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Les Droits Du Contrat À Travers L'Internet

by Akodah Ayewouadan

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 Cet ouvrage montre que la pratique contractuelle s'est parfaitement insérée dans ce nouvel espace qu'est internet et a acquis, par conséquent, une certaine originalité.
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L'Oeuvre Libre

by Mélanie Clément-Fontaine

179,76€ + 10% CARD

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 L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale.
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Le Contrat D'Exploitation D'Auteur ; Vers Un Droit D'Auteur Contractuel Européen ; Analyse Comparative Des Systèmes Juridiques Allemand, Belge, Français Et Hellénique

by Marina Markellou

135,10€ + 10% CARD

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 Soucieux d'assurer la défense des intérêts économiques et personnels des auteurs, le législateur leur a conféré très tôt des droits exclusifs afin de maîtriser les chemins d'exploitation de leurs créations et d'en tirer une rémunération appropriée. Toutefois, la seule consécration légale des droits exclusifs, individuels et opposables à tous au profit de l'auteur ne semble pas être suffisante pour atteindre l'objectif poursuivi. Conscient de ce déséquilibre et afin d'améliorer l'effectivité des droits exclusifs de l'auteur, le législateur a adopté un ensemble de règles complémentaires protectrices ayant pour objet de régir les contrats le liant avec son exploitant. Cet interventionnisme législatif perturbe certes la règle de la liberté contractuelle et témoigne d'un certain dirigisme étatique, mais vise surtout à rétablir l'équilibre entre des cocontractants de force inégale. En encadrant juridiquement la puissance du partenaire économique de l'auteur, le législateur s'est immiscé dans cette convention particulière afin de protéger le créateur de l'oeuvre contre les velléités parfois exorbitantes de l'exploitant de celle-ci. Cette étude a pour objet d'examiner les mécanismes contractuels destinés à établir l'équilibre souhaité entre les parties, tels qu'ils sont prévus par les législateurs allemand, français et hellénique. Dans un premier temps, il paraît évidemment indispensable d'examiner l'efficacité de l'intervention législative au stade de la formation du contrat d'exploitation du droit d'auteur. Sous une apparente convergence de principe dans la reconnaissance des règles protectrices en faveur de l'auteur, pendant la formation des contrats, les trois systèmes étudiés diffèrent sur certains points. Au-delà de la question sur la « transférabilité » des droits d'exploitation par le contrat , se pose la question de l'étendue possible du transfert quant aux droits et aux modes d'exploitation, quant au temps et à l'espace. A cet égard de règles impératives comme celle de la spécification du domaine d'exploitation qui régit le droit français ou de règles interprétatives comme celle du but poursuivi par le contrat à l'instar du droit allemand vont jouer un rôle très essentiel dans l'interprétation du contrat d'auteur. Ou encore la spécification de la cession/licence peut également être effectuée par la mise en oeuvre d'une combinaison de règles impératives et interprétatives, hypothèse rencontrée en droit grec. Cette simple étude ne saurait satisfaire pleinement notre curiosité. Il sera donc nécessaire, après avoir répondu à la première interrogation, de s'interroger sur la finalité de ces dispositions réglementant le contrat d'exploitation du droit d'auteur dans le souci d'assurer une protection satisfaisante aux auteurs tout en préservant l'équilibre des intérêts opposés. Mais l'intervention législative est également essentielle au stade de l'exécution du contrat d'exploitation. Dans ce contexte, la détermination d'une rémunération adéquate au profit de l'auteur reste au centre de nos préoccupations. La directive européenne 2001/29/CE sur l'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins a également pris en considération l'importance de cette question en précisant que « les auteurs ou les interprètes ou exécutants, pour pouvoir poursuivre leur travail créatif et artistique, doivent obtenir une rémunération appropriée pour l'utilisation de leurs oeuvres ». Nous sommes, alors, à la recherche d'une rémunération appropriée qui serait fondée sur une co-existence de différents modèles correspondant aux différentes formes d'exploitation, qu'elle soit appelée proportionnelle, à l'instar des législations hellénique et française, ou équitable, selon l'exemple germanique. Tous les mécanismes invoqués devraient avoir comme objectif une récompense adéquate de l'auteur correspondant de manière effective à l'exploitation de sa création. De même, il est impératif de proposer des modèles qui reflètent la spécificité du domaine afin d'assurer la meilleure exploitation du droit cédé ou concédé. La diversité des textes de loi sur le droit d'auteur des trois pays implique enfin des données différentes quant à la généralisation d'une obligation d'exploitation en contrepartie d'un transfert exclusif des droits. En effet, il importe de s'interroger sur le fait de savoir si une obligation générale d'exploitation à la charge du cocontractant de l'auteur pourrait être affirmée dans les législations examinées et à quelles fins. Il reste que les observations précédentes justifient à elles seules la nécessité de raisonner dans un ordre chronologique, autrement dit de regrouper d'abord les règles contractuelles qui régissent les conventions au moment de leur formation, avant de poursuivre par une étude des mécanismes protecteurs au stade de l'exécution des conventions . L'idée est simplement d'orienter la réflexion vers un droit d'auteur contractuel plus solide, un encadrement plus pragmatique et plus performant. En outre, il importe de tenter d'imaginer des pistes qui pourraient être la source d'inspiration d'une réflexion renouvelée autour de questions comme la « transférabilité » des droits d'exploitation, l'étendue de celle-ci, la rémunération et les obligations contractuelles. D'une grande honnêteté intellectuelle dans la présentation des options législatives comme des thèses doctrinales, sachant de théoriser mais aussi marquée d'un esprit réaliste remarquable, c'est bien un travail riche et approfondi qui va s'en servir au monde spécialisé en propriété littéraire et artistique.
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La Mise En Oeuvre Des Arrêts Et Sentences Des Juridictions Internationales

