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Journal De Guerre

by Ingeborg Bachmann

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 A qui Ingeborg Bachmann avait-elle destiné ses Lettres à Felician ? Dans ce journal tenu à la fin de la guerre, la grande poétesse relate la vie dans sa ville natale meurtrie, et son amour pour un soldat anglais, Jack Hamesh, émigrant juif employé par la force d'occupation. Son journal est ici suivi des lettres récemment retrouvées de Jack Hamesh.
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Soleil D'Artifice

by Monique Castaignède

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 Au coeur d'un archipel fantastique et pourtant familier, le précepteur Darius initie la jeune Charmane aux cruels mystères de la divination. C'est en déchiffrant les antiques papyrus d'une bibliothèque enfouie sous les laves qu'ils découvrent les racines millénaires de ces rites barbares. Ensemble, jure Darius, ils vont changer l'ordre immuable de l'empire et évincer Théopenthe, qui règne dans l'île Capitale. Mais il part seul, loin de Charmane, à la conquête du pouvoir, essayant de déjouer les pièges mortels que tant de scribes ont déjà consigné dans les livres. Perdue entre désirs, solitude et intrigues mortelles, Charmane attend son inévitable retour.
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Le Monde Selon Jules Verne

by Olivier Poivre D'Arvor e Patrick Poivre D'Arvor

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 Au terme de sa vie, allongé sur un lit de souffrances, Jules Verne se souvient et retrace avec fureur et humour l'itinéraire d'une existence passionnante. Dans un récit écrit à la première personne, Olivier et Patrick Poivre d'Arvor déroulent la biographie intime de l'auteur le plus populaire et le plus traduit de la littérature française. Renouant avec leurs passions d'enfance, les auteurs nous convient à un voyage au coeur de l'univers de Jules Verne, de sa naissance à Nantes en février 1828 jusqu'à son dernier souffle à Amiens en mars 1905. Ils nous font partager leur fascination pour ce grand homme, à la fois idéaliste et romantique, follement imaginatif et d'une curiosité insatiable, prodigieux visionnaire, qui sut si bien deviner les enjeux de notre époque.
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L'Adoption ; Aspects Internes Et Internationaux

by Bertrand Gelot, Mariel Revillard e Richard Crone

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 Cet ouvrage sur l'adoption s'efforce de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur cette question. Le plan proposé - adoption en droit interne, adoption internationale - permet de s'imprégner des spécificités réelles de l'adoption en droit interne, avant de s'initier aux subtilités - bien réelles elles aussi - de l'adoption internationale. Dans le souci d'offrir aux lecteurs un instrument pratique et synthétique, une part non négligeable de l'ouvrage a été consacrée aux annexes, qui regroupent les textes applicables, aujourd'hui disséminés dans différents codes (Code civil, nouveau Code de procédure civile, Code de l'action sociale et des familles, ...) ou qui résultent de réglementations ministérielles ou de conventions internationales peu aisées à retrouver. Pour les notaires, quelques formules les plus usuelles ne manqueront pas de compléter leur documentation lorsqu'ils seront confrontés aux demandes des personnes concernées. En contact étroit avec les praticiens, les auteurs ont publié plusieurs ouvrages et articles en droit interne et international de la famille. Mariel Revillard, docteur en droit, est juriste au CRIDON de Lyon. Richard Crône, ancien notaire, est rédacteur en chef du Répertoire Defrénois. Bertrand Gelot, docteur en droit, est rédacteur au Répertoire Defrénois.
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Droit Civil 2004 ; Les Obligations

