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Barbapapa - Mes Petits Coloriages - Jaune

by Annette Tison

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 Colorie la famille Barbapapa ! Grâce aux bords en relief, tu peux t'amuser à colorier sans dépasser!
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Ecosystematique De Fin De Monde

by Anthony Boulanger

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 Anthony Boulanger (prix Merlin 2010) nous offre un voyage entre science-fiction et fantasy, à travers une série de nouvelles où magie, golems et licornes côtoient vaisseaux spatiaux et planètes étranges. Ce recueil offre ainsi de merveilleux plaidoyers sur l'homme et son avenir, à cent mille lieux des visions pessimistes que l'on reproche souvent à la science-fiction.
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La Qualification Du Contrat D'Auteur

by Raimond Sebasti

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 La plupart des contrats d'auteur ne sont soumis qu'à un régime lacunaire, qui ne traite notamment ni de la qualité pour agir en contrefaçon, ni de suites de l'obligation de délivrance ou du régime des garanties que doit le créateur. Des contrats du web 2.0 aux contrats dits à 360°, un nombre croissant d'innovations de la pratique contractuelle ne sont en outre soumises qu'aux règles communes qu'énonce le Code de la propriété intellectuelle. Quelle place faut-il donc accorder, en droit d'auteur, à la Summa divisio qui, dans les autres branches de la propriété intellectuelle, oppose les contrats de cession aux licences ? Et si le Code civil offre à cet égard une clef de résolution des difficultés que soulève la pratique, ne faut-il pas justifier l'application aux contrats d'auteur des dispositions régissant des contrats civils conçus avant tout pour le commerce des biens corporels ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage apporte une réponse, en proposant une analyse synthétique, qui n'avait encore jamais été présentée sous cette forme, de l'ensemble des contrats d'auteur. Optant pour l'application de la qualification de bail à la plupart des contrats nommés, notamment à l'édition et à la production audiovisuelle, la thèse s'inscrit résolument contre un courant qui voudrait universaliser l'aliénation par le créateur de ses droits, tout en faisant place, notamment à l'égard des nombreux contrats innommés de la matière, à une distinction sainement comprise entre contrats de cession et de licence.
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Le Conjoint Du Chef D'Entreprise

by Castagne Suzel

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 La loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des pme a bouleversé le statut du conjoint participant à l'activité professionnelle du chef d'entreprise. Animée par un souci de protéger celui ou celle qui s'investit avec son époux, elle a dessiné les nouveaux contours du régime désormais applicable à cet " homme de l'ombre " qu'elle s'est attachée à mettre en lumière. mais divers autres textes qui ne concernent pas directement l'entreprise sont venus compléter le nouveau statut du conjoint. on citera la loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités, la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 dite de " sauvegarde des entreprises ", l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 relative aux sûretés ou encore la loi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole, sans oublier les nombreuses dispositions réglementaires ou autres circulaires et décisions jurisprudentielles qui viennent régulièrement compléter la matière. Quelles sont les conséquences de toutes ces nouvelles règles ? quels sont les choix proposés au conjoint ? quels sont ses nouveaux droits et obligations ? quel est le sort de son patrimoine et celui du chef d'entreprise lors de l'exploitation mais également en cas de défaillance, de divorce ou de décès ? autant d'interrogations que " le conjoint du chef d'entreprise " se propose de résoudre.
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Réflexions Sur Le Code Général De La Propriété Des Personnes Publiques