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La Mise En Oeuvre Des Arrêts Et Sentences Des Juridictions Internationales

by Affef Ben Mansour

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 Quels sont les principes juridiques qui encadrent cette phase post-jugement ? Quels moyens sont mis en oeuvre par les États à l'échelle internationale ou interne pour se conformer à une décision de justice internationale ?
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Fruits Et Legumes Nos Atouts Sante

by Veronique Liegeois

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 Le Programme National Nutrition Santé (PNNS) recommande la consommation de 5 fruits et/ou légumes par jour. Et si nous pouvons en manger plus, c'est encore mieux ! Les fruits et légumes sont nos atouts santé parce qu'ils sont riches en vitamines, en minéraux, en fibres et parce que leur effet favorable sur la santé a été démontré. Un guide de diététique mais aussi un recueil de recettes pour bénéficier quotidiennement des apports nutritionnels des fruits et légumes. Des conseils diététiques et des recettes pour consommer autrement fruits et fruits secs, légumes et légumes secs. Avec un descriptif nutritionnel des fruits et des légumes frais et secs : atouts nutritionnels ; conseils de préparation ; côté forme et santé ; idées d'association. Recettes de jus, de plats et des idées de menus.
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Stop Au Diabete

by Fievet-Izard (Dr) Ma

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 En France, plus de 3 000 000 de personnes sont concernées par le diabète. C'est une maladie sérieuse qui se soigne. Le patient ne doit pas être effrayé par les nouvelles règles de vie et surtout par les nouvelles pratiques alimentaires que cela induit. Que l'on soit atteint du diabète maigre insulinodépendant ou du diabète gras des obèses, la diététique est indispensable. Avec une explication précise du diabète et de son fonctionnement pour connaître parfaitement la maladie ; Rappel des principes de base de l'alimentation pour une bonne éducation diététique du diabétique insulinodépendant et du diabétique obèse : les nouveaux réflexes à acquérir, les différents menus types pour chacun des deux diabètes ; des exemples de recettes savoureuses et faciles à réaliser ; Véritable guide d'accompagnement pour permettre au diabétique de goûter comme tout un chacun les plaisirs du "bien manger" et du "bien vivre".
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Stop Au Cholesterol