by Laurent Aynes, Philippe Malaurie e Philippe Stoffel-Munck

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 L'obligation est l'expression juridique la plus ordinaire des rapports entre les personnes. Le droit des obligations est donc la colonne vertébrale du droit privé. Les trois parties de l'ouvrage (responsabilité délictuelle, contrats et quasi contrats, régime général de l'obligation), exposent le droit positif actuel, et les ferments de son évolution : influences étrangères et unification européenne, protection du non professionnel, rôle du juge à l'égard du contrat, développement des sources unilatérales d'obligations... L'ouvrage veut allier la précision des références à l'ouverture aux questions humaines. PREAMBULE § 1 . Obligations I . Classifications a ) Sources b ) Objets c ) Étendue II . Modalités § 2 . Théorie générale § 3 . Évolution § 4 . Intérêts § 5 . Sources des obligations PREMIERE PARTIE RESPONSABILITE DELICTUELLE § 1 . Histoire sommaire § 2 . Extension § 3 . Sources LIVRE I RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DE DROIT COMMUN TITRE I ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ CHAPITRE I PERSONNE RESPONSABLE I . Personnes morales II . Personnes physiques CHAPITRE II FAITS GÉNÉRATEURS DE LA RESPONSABILITÉ Section I FAUTE § 1 . Notion I . Cas particuliers II . Critère général § 2 . Catégories de fautes I . Hiérarchie des fautes II . Fautes par omission ou par commission § 3 . Preuve de la faute Section II RISQUE § 1 . Notion I . Qui supporte le risque oe II . Comment le risque fait-il naître une responsabilité oe § 2 . Typologie CHAPITRE III CAUSALITÉ Section I CASUISTIQUE Section II CAUSES DE L'ÉVÉNEMENT DOMMAGEABLE I . Équivalence des conditions II . Causalité adéquate Section III SUITES DE L'ÉVÉNEMENT DOMMAGEABLE I . Dommage par ricochet II . Prédispositions de la victime III . Aggravation du dommage CHAPITRE IV CAUSES D'IRRESPONSABILITÉ Section I CIRCONSTANCES EXTÉRIEURES À LA VICTIME § 1 . Ordre de la loi et commandement de l'autorité légitime § 2 . État de nécessité § 3 . Usage et abus d'un droit I . Règle générale II . Troubles de voisinage Section II ATTITUDE DE LA VICTIME § 1 . Légitime défense § 2 . Faute de la victime § 3 . Consentement de la victime I . Acceptation du dommage II . Acceptation des risques TITRE II RESPONSABILITÉS COMPLEXES CHAPITRE I RESPONSABILITÉS DU FAIT D'AUTRUI Section I UNE RÈGLE GÉNÉRALE Section II RESPONSABILITÉ DES PARENTS, ARTISANS ET INSTITUTEURS § 1 . Responsabilité des parents I . Conditions II . Effets § 2 . Responsabilité des artisans § 3 . Responsabilité du fait des accidents scolaires Section III RESPONSABILITÉ DES COMMETTANTS § 1 . Fondement § 2 . Conditions I . Définition du commettant II . Fait dommageable du préposé A . Définition B . Rattachement du dommage au rapport de préposition § 3 . Effets CHAPITRE II RESPONSABILITÉS DU FAIT DES CHOSES Section I BÂTIMENTS ET ANIMAUX § 1 . Responsabilité du fait des bâtiments I . Fondements II . Conditions III . Effets § 2 . Responsabilité du fait des animaux I . Conditions II . Effets Section II RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES INANIMÉES § Préliminaire. Origines, méthode et portée I . Historique II . Méthode III . Portée § 1 . Accidents auxquels l'article 1384, al. 1, est applicable I . Choses A . Choses soumises à un statut spécial B . Toutes les autres choses II . Cause du dommage A . Preuve de la causalité B . Absence de causalité III . Incendie § 2 . Personnes contre lesquelles l'article 1384, al. 1, peut être invoqué I . Pouvoir effectif II . Pouvoir indépendant III . Pouvoir unique § 3 . Personnes pouvant invoquer l'article 1384, al. 1 CHAPITRE III RESPONSABILITÉ DU FAIT DES ACTES COLLECTIFS TITRE III MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITÉ CHAPITRE I ACTION EN RESPONSABILITÉ § 1 . Qui peut intenter l'action oe I . Personne physique A . Exercice par la victime B . Exercice par les héritiers de la victime II . Personnes morales § 2 . Exercice de l'action I . Fait purement civil A . Compétence judiciaire B . Procédure II . Faute constituant une infraction § 3 . Nature des droits de la victime CHAPITRE II RÉPARATION DU DOMMAGE § 1 . Préjudice réparable I . Atteinte à une valeur patrimoniale A . Règles générales B . Préjudice matériel C . Préjudices corporels II . Préjudice moral § 2 . Modes de réparation I . En nature ou en argent oe II . En argent A . Modalités B . Garanties d'exécution § 3 . Concours d'indemnités I . Non-cumul II . Recours LIVRE II « RESPONSABILITÉS » SPÉCIALES CHAPITRE I ACCIDENTS DE LA CIRCULATION CHAPITRE II PRODUITS DÉFECTUEUX LIVRE III RELATIONS ENTRE LES RESPONSABILITÉS DÉLICTUELLES § 1 . Relations entre la responsabilité du fait personnel et les responsabilités complexes § 2 . Rapports entre les responsabilités complexes I . Relations entre les responsabilités du fait d'autrui et du fait des choses II . Rapports internes entre les responsabilités complexes IIE PARTIE CONTRATS ET QUASI-CONTRATS A . Intérêts B . Évolution LIVRE I THÉORIE DES CONTRATS TITRE I CLASSIFICATIONS ET NOTION DE CONTRAT CHAPITRE I CLASSIFICATIONS DES CONTRATS Section I DISTINCTIONS SELON LE TYPE DE CONTRAT § 1 . Contrats nommés et innommés I . Idée romaine II . Intérêt moderne § 2 . Contrats principaux et accessoires Section II CLASSIFICATIONS SELON L'OBJET DES CONTRATS § 1 . Contrats synallagmatiques et unilatéraux I . Principe II . Intérêts A . Fond B . Preuve III . Nuances § 2 . Contrats onéreux et gratuits I . Critère II . Contrats commutatifs et aléatoires A . Principe B . Intérêts § 3 . Contrats instantanés et successifs Section III DISTINCTIONS SELON LA QUALITÉ DES CONTRACTANTS § 1 . Contrats avec ou sans intuitus personae § 2 . Qualité de consommateur Section IV DISTINCTIONS SELON LE MODE DE FORMATION DES CONTRATS § 1 . Contrats consensuels, solennels et réels § 2 . Contrats négociés et d'adhésion CHAPITRE II NOTION DE CONTRAT Section I ACTE UNILATÉRAL § 1 . Problème § 2 . Discussion Section II CONVENTIONS NON OBLIGATOIRES § 1 . Convention efficace sans être un contrat § 2 . Conventions inefficaces I . Actes de courtoisie II . Actes de complaisance III . Presque contrats Section III AVANT-CONTRATS PROVISOIRES ET OBLIGATOIRES § 1 . Promesse unilatérale de contrat I . Analyse II . Nature juridique § 2 . Promesse synallagmatique TITRE II FORMATION DU CONTRAT SOUS-TITRE I ACCORD DE VOLONTÉS CHAPITRE I DIVERS TYPES D'ACCORD Section I ABSENCE DE NÉGOCIATIONS Section II NÉGOCIATIONS PRÉALABLES § 1 . Pourparlers § 2 . Offre I . Distinctions II . Régime § 3 . Acceptation § 4 . Contrats entre absents CHAPITRE II VICES DU CONSENTEMENT Section I VICES DU CONSENTEMENT PRÉVUS PAR LE CODE CIVIL § 1 . Erreur I . Erreur sur la substance II . Erreur sur la prestation fournie III . Erreurs indifférentes § 2 . Dol I . Malhonnêteté II . Déterminant III . Dol du cocontractant § 3 . Violence § 4 . Lésion et excès Section II LÉGISLATION PROTECTRICE DU CONSOMMATEUR SOUS-TITRE II FORMALISME CHAPITRE I SOLENNITÉS § 1 . Diversité des formes solennelles I . Acte authentique II . Écrit ordinaire III . Mentions informatives A . Mentions obligatoires B . Apparence et transparence IV . Enregistrement § 2 . Fondement et portée CHAPITRE II FORMALITÉS ET PREUVES Section I FORMALITÉS Section II PREUVES § 1 . Dans quels cas un écrit est-il exigé oe I . Principe II . Exceptions A . Sévérité B . Indulgence § 2 . Quelles conditions l'écrit doit-il remplir oe I . Acte sous seing privé A . Formes B . Force probante II . Acte authentique SOUS-TITRE III OBJET ET CAUSE Section I OBJET § 1 . Existence § 2 . Détermination § 3 . Possibilité et licéité Section II CAUSE § 1 . Acte abstrait § 2 . Formation historique I . Avant le Code civil II . Après le Code civil A . Analyse unitaire B . Analyse dualiste § 3 . Fonctions de la cause I . Existence II . Licéité A . Comparaison avec l'objet illicite B . Comparaison avec la capacité III . Preuve de la cause SOUS-TITRE IV ORDRE PUBLIC, BONNES MOEURS ET FRAUDE À LA LOI I . Bonnes moeurs II . Ordre public A . Ordre public classique B . Ordre public contemporain C . Effets III . Fraude à la loi SOUS-TITRE V THÉORIE DES NULLITÉS CHAPITRE I PREMIÈRES VUES SUR LES NULLITÉS § 1 . Distinction avec les autres causes d'inefficacité I . Résolution, condition et caducité II . Inopposabilité III . Rescision IV . Inexistence § 2 . Examen préalable et sanctions a posteriori § 3 . Politique des nullités CHAPITRE II EXERCICE DE LA NULLITÉ § 1 . Principes généraux § 2 . Nullités relative et absolue I . Conséquences A . Personnes pouvant agir B . Extinction II . Fondement et causes de la distinction CHAPITRE III EFFETS DE LA NULLITÉ § 1 . Étendue § 2 . Conséquences pratiques I . Rétroactivité II . Restitutions A . Principe B . Tempéraments C . Exception : nemo auditur... III . Responsabilité TITRE III EFFETS DU CONTRAT SOUS-TITRE I FORCE DU CONTRAT ENTRE LES PARTIES CHAPITRE I FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT Section I IMPÉRIALISME DU CONTRAT § 1 . Principe § 2 . Atténuations Section II RÉVOCABILITÉ ET IMMUTABILITÉ DU CONTRAT § 1 . Révocation § 2 . Révision pour imprévision I . Principe A . Description B . Discussion II . Exceptions Section III BONNE FOI CHAPITRE II SIMULATION § 1 . Notion § 2 . Effets I . Entre les parties II . À l'égard des tiers CHAPITRE III INTERPRÉTATION DES CONTRATS § 1 . Recherche de la volonté § 2 . Forçage du contrat I . Obligation de sécurité et stipulation pour autrui II . Obligation d'information et de conseil SOUS-TITRE II DOMAINE D'EFFICACITÉ DU CONTRAT CHAPITRE I RELATIVITÉ DES CONVENTIONS § 1 . Effets des conventions § 2 . Tiers I . Tiers devenus parties II . Créanciers chirographaires et ayants cause à titre particulier A . Créanciers chirographaires B . Ayants cause à titre particulier III . Tiers victime de l'inexécution d'un contrat CHAPITRE II CONTRATS POUR AUTRUI Section I REPRÉSENTATION § 1 . Représentation parfaite I . Conditions II . Effets § 2 . Représentation imparfaite I . Conditions II . Effets Section II STIPULATION POUR AUTRUI § 1 . Caractères généraux I . Histoire A . Genèse B . Extension C . Stagnation oe II . Analyse juridique § 2 . Régime I . Conditions II . Effets Section III PROMESSE POUR AUTRUI CHAPITRE III ACCORDS COLLECTIFS § 1 . Accords collectifs et juge § 2 . Accords collectifs et représentativité CHAPITRE IV SOUS-CONTRAT Section I ORIGINALITÉ DU SOUS-CONTRAT § 1 . Groupe de contrats § 2 . Sous-contrat et cession de contrat § 3 . Sous-contrat et cocontrat Section II RÉGIME JURIDIQUE DU SOUS-CONTRAT § 1 . Absence de relations entre les extrêmes § 2 . Actions directes TITRE IV RÈGLES PARTICULIÈRES AUX CONTRATS SYNALLAGMATIQUES CHAPITRE I EXCEPTION D'INEXÉCUTION § 1 . Conditions I . Conditions de fond II . Conditions d'exercice § 2 . Effets CHAPITRE II RÉSOLUTION POUR INEXÉCUTION § 1 . Droit commun I . Droit comparé et histoire II . Conditions A . Domaine B . Conditions de fond C . Conditions d'exercice III . Effets § 2 . Statuts particuliers I . Résolution judiciaire pour faute caractérisée II . Résiliation amiable III . Rupture unilatérale A . Loi B . Conventions C . Jurisprudence CHAPITRE III THÉORIE DES RISQUES § 1 . Principe : res perit debitori § 2 . Exception : res perit domino TITRE V CESSION DE CONTRAT CHAPITRE I THÉORIE GÉNÉRALE DE LA CESSION DE CONTRAT § 1 . Faux exemples § 2 . Vrais exemples § 3 . Régime juridique CHAPITRE II RETRAITS ET PRÉEMPTIONS § 1 . Analyse classique I . Retraits II . Préemptions § 2 . Critiques TITRE VI RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE SOUS-TITRE I CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE CHAPITRE I CONDITIONS DE FOND Section I INEXÉCUTION DU CONTRAT § 1 . Obligations de moyens et de résultat