by Stéphane Guérard

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 depuis la publication de l'ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques, la france est dotée d'un code visant à regrouper l'ensemble des règles juridiques afférentes aux propriétés des personnes publiques, du moins de certaines d'entre elles. ce code ne connaît qu'un maître mot : la valorisation des propriétés publiques, et ce, pour deux raisons, de nature d'ailleurs plus politiques que juridiques. tout d'abord, pour combler, au profit des collectivités locales en particulier, le manque de ressources qui leur sont pourtant nécessaires pour assurer les nombreuses compétences que l'etat leur transfère, dans le cadre de l'approfondissement de la décentralisation. il en va de même pour les établissements hospitaliers, dont les subventions étatiques s'amenuisent, alors que leur patrimoine immobilier est extrêmement important mais qu'il est souvent peu optimisé. le nouveau code va donc ouvrir des perspectives professionnelles extraordinaires pour les notaires et plus globalement pour tous les gestionnaires immobiliers. ensuite, et sur le plan exclusivement juridique cette fois-ci, ce code tente le pari de synthétiser des décennies de jurisprudence administrative et de textes réglementant le statut des biens, tant immobiliers que mobiliers, des personnes publiques. est-ce que ce code a atteint son but, soit offrir une vision claire et synthétique du droit des propriétés publiques ? c'est à cette question que les contributions réunies dans cet ouvrage et issues du colloque, organisé le 29 novembre 2006 à l'université de lille ii, tentent de répondre en abordant tous les aspects (dont ceux de comptabilité et de finances publiques) que recèle le code.
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Réformer Le Droit !

by Olivier Sautel

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 réformer le droit ! l'idée est saugrenue tant la réforme est devenue aujourd'hui une mode dans notre société. l'état réforme tout et n'importe quoi. le 5 avril 2006, m. jean-louis masson (sénateur) a déposé une proposition de loi relative à la réglementation des sonneries de cloches en alsace-moselle. l'état providence perd la tête ! le droit civil, la procédure civile, le droit commercial, la procédure commerciale, le droit pénal, la procédure pénale, le droit européen, le droit communautaire. , l'ensemble des matières juridiques semble contaminé par cette frénésie de réforme. va-t-on continuer à faire des lois sans droit ? faut-il réformer le droit ? doit-on tout réformer ? faut-il arrêter de réformer ? le colloque organisé à la faculté de droit de montpellier, le 12 mai 2006, a eu pour objectif de répondre à l'ensemble de ces questions.
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Le Financement Du Logement

by Alain Durance

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 La loi du marché s'applique autant au prix de vente des logements, au loyer des logements locatifs, qu'aux conditions de leur financement. Les crédits à l'habitat en cours représentent 595 milliards d'euros. L'État est intervenu à de nombreuses reprises pour tenter de limiter les risques de surendettement générés par notre société de consommation, et le crédit immobilier fait l'objet de nombreuses dispositions législatives spécifiques. Mais les établissements de crédit proposent des durées de prêt de plus en plus longues qui sont lourdes de conséquences pour les particuliers. Par ailleurs, des mécanismes d'aides financières très complexes et en perpétuelle évolution tentent de corriger la loi du marché afin de loger les personnes aux ressources insuffisantes. Comme d'autres États voisins, la France utilise les aides à la pierre, les aides à la personne et les aides fiscales en privilégiant, ces dernières années, les deux derniers types d'aides. Au total, les aides au logement de l'État et des entreprises représentent 32 milliards d'euros par an. Dans ce domaine complexe où les enjeux économiques et sociaux sont importants, rien ne remplace l'information et, à cet égard, cet ouvrage constitue une source précieuse de renseignements. II s'agit de l'un des rares ouvrages présentant les nombreuses techniques pour financer la construction, l'amélioration, la location et l'achat d'un logement en France. Conçu par un praticien spécialiste du logement, il répond de façon pratique aux questions que se pose tout investisseur. Il donne aux professionnels de l'immobilier et aux particuliers une vision globale de tous les mécanismes de financement du logement et de leur évolution.
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Le Médicament Et La Personne ; Aspects De Droit International