by Zugnoni

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 En France, plus de 3 000 000 de personnes sont concernées par le diabète. C'est une maladie sérieuse qui se soigne. Le patient ne doit pas être effrayé par les nouvelles règles de vie et surtout par les nouvelles pratiques alimentaires que cela induit. Que l'on soit atteint du diabète maigre insulinodépendant ou du diabète gras des obèses, la diététique est indispensable. Avec une explication précise du diabète et de son fonctionnement pour connaître parfaitement la maladie ; Rappel des principes de base de l'alimentation pour une bonne éducation diététique du diabétique insulinodépendant et du diabétique obèse : les nouveaux réflexes à acquérir, les différents menus types pour chacun des deux diabètes ; des exemples de recettes savoureuses et faciles à réaliser ; Véritable guide d'accompagnement pour permettre au diabétique de goûter comme tout un chacun les plaisirs du "bien manger" et du "bien vivre".
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Sur Les Traces Des Animaux

by Brichetti P.

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 De la conquête des plus hauts sommets à l'escalade de blocs, en passant par le rôle du premier de cordée sur une paroi difficile, l'ascension fascine. Aujourd'hui, la technologie apporte un surcroît d'intérêt à ces disciplines en leur permettant de triompher de tous les milieux. Ce manuel aborde toutes les disciplines liées à l'ascension (escalade et alpinisme), les différentes techniques qui s'y rattachent, l'équipement requis pour les pratiquer et leur éthique respective. On y découvre ce que signifie escalader en tête, les implications physiques du rôle de premier de cordée et sa responsabilité de chef de groupe. Un chapitre sur l'entraînement pour grimpeurs confirmés explore les moyens de contrôler sa peur et les spécificités de la préparation physique en escalade. Le livre donne enfin un aperçu des procédures d'urgence et de sauvetage en montagne.
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Micro Guide De L'Elevage La Basse Cour

by Visigalli

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 Poules, lapins, dindons, canards, oies, dindes, pintades, cailles. : tout savoir sur les bases de la basse-cour pour un particulier : Le lieu et le matériel : bien organiser l'espace, choisir et/ou construire soi-même un habitat adéquat pour chaque espèce. L'alimentation et l'hygiène : connaître les besoins de chacun, maîtriser les gestes essentiels pour les soins des animaux et l'entretien de la basse-cour. L'essentiel de la législation. Un format pratique, illustré de schémas facilitant la compréhension des données techniques : 128 pages pour aller à l'essentiel. Livre entièrement revu par Jean-Claude Périquet, vice-président de la SCAF (Société Centrale d'Aviculture de France)
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Micro Guide De L'Elevage L'Apiculture

by Ravazzi

7,42€ + 10% CARD

 Manuel ultra-pratique et clair pour un focus sur les points primordiaux à maîtriser quand on décide de faire de l'apiculture même à petite échelle. Equipement et accessoires : choisir et/ou construire sa ruche ; où et quand installer un rucher ; les différents ustensiles pour récolter le miel. Durée et mode de récolte du miel. Gérer son rucher : législation, soins phytosanitaires. Un format pratique, illustré de schémas facilitant la compréhension des données techniques : 128 pages pour aller à l'essentiel. Livre revu et préfacé par Jacques Goût, directeur du Musée vivant de l'apiculture dans le Gâtinais.
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Cocktails Box (La) - Coffret