I . Principe de la distinction A . Obligations de moyens B . Obligations de résultat C . Obligations de garantie D . Discussion II . Obligations de sécurité § 2 . Gravité de l'inexécution § 3 . Causes d'exonération I . Force majeure II . Fait du créancier, d'un tiers ou du prince III . Suspension du contrat Section II DOMMAGE I . Caractères certain et direct II . Dommage prévisible III . Règles spéciales aux obligations de sommes d'argent CHAPITRE II CONDITIONS D'EXERCICE : MISE EN DEMEURE I . Responsabilité délictuelle oe II . Dommages-intérêts compensatoires oe SOUS-TITRE II EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE : LA RÉPARATION § 1 . Règles légales § 2 . Aménagements conventionnels I . Clauses de garantie II . Clauses allégeant la responsabilité A . Régime juridique B . Relativité de la distinction C . Protection des consommateurs III . Clause pénale A . Nature B . Évolution C . Statuts spéciaux SOUS-TITRE III RELATIONS ENTRE LES RESPONSABILITÉS CIVILES § 1 . Différences de régime § 2 . Délimitation du domaine I . Relations entre contractants II . Inexécution d'une obligation contractuelle § 3 . Combinaisons I . Pas d'option II . Pas de cumul LIVRE II QUASI-CONTRATS TITRE I GESTION D'AFFAIRES § 1 . Conditions I . Maître II . Gérant III . Acte de gestion § 2 . Effets I . Obligations du gérant II . Obligations du maître TITRE II RÉPÉTITION DE L'INDU Section I FONDEMENTS Section II RÉGIME I . Conditions A . Conditions de fond B . Conditions d'exercice II . Effets TITRE III ENRICHISSEMENT SANS CAUSE I . Premières vues II . Fondement Section I ASPECT MATÉRIEL § 1 . Déplacement de valeur § 2 . Montant de la restitution Section II ASPECTS JURIDIQUES § 1 . Absence de cause de l'enrichissement § 2 . Caractère subsidiaire de l'action IIIE PARTIE LE REGIME GENERAL LIVRE I EXTINCTION DES OBLIGATIONS TITRE I PAIEMENT VOLONTAIRE CHAPITRE I RÈGLES COMMUNES À TOUS LES PAIEMENTS VOLONTAIRES § 1 . Conditions I . Parties A . Solvens B . Accipiens II . Objet A . Règles générales B . Imputation des paiements III . Circonstances § 2 . Preuve § 3 . Incidents CHAPITRE II PAIEMENT DES SOMMES D'ARGENT § 1 . Fonctions de la monnaie § 2 . Régime diversifié des obligations monétaires I . Nominalisme A . Effets B . Sources II . Indexation conventionnelle A . Droit commun B . Statuts spéciaux III . Dette de valeur § 3 . Monnaie plurinationale oe TITRE II PAIEMENT FORCÉ CHAPITRE I EXÉCUTION FORCÉE Section I OBSTACLES À L'EXÉCUTION FORCÉE Section II RÉALISATION DE L'EXÉCUTION § 1 . Exécution forcée des obligations en nature I . Contrainte directe II . Astreinte § 2 . Exécution forcée des obligations monétaires CHAPITRE II BIENS SUR LESQUELS S'EXERCE L'EXÉCUTION FORCÉE Section I DROIT DE GAGE GÉNÉRAL Section II ACTION PAULIENNE § 1 . Conditions I . Créance II . Actes du débiteur § 2 . Effets Section III EXERCICE DES DROITS DU DÉBITEUR § 1 . Action oblique I . Domaine II . Effets § 2 . Actions directes TITRE III EXTINCTION DES OBLIGATIONS SANS PAIEMENT EFFECTIF CHAPITRE I REMISE DE DETTE CHAPITRE II EXTINCTION DES OBLIGATIONS PAR SATISFACTION INDIRECTE Section I DATION EN PAIEMENT Section II NOVATION § 1 . Conditions I . Obligation ancienne II . Obligation nouvelle III . Intention de nover § 2 . Effets Section III COMPENSATION § 1 . Compensation légale I . Conditions A . Conditions positives B . Conditions négatives II . Effets § 2 . Compensations conventionnelle et judiciaire I . Compensation conventionnelle II . Compensation judiciaire Section IV CONFUSION CHAPITRE III PRESCRIPTION LIBÉRATOIRE Section I DURÉE DU DÉLAI I . Prescriptions longues II . Prescriptions moyennes III . Courtes prescriptions Section II FONCTIONNEMENT DE LA PRESCRIPTION § 1 . Calcul, point de départ, interruption, interversion, suspension I . Calcul et point de départ II . Interruption et interversion III . Suspension A . Système légal B . Contra non valentem... § 2 . Mise en oeuvre et effets LIVRE II OBLIGATIONS COMPLEXES TITRE I OBLIGATIONS PLUS OU MOINS OBLIGATOIRES CHAPITRE I MODALITÉS DE L'OBLIGATION Section I TERME § 1 . Notion § 2 . Effets Section II CONDITION § 1 . Notion I . Modalité II . Caractères de l'événement A . Futur et incertain B . Non potestatif C . Ni impossible ni illicite § 2 . Effets I . Condition suspensive II . Condition résolutoire CHAPITRE II OBLIGATION NATURELLE § 1 . Notion § 2 . Régime I . Domaine II . Effets TITRE II OBLIGATIONS À SUJETS MULTIPLES CHAPITRE I INDIVISIBILITÉ I . Causes II . Effets CHAPITRE II SOLIDARITÉ Section I SOLIDARITÉ ACTIVE Section II SOLIDARITÉ PASSIVE § 1 . Sources § 2 . Effets I . Effets principaux A . Rapports entre créancier et codébiteurs B . Relations entre codébiteurs II . Effets secondaires A . Fondements B . Étendue CHAPITRE III OBLIGATION IN SOLIDUM Section I DOMAINE Section II RÉGIME Section III FONDEMENTS LIVRE III CIRCULATION DE L'OBLIGATION TITRE I TRANSFERT DE L'OBLIGATION CHAPITRE I SUBROGATION PERSONNELLE § 1 . Conditions I . Convention A . Subrogation consentie par le créancier B . Subrogation imposée par le débiteur II . Loi III . Connaissance par le débiteur § 2 . Effets I . Transmission de la créance A . Qualités B . Vices II . Transmission limitée A . Quittance complète B . Pas de quittance § 3 . Applications I . Crédit II . Garantie CHAPITRE II CESSION DE CRÉANCE § 1 . Conditions I . Objet II . Formalités A . Fondement B . Conséquences § 2 . Domaine § 3 . Effets I . Opposabilité des exceptions II . Garantie III . Obligation d'information CHAPITRE III CESSIONS SIMPLIFIÉES CHAPITRE IV CESSION DE DETTE § 1 . Difficultés techniques § 2 . Obstacle fondamental TITRE II CRÉATION D'UNE OBLIGATION NOUVELLE CHAPITRE I NOVATION PAR CHANGEMENT DE L'UNE DES PARTIES CHAPITRE II DÉLÉGATION § 1 . Inopposabilité des exceptions § 2 . Originalité de la délégation
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Droit Civil Introduction