by Collectif

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 peut-on envisager la question de l'accès au médicament, très débattue, sous l'angle d'une prérogative de la personne ? ii n'est pas interdit d'émettre l'hypothèse d'un "droit" au médicament, du moins de son esquisse, perspective que les différentes branches du droit international peuvent contribuer, chacune avec ses concepts et ses méthodes, à rendre plus réaliste. cependant, l'essor des biotechnologies s'accompagne d'une commercialisation croissante des éléments du corps humain ; ceux-ci, utilisés et transformés à des fins thérapeutiques, peuvent devenir ainsi les uns après les autres, de fait ou de droit, des médicaments. ce phénomène peut-il se développer de manière illimitée sans mettre en cause cette valeur fondamentale qu'est la personne humaine ? le droit international doit ainsi faire face à un double défi : rechercher les moyens de garantir à chacun l'accès aux médicaments essentiels, mais aussi à terme plus ou moins long aux thérapeutiques du futur. cependant, il ne peut ignorer pour autant les dangers d'une logique globalisante du "tout-médicament ", qui profite déjà de l'absence de consensus (par exemple, sur le statut des gènes ou des cellules embryonnaires) pour marginaliser les droits nationaux les moins permissifs. réunir ces deux questions doit fournir de la sorte une nouvelle occasion de réfléchir à la place de la personne dans le commerce international.
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La Publicité Et La Loi ; Droit Français ; Union Européenne ; Suisse

by Francois Greffe e Pierre-Baptiste Greffe

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 Onzième édition d'un ouvrage paru pour la première fois en 1964 qui est devenu, au fil des rééditions, l'outil indispensable des praticiens de la publicité, de leurs conseils, des étudiants et de tous ceux qui s'intéressent à cette activité dont l'importance économique et sociale n'a fait que croître ces dernières années. Cette nouvelle édition est complétée par les novations intervenues dans plusieurs domaines, comme celui de la publicité comparative, ou de la publicité télévisée.
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Traite Des Dessins Et Des Modeles

by Greffe Greffe

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 La 8e édition du traité des dessins et des modèles comprend quatre titres. Le premier titre analyse le droit français après la transposition des directives des 13 octobre 1998 et 21 avril 2004 par l'ordonnance du 25 juillet 2001 et la loi du 29 octobre 2007. l'on y trouve une étude approfondie des conditions d'accès à la protection, relatives à l'exigence d'un caractère propre de la création ou de l'examen de sa nouveauté. concernant la distinction entre l'idée et l'oeuvre, le débat se trouve enrichi par une réflexion doctrinale : les auteurs proposent le critère de " l'exécution répétée ", qui permet de maîtriser l'objet de la protection d'un dessin ou d'un modèle. Les auteurs démontrent l'abandon définitif du critère dit de la multiplicité des formes. des développements sont notamment consacrés à la responsabilité des personnes coupables de contrefaçon, et aux règles permettant d'évaluer le préjudice compte tenu de la loi du 29 octobre 2007. le titre ii est réservé au droit international tandis que le titre iii est consacré aux dessins et modèles communautaires et leur relation avec le droit interne. Le titre iv traite du droit dans les pays de l'union européenne, en suisse et enfin des systèmes des grands pays du continent américain, des etats-unis en particulier.
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La Milice Romaine

by Johann Jacobi Von Von Wallhausen

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Livres Et Estampes Du Cabinet De M. Hallee, Chevalier De L'Ordre De Saint Michel

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Livres Et Estampes Du Cabinet De M. Hallee, Chevalier De L'Ordre De Saint Michel

by Collectif

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Abbregé De La Nouvelle Methode, Dans L'Art D'Ecrire Ou De Traçer Toutes Sortes De Danses De Ville

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Abbregé De La Nouvelle Methode, Dans L'Art D'Ecrire Ou De Traçer Toutes Sortes De Danses De Ville

by Jean-Philippe Rameau

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Correspondance Generale. Tome Xii

by Jean-Jacques Rousseau

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Correspondance Generale. Tome X

by Jean-Jacques Rousseau

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Correspondance Generale. Tome Ix

by Jean-Jacques Rousseau

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Correspondance Generale. Tome Vii

by Jean-Jacques Rousseau

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La Danse Traditionnelle En France

by Yves Guilcher

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Ciel De Bennes

by Charles Ance

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Paranoscopie

by Rémy De Bores

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Bouquet D'Arums

by Nina Padilha

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Demain Le Djce

by Jacques Raynard

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Rencontres Franco-Allemandes : Perspectives D'Harmonisation Du Droit D'Auteur En Europe

by Irpi

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Quelles Juridictions Économiques En Europe ? Du Règne De La Diversité À Un Ordre Européen

by Aristide Levi e Yves Chaput

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