by Rocca

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 Pour les non-initiés, un cocktail c'est un cocktail, un point, c'est tout. Mais les connaisseurs comme Jane Rocca savent bien que chaque cocktail est unique, que chaque recette possède sa propre signature, qui fait qu'aucun cocktail ne ressemble jamais à un autre. Le gin, par exemple, nous fait de l'oeil derrière les lunettes d'un rat de bibliothèque, le whisky jette un regard mauvais aux gens qui passent sur le trottoir et le rhum se lance dans une salsa effrénée avec le barman. Le truc, lorsque l'on prépare un cocktail, c'est de s'adapter à l'humeur du moment : on se concocte un Rhum Runner pour accompagner une après-midi de farniente dans un hamac, et un Janis Joplin pour vivre des moments riches en émotion forte. Du Manhattan au Mojito, du Tibetan Mules au Southern Shag, "Les cocktails revisite tous les classiques", mais nous présente également de nouvelles recettes et nous fait découvrir les cocktails favoris des barmen. Illustré par les très beaux dessins de Kat Macleod - mariant l'espièglerie à l'élégance - ce livre est fait pour donner le moral à tous ceux qui le liront. Un shaker et un pilon en bois pour réussir tous vos cocktails à la perfection.
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Faits Maison A Ma Facon

by Chantal Nicolas

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 Pouvoir "faire" plutôt qu'acheter "tout fait ", conserver plutôt que gaspiller, faire de bonnes choses et pouvoir en faire profiter son entourage... Qui n'a pas un jour souhaité y parvenir? Dans cet ouvrage, vous trouverez, regroupées en plusieurs petits chapitres, des recettes de base incontournables allant des pâtes à gâteaux aux paste italiennes, des terrines, pâtés et condiments aux glaces et autres smoothies, aux crèmes et laitages suivies de plusieurs recettes " à application immédiate ", qui vous permettront ainsi de réviser vos classiques, salés comme sucrés. Regroupant toutes sortes de conseils sur les différentes méthodes de réalisation et de conservation des préparations de base en cuisine, Chantal Nicolas, cuisinière astucieuse et expérimentée, a choisi des recettes adaptées à chaque saison ainsi qu'une ou plusieurs incontournables composées autour des produits du moment et permettant de se lancer seul(e) dans des variantes, histoire d'épater un peu son entourage !
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La Cuisine A La Plancha

by Rudel Anais

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 Les dîners joyeux entre amis sur une terrasse, un coin de balcon, dans un jardin, ou même en intérieur, ne se conçoivent plus sans une plancha. Sortie et installée en un clin d'oeil, elle permet de cuisiner des plats inventifs et sains sans se compliquer l'existence. En 35 recettes savoureuses et originales, des tapas aux desserts, découvrez les joies de la cuisine à la plancha !
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Mes Menus Minceurs En 1 Clic

by Rosemberg (Dr) Maria

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 Pour le docteur Mariane Rosemberg, la diététique, ce n'est pas moins manger, mais mieux manger . Partant de ce constat, elle applique une méthode simple, qui fait des merveilles auprès de ses patients depuis plusieurs années. Mariane Rosemberg vous propose un programme d'amaigrissement sur mesure avec un livre de conseils et de recettes légères (191 recettes), accompagné d'un CD-ROM interactif unique en son genre. Après avoir complété votre questionnaire personnel, enregistrez vos données et découvrez votre « espace minceur ». Votre objectif, votre type de menu, les aliments autorisés, tout est calculé en fonction de votre âge, votre rythme de vie, votre sexe, votre morphologie et même en fonction de vos petites faiblesses ! Des menus de saisons, des recettes et des conseils de cuisson vous aideront à préparer des plats équilibrés pour ravir votre famille et vos amis. Le docteur Rosemberg vous offre un véritable suivi personnalisé. Elle sera à vos côtés tout au long de votre cure minceur via un accès Internet privé, en répondant à toutes vos questions et en vous soutenant si vous en ressentez le besoin. Véritable coach personnel, ce livre + CD-ROM vous guidera tout au long de votre parcours et vous aidera à franchir chaque étape jusqu'à la conquête de votre objectif de poids ! (PC uniquement).
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Mon Chien Je Le Soigne Au Naturel