by Patrick Morvan

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 Cette collection souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans son histoire et de son ouverture sur l'avenir. Ce droit des sources en révèle les transformations profondes, notamment par le défi européen. Toutes ces pages révèlent les dangers que présenterait en droit sclérosé, comme le montrent tans d'exemples étrangers ; sous-développement, misère, despotisme. De même un droit matérialiste risque d'être un droit de violence et de mort. TITRE PRELIMINAIRE QU'EST-CE QUE LE DROIToe CHAPITRE I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL ET NORMATIF Section I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL Section II LE DROIT OBJECTIF § 1 Droit et non-droit I Contrainte A La bienséance et l'honneur B Les prescriptions morales ou religieuses II Justice et ordre § 2 Sources du droit I Sources idéales A Le droit naturel B L'équité II Sources formelles Section III LES DROITS SUBJECTIFS § 1 Les querelles du droit subjectif § 2 L'abus des droits CHAPITRE II LES DIVERSES BRANCHES DU DROIT LIVREI EVOLUTION DU DROIT CIVIL CHAPITRE I LE DROIT CIVIL AVANT LE CODE CIVIL Section I ANCIEN DROIT § 1 Moyen Âge I Personnalité des lois II Territorialité des lois A Territoires et coutumes B Le droit coutumier C Pays de droit coutumier, pays de droit romain et droit canonique § 2 Triomphe de la Raison I La Renaissance (XVIe siècle) II XVII e et XVIIIe siècle § 3 Législation royale Section II DROIT INTERMÉDIAIRE CHAPITRE II LE CODE CIVIL § 1 Volonté d'un Code civil § 2 Esprit du Code civil CHAPITRE III APRÈS LE CODE CIVIL § 1 État de grâce et critiques (1804-1900) § 2 Bouleversements et enflements de la loi (depuis 1880) § 3 Nouvelles codifications (depuis 1950) LIVREII REALISATION DU DROIT TITRE I L'ORGANISATION DE LA JUSTICE CHAPITRE I LES JURIDICTIONS Section I JUSTICE PUBLIQUE § 1 Juridictions judiciaires I Juridictions du fond II Cour de cassation § 2 Juridictions administratives Section II JUSTICE PRIVÉE CHAPITRE II JUGEMENTS Section I ACTION EN JUSTICE Section II PRONONCÉ DES JUGEMENTS Section III VOIES DE RECOURS § 1 Voies de réformation § 2 Voies d'annulation § 3 Voies de rétractation CHAPITRE III GENS DE JUSTICE TITRE II LA PREUVE 1° Évolution 2° Preuve et existence du droit 3° Preuve et procédure 4° Preuve et vérité CHAPITRE I CHARGE DE LA PREUVE CHAPITRE II OBJET DE LA PREUVE § 1 Un fait, pas le droit § 2 Un fait pertinent CHAPITRE III RECEVABILITÉ DES MOYENS DE PREUVE Section I LÉGALITÉ DES PREUVES EN DROIT CIVIL § 1 Numerus clausus § 2 Modes de preuve en matière civile I L'écrit II L'aveu III Le serment judiciaire Section II LIBERTÉ DES PREUVES HORS DU DROIT CIVIL CHAPITRE III FORCE PROBANTE LIVREIII LES SOURCES TITRE I SOURCES ÉCRITES CHAPITRE I LA LOI Section I DÉFINITION DE LA LOI § 1 La loi au sens organique § 2 La loi au sens matériel Section II LES CONFLITS DE LOI DANS LE TEMPS § 1 Les théories I La théorie des droits acquis II La théorie de l'effet immédiat des lois nouvelles § 2 Règles du droit transitoire I Droit transitoire spécial A Lois rétroactives B Limites au pouvoir du législateur II Droit transitoire général CHAPITRE II AU-DESSUS ET AU-DESSOUS DE LA LOI Section I SOURCES SUPÉRIEURES § 1 Normes constitutionnelles § 2 Normes internationales I Généralités II Droit communautaire III Convention européenne des droits de l'homme Section II SOURCES INFÉRIEURES § 1 Auteur subordonné § 2 Nature ambiguë TITRE II SOURCES NON ÉCRITES CHAPITRE I LA COUTUME Section I DÉFINITION DE LA COUTUME § 1 Conceptions Extrêmes § 2 Le sens des mots Section II RÔLE DE LA COUTUME I Coutume secundum legem A Renvoi tacite B Renvoi exprès II Coutume præter legem III Coutume contra legem CHAPITRE II LA JURISPRUDENCE Section I LE PROBLÈME Section II PREUVES DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE § 1 Attitudes réflexives § 2 Revirements ordinaires et atypiques § 3 Jurisprudence de combat Section III FONDEMENTS DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE Section IV CARACTÈRES DE LA JURISPRUDENCE § 1 Psychologie judiciaire § 2 Évolution de la jurisprudence § 3 Qualité de la jurisprudence CHAPITRE III LA DOCTRINE Section I LA PENSÉE DOCTRINALE § 1 Physionomie de la doctrine § 2 Rôle de la doctrine I Travail critique II Échec de la doctrine III Succès de la doctrine Section II L'INTERPRÉTATION § 1 Qui interprète oe § 2 Quand interpréter oe I Règle écrite II Clarté § 3 Comment interpréter oe I Règles d'interprétation A Règles légales B Adages C Méthodes générales II Les voies de l'interprétation Annexes : Index -thématique des arrêts - alphabétique des matières
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Droit Civil 2004 ; Les Personnes, Les Incapacites

