aussi un travail : langagier, assisté, organisé 3. L'usager dans les écrits professionnels 4. Exclus de la parole et de l'évaluation ? 5. La parole et la place de l'usager au coeur de l'avaluation dans le secteur médico-social ? DEUXIÈME PARTIE : L'USAGER ÉVALUATEUR RETOUR D'EXPÉRIENCES 1. Pourquoi et pour quoi prennent-ils la parole ? 2. Les évaluations des politiques publiques par leurs usagers. L'exemple d'une démarche participative d'évaluation de dispositifs publics par leurs usagers 3. En quête de satisfaction ? 4. Usager puis directeur 5. La parole aux jeunes et le dialogue entre intervenants : nouvelles approches face au phénomène des gangs à Montréal 6. La parole de l'usager-évaluateur dans un département : retour d'expérience 7. Conclusion. Les usagers, notamment
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Deux Ordonnances 2003-2005 : Pour Une Reforme Hospitaliere

by Jean-Marie Clément

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 Le plan « Hôpital 2007 », conçu par le gouvernement Raffarin dès sa nomination en juin 2002, repose sur un appareil juridique qui s'appuie sur les deux ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005. Même les mieux avertis n'arrivent plus à suivre cette avalanche de lois et de décrets. Ce nouveau livre du professeur Jean-Marie Clément arrive à point pour permettre, à tous ceux qui veulent les connaître, de comprendre les évolutions du droit hospitalier. La nouvelle gouvernance y est bien clairement exposée, avec un lexique qui autorise une autre grille de lecture. En prime, l'ouvrage intègre le texte princeps des deux ordonnances. L'ensemble constitue un ouvrage de référence pour tous les acteurs de la vie hospitalière. Jean-Marie Clément est désormais connu pour ses travaux consacrés exclusivement au droit hospitalier et médical. Professeur associé à l'université de Vincennes à Saint-Denis, autrement dit à Paris-VIII, dans la Seine-Saint-Denis, il a formé, en plusieurs décennies, de très nombreux juristes qui se souviennent tous de la clarté de ses cours, servis par le dynamisme et la réflexion de l'enseignant-chercheur, bénéficiant d'une exceptionnelle expérience hospitalière puisqu'il fut directeur d'hôpital et inspecteur à l'IGAS. Actuellement consultant, il est aussi gestionnaire d'un réseau sanitaire et social mutualiste.
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Le Statut Juridique Du Patient

by Benjamin Pitcho

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 L'évolution de l'acte médical laisse apparaître la substitution de son bénéficiaire, traditionnellement qualifié de personne malade, au profit du patient. Cette substitution représente un choix qualifiant et fonctionnel, imposé par la perte du motif thérapeutique de certains actes médicaux, tels que la chirurgie esthétique ou la bioéthique. La définition du patient semble pourtant malaisée, le régime juridique de l'acte médical nécessitant toujours la présence d'un motif thérapeutique sous peine d'être déqualifié ou sanctionné. L'objectivité de ce régime est alors confrontée aux droits subjectifs de ses bénéficiaires : la reconnaissance éventuelle d'une relation contractuelle avec l'établissement public de santé. La comparaison des régimes applicables au patient et au consommateur, ou encore l'invasion des droits fondamentaux dans le statut du patient, participent à la reconnaissance de l'individu. Car, à défaut de définition précise, le droit tend à accorder deux prérogatives connexes au patient, le droit au respect de son intégrité physique et le droit au respect de sa dignité. De telles prérogatives rendent cependant insuffisante la reconnaissance d'un statut juridique applicable au patient. En premier lieu, le patient n'est pas la seule personne titulaire de ces droits, puisque chacun, pour autant qu'il dispose de la personnalité juridique, peut les invoquer à son profit. Leur imprécision interdit ensuite d'identifier avec certitude leur régime et les modalités de leur exercice ou de leur respect. Certains actes médicaux, enfin, condamnent la découverte d'un unique statut pour une personne dans l'acte de soins en raison des intérêts contradictoires de plusieurs bénéficiaires d'un même acte. À l'image de la loi du 4 mars 2002 qui tente de promouvoir un régime complet pour l'utilisateur du système de santé, il convient dès lors de renoncer à définir le patient et à préciser son statut. Dans l'obligation de fait, oeuvre de « droit négatif » comme l'écrivait Duguit, c'est l'absence de définition et de statut du patient qui apparaît nécessaire et évidente.
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L'Information Medicale ; Information Du Patient Et Information Sur Le Patient

by Olivier Dupuy

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 L'information médicale est aujourd'hui au coeur de l'actualité juridique et médicale. Sa place au sein des débats qui animent les professionnels est justifiée par la mutation technologique à laquelle doivent faire face les professionnels de santé. De plus, l'information confère à celui qui la détient un réel pouvoir. Dès lors, la transmission des données médicales requiert sans nul doute un encadrement juridique suffisamment précis pour préserver au mieux les intérêts des différents acteurs, au premier rang desquels le patient. Cet ouvrage se propose de recenser, de façon « simple » et « intelligible », le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient, mais aussi celui qui s'applique à la récolte et à la diffusion des données médicales le concernant. Il est ainsi l'indispensable outil de compréhension de ces mécanismes. Il est bien sûr fait état des apports des textes les plus récents sur le sujet. Tous les acteurs impliqués dans l'information médicale, médecins, juristes ou patients, trouveront dans la lecture de ce livre matière à la plus profitable réflexion. Olivier DUPUY est juriste en droit de la santé, juriste formateur aux Études Hospitalières, chargé d'enseignements en institut de formation en soins infirmiers.
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Hospitalisations Psychiatriques Sous Contrainte

by Jose Coelho

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Alzheimer A Domicile : Le Cantou Partage

by Jean-Raoul Monties

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La Reforme Du Mode De Financement Des Etablissements De Sante La Tarification A L'Activite : T2a

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La Reforme Du Mode De Financement Des Etablissements De Sante La Tarification A L'Activite : T2a

by Angelloz-Nicoud Mich

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La Personne Mineure La Prise En Charge Sanitaire

by Valeriane Dujardin

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Les Infections Nosocomiales 2e Ed

by Didier Stingre

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Le Droit De La Mort Dans Les Établissements De Santé

by Berengere Legros

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La Securite Incendie Dans Un Etablissement De Sante

by Valeriane Dujardin

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Les Commissions Regionales De Conciliation Et D'Indemnisation Des Accidents Medicaux, Des Affections Iatrogenes Et Des

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Les Commissions Regionales De Conciliation Et D'Indemnisation Des Accidents Medicaux, Des Affections Iatrogenes Et Des

by Eric Martinez, Laure Michelangeli e Philippe Chiaverini

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Les Relations Hôpital, Police, Justice

by Valeriane Dujardin

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Je T'Aime Suzuki ! T.3

by Go Ikeyamada

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Ines La Styliste Habille Ta Poupee

by Marion Besnard

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Bulgari Serpenti Collection

by Fasel Marion

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Coffret Degustation Guide Vert 2014 + Bouchon Antiox De La Marque Pulltex

by Olivier Poussier

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Ma Cuisine Made In Thailande - Lp Solar

by Thai Sirikit

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Roll'Cube Secrets De L'Histoire

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Ma Cuisine Made In Inde - Lp Solar

by Vijay Acharya

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Tropicana - Forme Decoupee

by Sylvie Girard-Lagorce

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