by Grosrey Nathalie

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 Se soigner au naturel est une tendance très forte pour nous, être humain. Il est alors évident que l'on cherche à soigner « le meilleur ami de l'homme », le chien, par des techniques de soins au naturel. Les adeptes des médecines douces, phytothérapeutes, homéopathes et bien sûr les vétérinaires se sont penchés sur la meilleure façon de soigner les chiens de façon naturelle. Ce guide pratique, relu, vérifié, validé et préfacé par un vétérinaire traditionnel propose des protocoles de traitements simples pour les troubles canins les plus fréquents à appliquer en accord avec son vétérinaire. Chaque pathologie est présentée de manière simple, claire et systématique avec les soins homéopathiques, aromathérapiques, phytothérapiques, ou par les Fleurs de Bach correspondants. Les traitements se trouvent en pharmacie ou magasin Bio, ils peuvent également être faits maison. Toutes ces données ont été vérifiées en outre auprès du centre toxicologique de l'Ecole vétérinaire de Lyon.
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Les Serpents De France Et D'Europe

by Ferri V.

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 Les serpents ne cessent de frapper l'imaginaire des hommes. Apparemment froids, silencieux et agiles, ils n'auraient pas leur pareil pour attaquer une proie, la mordre ou l'étouffer. Pourtant, la plupart des serpents sont loin de cette image d'Epinal et occupent une place irremplaçable dans l'équilibre écologique. Pour mieux apprendre à les connaître, l'auteur, spécialiste des reptiles, nous les présente sous toutes les coutures : leur morphologie, leurs capacités locomotrices, leur rapport avec l'homme, leur habitat et leur alimentation, les maladies et les soins spécifiques, que faire en cas de morsure, des conseils d'élevage... La description détaillée de plusieurs dizaines d'espèces, sous forme de fiches illustrées, permettra à tous les amateurs de découvrir toutes les espèces de serpents de France et d'Europe. Un ouvrage indispensable pour tous les herpétologistes en herbe !
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Methodes Instrumentales D'Analyse Chimique Et Applications Methodes Chromatographiques Electrophores

by Burgot

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 Ce manuel rassemble de manière condensée les informations essentielles sur les méthodes instrumentales les plus utilisées en analyse quantitative : les méthodes de séparation et d'analyse chromatographiques et électrophorétiques font l'objet de la première partie , la seconde partie présente les méthodes spectrales : spectrophotométrie d'absorption moléculaire, spectrofluorométrie moléculaire, turbidimétrie, néphélométrie, spectroscopie atomique, spectrométries d'absorption et d'émission atomiques. Cette troisième édition, augmentée et mise à jour, intègre les derniers développements techniques ainsi qu'une troisième partie, totalement nouvelle, traitant des méthodes thermiques d'analyse dont la thermogravimétrie, les analyses thermique et calorimétrique différentielles et la titrimétrie thermométrique. En présentant certains développements théoriques poussés sur les principes fondamentaux de chacune de ces méthodes, cet ouvrage permet d'en optimiser la compréhension, l'utilisation et l'adaptation. Toutes les méthodes sont illustrées par de nombreuses applications choisies dans des domaines aussi variés que la pharmacie, l'agroalimentaire, l'environnement ou l'analyse biologique. Par la richesse des exemples présentés, cet ouvrage s'adresse aux professionnels en activité ou en formation de l'analyse chimique, dans des disciplines aussi diverses que la pharmacie industrielle ou hospitalière, l'analyse biomédicale, l'industrie agroalimentaire, l'environnement, la répression des fraudes. Liste des abréviations. Méthodes de séparation chromatographiques et électrophorétiques. Chapitre 1. Généralités sur les méthodes chromatographiques. Chapitre 2. Aspects théoriques fondamentaux de la chromatographie d'élution. Chapitre 3. Conséquences pratiques de la théorie des plateaux : aspects qualitatifs et quantitatifs de la chromatographie. Chapitre 4. Principaux types de séparation chromatographique. Chapitre 5. Chromatographies instrumentales. Chapitre 6. Méthodes de séparation électrophorétique. Méthodes spectrales. Chapitre 1. Généralités sur les méthodes spectrales. Chapitre 2. Spectrophotométrie d'absorption moléculaire dans le domaine ultraviolet/visible. Chapitre 3. Spectrofluorométrie moléculaire. Chapitre 4. Turbidimétrie et néphélométrie. Chapitre 5. Introduction à la spectroscopie atomique. Chapitre 6. Spectrométries d'absorption atomique. Chapitre 7. Spectrométries d'émission atomique. Méthodes thermiques d'analyse. Chapitre 1. Définitions et classification. Chapitre 2. La thermogravimétrie. Chapitre 3. Analyse thermique différentielle et analyse calorimétrique différentielle. Chapitre 4. La titrimétrie thermométrique. Pour en savoir plus. Index.
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Introduction Au Droit De L'Environnement 5 Edition