by Philippe Malaurie

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 La personne est au coeur du droit : elle naît, vit et meurt. Elle établit des rapports avec les autres : la personne, c'est les autres. Qu'elle soit une personne physique ou une personne morale. Lorsqu'elle est un être humain, elle a, en outre, une dignité, sources de droits multiples. Jeune, vieille ou malade, elle devient incapable et doit être protégée. Ce n'est pas un droit irénique. Elle est liée aux biens et au commerce. Elle est aussi dépendante de l'immense, admirable et parfois redoutable pouvoir de la médecine. PREMIERE PARTIE PERSONNES LIVRE I PERSONNES PHYSIQUES TITRE I EXISTENCE DE LA PERSONNE CHAPITRE UNIQUE NAISSANCE ET MORT § 1 Naissance § 2 Mort § 3 Absence et disparition I Absence A Présomption d'absence a) Conditions b) Effets B Déclaration d'absence a) Conditions b) Effets II Disparition TITRE II IDENTIFICATION DE LA PERSONNE Sous-Titre I Nom CHAPITRE I ÉLÉMENTS ET ATTRIBUTION DU NOM § 1 Éléments du nom I Éléments nécessaires A Nom de famille B Prénom II Éléments accessoires A Surnom et pseudonyme B Titres nobiliaires § 2 Attribution du nom I Filiation II Mariage et concubinage III Attribution administrative IV Volonté individuelle et nom d'usage CHAPITRE II NATURE ET RÉGIME DU NOM Section I IMMUTABILITÉ DU NOM § 1 Principe I Origine II Conséquences du principe A Conséquences pénales B Conséquences civiles § 2 Tempéraments I Changements de nom proprement dits A Changement de nom de famille B Changement de prénom II Francisation Section II PROTECTION DU NOM § 1 Usurpation du nom § 2 Utilisations abusives du nom I Usage commercial A Utilisation commerciale de son propre nom B Utilisation commerciale du nom d'autrui II Utilisation professionnelle III Utilisation littéraire Sous-Titre II Domicile Section I CARACTÈRES DU DOMICILE § 1 Relativité de la notion I Relativité de la définition II Relatif réalisme § 2 Nécessité et unicité du domicile I Nécessité du domicile II Unicité du domicile Section II DÉTERMINATION DU DOMICILE § 1 Domicile volontaire I Factum II Animus III Appréciation critique § 2 Domiciles légaux I Domiciles familiaux II Domiciles professionnels § 3 Domicile élu I Sources II Nature et effets A Nature juridique B Effets Sous-Titre III Actes de l'état civil Section I ORGANISATION § 1 Officiers d'état civil § 2 Registres et actes I Règles générales II Règles particulières Section II Utilité § 1 Publicité § 2 Force probante Section III Contentieux TITRE III DROITS DE LA PERSONNE Sous-Titre I Égalité civile Sous-Titre II Droits de la personnalité CHAPITRE I LIBERTÉS CIVILES I Liberté de conscience II Liberté de mouvement III Liberté d'action CHAPITRE II DROITS DE LA PERSONNALITÉ (au sens étroit) SOUS-CHAPITRE I RESPECT DE L'INTÉGRITÉ PHYSIQUE § 1 Intégrité physique 1° In vivo 2° Post mortem 3° Gratuité 4° Anonymat § 2 Sépulture SOUS-CHAPITRE II RESPECT DE LA DIGNITÉ HUMAINE Section I RESPECT DE LA VIE PRIVÉE I Absence d'autorisation ; fait non public II Vie privée III Sanctions Section II DROIT À L'IMAGE I Fondements II Conditions A Absence d'autorisation B Atteinte à la vie privée C Droits à l'image et à l'information D Images protégées Section III DROIT À L'HONNEUR Section IV DROIT AU SECRET LIVRE II PERSONNES MORALES PREMIÈRES VUES Les personnes morales CHAPITRE I SEMI-PERSONNALITÉ § 1 Groupements larvaires § 2 Groupements multicellulaires § 3 Personnes morales en veilleuse § 4 Indivision CHAPITRE II DIVERSITÉ DES PERSONNES MORALES Section I RELATIVITÉ DE LA PERSONNALITÉ MORALE Section II PERSONNES MORALES DE DROIT PUBLIC Section III PERSONNES MORALES MIXTES Section IV PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVÉ Sous-Section I Groupements de personnes § 1 Sociétés I Diversité A Sociétés commerciales B Sociétés civiles C Sociétés de fait D Sociétés en participation II Gestion § 2 Associations I Droit commun A Diversité B Gestion II Syndicats professionnels III Associations religieuses § 3 Autres groupements Sous-Section II Masses de biens I Fondations II Groupements de propriétaires III Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée CHAPITRE III RÉGIME DES PERSONNES MORALES § 1 Création I La volonté inutile II La volonté insuffisante § 2 Fonctionnement I Expression de la volonté II Capacité III Patrimoine IV Attributs extrapatrimoniaux A Individualisation B Pouvoir d'ester en justice C Pouvoir disciplinaire § 3 Dissolution CHAPITRE IV NATURE JURIDIQUE DE LA PERSONNALITÉ MORALE § 1 Opposition traditionnelle § 2 Affinements modernes I Négation II Réalité technique III Relativité