by Philippe Malingrey

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 Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels. Cette cinquième édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement. Elle présente notamment les importantes avancées législatives apportées par le Grenelle de l'environnement en matière de protection de l'environnement afin de rendre compatible la croissance économique avec un développement durable. Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires aux champs d'application de la loi dite Grenelle II : bâtiment et urbanisme, consommation d'énergie, organisation des transports, préservation de la biodiversité, sécurité sanitaire, traitement des déchets, gouvernance écologique. Les six parties de cette Introduction au droit de l'environnement développent successivement : Les administrations chargées de la gestion de l'environnement , la protection de la diversité biologique , la protection du patrimoine et la qualité du cadre de vie , la lutte contre les pollutions et les nuisances , la protection des populations face aux risques naturels et technologiques , la protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin. Introduction au droit de l'environnement est destiné aux étudiants engagés dans un cursus LMD en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement. Introduction générale. I - Administration et gestion de l'environnement. Acteurs publics. Acteurs privés. II - Protection de la diversité biologique. Animaux et végétaux. Réglementation de la chasse et de la pêche. III - Protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie Protection des sites, paysages et espaces naturels. Préservation du cadre de vie urbain. IV - Lutte contre les pollutions et les nuisances. Régime général des installations classées pour la protection de l'environnement. Lutte contre les nuisances sonores. Gestion des déchets. Produits chimiques. Sécurité en matière nucléaire. Organismes génétiquement modifiés. Responsabilité environnementale. V - Protection des populations face aux risques naturels et technologiques. Dispositifs généraux. Mesures spécifiques à la prévention des risques technologiques majeurs. Mesures spécifiques à la prévention des risques naturels majeurs. VI - Protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin Lutte contre la pollution de l'air. Lutte contre la pollution des eaux. Atteintes au sol et au sous-sol. Milieu marin. Quelques éléments bibliographiques. Index.
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Le Droit À L'Humour

by Bernard Mouffe

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 Après avoir défini l'humour, l'auteur en dégage les traits spécifiques, qui poussent l'humour, plus encore que les autres modes d'expression, à être socialement protégé, voire promu. Mais qu'advient-il de l'humour confronté aux règles juridiques et, plus particulièrement, à celles du droit de la responsabilité civile ? Le droit de la liberté d'expression prévaut-il sur le droit classique de la responsabilité civile ? Au travers de nombreux cas particuliers de satire en matière de presse, de parodie et de pastiche en matière de droit d'auteur, de caricature en matière de droit à l'image. mais aussi en matière de droit des marques, de droit pénal, de droit du travail., une réponse se dessine. L'auteur détermine également jusqu'où l'humour peut aller. Jusqu'où son particularisme parmi les autres modes d'expression légitimise-il ses excès ? PRÉFACE AVERTISSEMENT LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS INTRODUCTION PARTIE 1 - L'HUMOUR ET LE DROIT (L'HUMOUR ET SON CONTEXTE JURIDIQUE) -CHAPITRE 1 - L'HUMOUR, UN MODE SPÉCIFIQUE D'EXPRESSION -CHAPITRE 2 - HUMOUR, « NORME DE LA VIE SOCIALE », HISTORIQUE D'UNE IMPUNITÉ PARTICULIÈRE -CHAPITRE 3 - LA FAUTE DE L'HUMORISTE -CHAPITRE 4 - HUMOUR ET INTENTION L'ÉLÉMENT MORAL -CHAPITRE 5 - LE DOMMAGE OU LE POINT DE VUE DE LA VICTIME PARTIE 2 - L'HUMOUR LÉGALISÉ -CHAPITRE 1 - LA SATIRE -CHAPITRE 2 - HUMOUR ET DROIT D'AUTEUR -CHAPITRE 3 - HUMOUR ET DROIT À L'IMAGE -CHAPITRE 4 - HUMOUR ET DROIT DES MARQUES -CHAPITRE 5 - HUMOUR ET PRATIQUES DU COMMERCE ENTRE CONCURRENTS DIRECTS PARTIE 3 - DU DROIT À L'ABUS DE DROIT -CHAPITRE 1 - PEUT-ON RIRE DE TOUT ? -CHAPITRE 2 - HUMOUR ET ATTEINTES À L'HONNEUR -CHAPITRE 3 - LE CAS DÉLICAT DE L'HUMOUR BLASPHÉMATOIRE -CHAPITRE 4 - LE DÉLICAT HUMOUR RACISTE, XÉNOPHOBE, RÉVISIONNISTE CONCLUSIONS BIBLIOGRAPHIE
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Droit D'Auteur Et Liberté D'Expression ; Regards Francophones, D'Europe Et D'Ailleurs