DEUXIEME PARTIE LES INCAPACITES CHAPITRE PRÉLIMINAIRE PRINCIPES DIRECTEURS DES INCAPACITÉS Section I DIFFÉRENTES INCAPACITÉS § 1 Notion d'incapacité § 2 Domaine de l'incapacité § 3 Étendue de l'incapacité I Incapacité de jouissance II Incapacité d'exercice III Incapacité et défaut de pouvoirs § 4 Causes des incapacités Section II ORGANISATION DES INCAPACITÉS § 1 Régime des incapacités I Politique législative A Énumération juridique d'actes déterminés B Formule générale à contenu économique a) Actes conservatoires, d'administration et de disposition b) Appréciation de la méthode II Droit positif § 2 Sanctions des incapacités I Nullité de droit II Rescision pour lésion III Conséquences de la nullité IV Tutelle de fait § 3 Institutions protectrices des incapables TITRE I MINEUR CHAPITRE I DROIT COMMUN DE LA MINORITÉ § 1 Mineur sans discernement § 2 Mineur doué de discernement I Capacité pénale II Incapacité contractuelle A Particularisme des nullités B Dérogations légales à l'incapacité du mineur § 3 Jeune majeur de 18 ans CHAPITRE II ADMINISTRATION DES BIENS ET ÉMANCIPATION Section I ADMINISTRATION DES BIENS 1° Élargissement de l'administration légale 2° Assouplissement de la gestion des biens du mineur 3° Maintien du cadre familial § 1 Administration légale I Qui est administrateur légal oe II Obligations et pouvoirs III Fin de l'administration légale IV Droit de jouissance légale § 2 Tutelle I Organisation A Organes individuels a) Tuteur b) Subrogé-tuteur B Organe collégial : le conseil de famille II Fonctionnement Section II ÉMANCIPATION TITRE II MAJEURS PROTÉGÉS PREMIÈRES VUES Les majeurs protégés I Personne de l'incapable II Biens de l'incapable A Relations de l'incapable avec les tiers B Relations de l'incapable avec sa famille C Diversité de l'aliénation mentale a) Code Napoléon b) Réforme de 1968 CHAPITRE I PROTECTION INORGANISÉE Section I ALIÉNÉS SANS PROTECTION § 1 Preuve du trouble mental § 2 Mort de l'aliéné I Principe II Tempéraments III Exceptions § 3 Responsabilité de l'aliéné § 4 Logement de l'aliéné Section II SAUVEGARDE DE JUSTICE § 1 Conditions I Conditions de fond II Conditions d'exercice III Fin de la sauvegarde § 2 Effets I Protection des actes du sauvegardé II Embryon d'organisation CHAPITRE II PROTECTIONS ORGANISÉES Section I RÈGLES COMMUNES Section II TUTELLE § 1 Incapacité I Étendue A Principe B Aménagements II Sanctions § 2 Gestion I Administration légale II Gérance de la tutelle Section III CURATELLE I Élargissement II Simplification III Souplesse Annexes : Index - des adages - des principales décisions judiciaires - alphabétique des matières
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Oscar Wilde Ou Les Cendres De La Gloire

by Frédéric Ferney

17,09€ + 10% CARD

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 " Nul ne fut, en son temps, plus admiré et plus dénigré que lui. Oscar Wilde appartient à la race malheureuse des sceptiques, des fainéants, des esthètes. Mais ce n'est ni un cynique ni un fripon. Oscar le pitre ou Wilde le martyr ? Toujours tenté par la dernière extrémité, imbu et un peu las de soi sans être dégoûté du monde, le trublion de l'Angleterre victorienne a été grisé par sa suprématie, foudroyé par le succès, puis il a connu l'opprobre, le déshonneur, la chute. De l'épreuve subie et obscurément désirée - le procès, la prison, l'exil -, qui anéantit le poète, l'homme sortira modifié, "auréolé", plus large de front et d'épaules devant ses juges. Mais nul n'a été plus lucide ni plus aveugle, sans jamais se renier. " Tout entier sous le charme de cet écrivain cabotin et agaçant, Frédéric Ferney en offre au lecteur un portrait passionnant. S'il avoue s'être demandé parfois " avec la naïveté du biographe attendri " qu'il n'est pas, s'il aurait pu être l'ami d'Oscar Wilde, il nous prouve avec brio et générosité, d'une plume trempée d'humour, qu'il lui est indéfectiblement attaché.
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Fragonard

by Jean-Pierre Cuzin

21,99€ + 10% CARD

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 A travers près de 400 illustrations, Jean-Pierre Cuzin et Dimitri Salmon explorent l'oeuvre, les sources et la postérité de Fragonard. De Manet à Matisse, de Chirico à Giacometti, et de Kinka Shonibare à Glenn Brown, nombre de ses successeurs ont copié et interprété le grand peintre dans des analogies, transpositions, hommages et clins d'oeil qui renouvellent le regard que l'on porte sur l'artiste.
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Les Années Montmartre ; Picasso, Apollinaire, Braque Et Les Autres...