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 Comment articuler les exigences (ou le "droit") du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre. Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux. Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux. Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches "civilistes" sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.
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Le Sport Et Ses Événements Face Au Droit Et À La Justice

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Le Sport Et Ses Événements Face Au Droit Et À La Justice

by Mbaya

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 Après l'avènement du Livre blanc de la Commission européenne sur le sport, la tenue du Congrès de l'Agence Mondiale Antidopage en 2007, des événements sportifs comme la Coupe d'Afrique des Nations (football) en janvier 2008, la Coupe d'Europe des Nations en juin 2008 et les Jeux Olympiques en août 2008, l'heure était venue d'analyser l'évolution du droit du sport notamment en relation avec les conflits, les règlements judiciaires et arbitraux. Lors de la journée du 6 décembre 2008 à Bruxelles, sous la présidence de Gérald Simon (Professeur à l'Université de Bourgogne, Directeur du Laboratoire de Droit du Sport de l'Université de Bourgogne et arbitre au Tribunal arbitral du sport, Lausanne) et Thierry Zintz (Vice-Président du Comité Olympique et Interfédréal Belge (COIB) et également Professeur à l'UCL spécialisé en managment des organisations sportives), nous avons étudié le rôle des associations et fédérations sportives ainsi que le Livre blanc de la Commission européenne sur le sport (avec l'intervention d'Alexandre Husting - chercheur -, Gianluca Monte et Sébastien Proisy - membres de l'Unité Sport de la DG Education et Culture de la Commission européenne-). Une attention particulière est portée sur la problématique du dopage et son code (analysée par Cécile Chaussard) ainsi que sur le règlement des litiges qui en découlent lors des évènements (comme le Tour de France et les Jeux Olympiques) notamment par le règlement des différentes instances disciplinaires et du Tribunal arbitral du Sport, traité par Patrick Mbaya. Les sujets abordés ainsi que les différentes thématiques importantes analysées sont d'une actualité intéressante et de plus en plus répétitive pour tous les praticiens du droit du sport (chercheurs, juristes d'entreprise, avocats, magistrats, etc.). Il est également destiné à la formation des agents de joueurs, très souvent délaissés à leur simple connaissance des différents mécanismes abordés, aux clubs employeurs, appelés à appliquer les différentes législations et les règlements sportifs et, le cas échéant, à plaider devant les juridictions sportives disciplinaires et arbitrales. Préface de Pierre Migisha L'approche des associations et des fédérations sportives - Un enjeu fondamental : cohabiter ou coopérer au sein du système sportif par Thierry Zintz Après le Livre blanc sur le sport de la Commission européenne et l'article « sport » du traité de Lisbonne : quelle reconnaissance pour la spécificité et l'autonomie du sport ? par Alexandre Husting L'indépendance des arbitres du TAS par Gérald Simon Le Code mondial antidopage par Cécile Chaussard Les conflits entre clubs - Le cas du football par Jean-Baptiste Ngandomane La Chambre de résolution des litiges de la Fédération Internationale de Football Association (en abrégé CRL et FIFA) par Patrick Mbaya et Alexandra Thomas Les voies de recours possibles et l'intervention d'un tiers au Tribunal arbitral du sport par Patrick Mbaya
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Les Contrats Commentés De L'Industrie Audiovisuel ; Cadre Général Et Pratique Contractuelle

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Les Contrats Commentés De L'Industrie Audiovisuel ; Cadre Général Et Pratique Contractuelle

by Jean-Christophe Lardinois

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 cet ouvrage sur les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle a pour ambition d'être un outil pratique et immédiat pour tous les participants à la production et à l'exploitation d'images pour le cinéma et la télévision. il s'adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs distributeurs ainsi qu'aux scénaristes et réalisateurs. conçu comme une source d'inspiration pour les professionnels de la profession le lecteur y trouvera, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d'exploitation d'une ?uvre audiovisuelle. le contrat étant le nerf de la construction du marché de l'audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n'échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique. de plus, afin d'offrir au lecteur un outil de travail performant, les modèles de contrats sont consultables et téléchargeables sur www. editions. larcier. com.
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Les Contrats Commentés De L'Industrie De La Musique ; Cadre Général Et Pratique Contractuelle

by Jean-Christophe Lardinois

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 La rédaction de contrats pose souvent de difficiles questions à ceux qui s'y aventurent, en particulier dans un secteur qui privilégie de moins en moins les négociations concernant le contenu, la forme et les conséquences de la collaboration artistique entre les différentes acteurs du secteur de l'industrie musicale. Il est donc utile de mettre à disposition des juristes et avocats, mais également des professionnels du secteur, des modèles de contrats qui peuvent leur servir de base à une première bonne approche de la matière. Après un aperçu clair et détaillé du contexte professionnel et légal de l'industrie de la musique (physique et digitale), l'auteur propose aux lecteurs différents "contrats-types" : contrat de management, contrat de production, contrat de distribution physique et numérique, contrat de licence, contrat de production artistique, contrat d'édition, contrat de captation de concert et de webcasting. Chaque contrat s'accompagne de commentaires pratiques et est illustré par de la jurisprudence issue des cours et tribunaux belges mais également des juridictions d'autres pays européens. Cette nouvelle édition inclut les aspects de l'édition numérique. En effet, la mise en ligne (plates-formes de téléchargement, opérateurs de téléphonie mobile, éditeurs de service en ligne, .) et l'exploitation d'un catalogue posent un certain nombre de questions propres à la distribution numérique. Quelles sont les nouvelles règles commerciales de ces exploitations ? Quels sont les nouveaux interlocuteurs commerciaux (distributeurs/agrégateurs) ? Le paysage de la distribution numérique et de cette nouvelle économie est étudié sous toutes ses facettes par l'auteur. Enfin, l'ouvrage est enrichi d'un lexique reprenant les termes les plus souvent utilisés dans l'industrie musicale. Cadre général et analyse contractuelle des professions liées à l'industrie musicale - Cadre général - Analyse contractuelle Les contrats commentés - Le contrat de management commenté - Le contrat d'artiste commenté - Le contrat de producteur artistique commenté - Le contrat d'édition commenté - Le contrat de distribution commenté - Le contrat de licence commenté - Le contrat de coproduction et captation audiovisuelle Musique et Internet - Introduction - Aspects techniques et économiques - Environnement juridique - Nouveaux aspects - Le contrat de distribution numérique - Le contrat de cession de droit de télédistribution et de transmission numérique Perspectives Lexique
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Art-Loi : Plateforme Du Droit Et De L'Art Contemporain

by Sandrine Carneroli

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