by Dan Franck

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 Entre 1900 et 1930, Paris est la capitale du monde. Plus exactement, Montmartre sur la rive droite, Montparnasse sur la rive gauche. Ici et là, de part et d'autre de la Seine, d'extraordinaires trublions inventent l'art moderne. Le premier d'entre eux est venu en France à l'orée du siècle : Pablo Picasso. Il a réuni autour de lui les peintres et les poètes de l'époque, tous comprenant qu'il est un génie des pinceaux, l'un des plus grands de l'Histoire à venir. Ses amis s'appellent Max Jacob, Apollinaire, Gris, Vlaminck, Braque, Derain, Kahnweiler... Tous passent au Bateau-Lavoir, cette ancienne manufacture de pianos devenue comme le chaudron de l'art moderne. C'est ici que Braque et Picasso inventent le cubisme, sous le regard des fauves dont certains, comme Matisse, se montrent plus que réticents. Ici que viennent les marchands de Montmartre, brocanteurs ou athlètes de foire reconvertis dans le commerce de tableaux. Ici que Picasso surveille sa nouvelle compagne, Fernande Olivier, dont l'élégance le change des demoiselles des bordels et des belles de nuit du Lapin Agile. Période bleue, période rose, fêtes et vaches maigres, ronde des plumes et des pinceaux : ainsi va la vie à Montmartre, en ces années de paix, quand le siècle n'était pas encore entré en guerre...
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Léopold Sédar Senghor, Lumière Noire

by Hervé Bourges

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 Profondément fidèle à ses racines, imprégné de culture sérère et nourri par les traditions séculaires du Sénégal, Léopold Sédar Senghor a été, sa vie durant, engagé dans un dialogue permanent avec son époque. Dès ses années d'étudiant à Paris, où il se lie rapidement à des condisciples qui s'appellent Césaire ou Pompidou, Senghor combat pour la reconnaissance des Noirs dans une société française colonialiste et souvent raciste. Inventeur de la " Négritude ", il en fera une arme pour l'émancipation des peuples africains, convaincu que seules la fierté et la maîtrise de son identité donnent à l'homme prise sur son destin. Artisan de l'indépendance du Sénégal, premier président de son pays, il parvient à construire la démocratie, léguant à son successeur Abdou Diouf un état en paix avec lui-même et avec ses voisins, engagé sur la voie de la modernité. Visionnaire, Léopold Sédar Senghor quitte alors librement le pouvoir pour se consacrer à ses deux ultimes batailles : celle du métissage, conçu comme dialogue fécond, et celle de la francophonie, dans laquelle il voit une manière d'affronter la mondialisation sans abandonner la diversité des cultures et des héritages de chaque peuple et de chaque continent. Poète et écrivain exceptionnel, Senghor aura utilisé à chaque instant les ressources d'une pensée engagée dans tous les combats de son époque, pour construire un parcours unique qu'a souvent croisé Hervé Bourges, grand connaisseur de l'Afrique et homme de communication hors pair. C'est donc à la fois l'homme privé et l'homme public qui se retrouvent ici, dans un portrait fidèle et sans concession, illustré de nombreux documents inédits.
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Pour Sigmund Freud

by Catherine Clément

17,09€ + 10% CARD

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 " vous avez eu tout l'amour du monde, une mère aimante qui préférait son "goldener sigi" à ses autres petits, une femme énergique et gaie, des enfants respectueux, une fille adorée. vous avez eu les trois coffrets, la mère, l'épouse, la fille. appuyé sur ces solides fondements, vous avez pu penser la plus grande révolution intellectuelle du xixâ° siècle, celle qui introduirait le danger du sexe refoulé dans le siècle suivant. du malheur, vous avez connu trois figures, la mort de votre fille sophie, celle de votre petit-fils heinele, les douleurs de votre cancer. quant au reste, c'est la vie. et vous l'avez aimée. ne dites pas non ! vous avez été désirant au-delà du possible. " qui ose s'adresser ainsi au père de la psychanalyse ? catherine clément, bien sûr ! elle seule pouvait s'autoriser une telle insolence amoureuse. pour nous le dévoiler vivant. d'une plume libre, elle éclaire les désirs de freud, ses amitiés exclusives, ses faiblesses, ses excès. la statue du commandeur s'estompe, apparaît alors un ami attachant, fragile par endroits, un grand-père qu'on se surprend à aimer. rencontre de deux âmes passionnées, cet ouvrage nous offre la vision exigeante et lumineuse d'un géant de la pensée contemporaine.
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D'Exil Parfois

by Yvon Inizan

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 Un texte poétique de Yvon Inizan.
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Le Peuple Inconnu ; Dernières Pages D'Histoire Naturelle

by Charles Nodier

29,68€ + 10% CARD

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 Quand le général suédois Rosander eut consommé en folles dissipations l'immense fortune que lui vait laissé son beau-père Mathieu Mérian, conseiller de l'électeur de Mayence, il ne vit plus d'autre parti à prendre que d'aller cacher sa misère trop méritée dans une contrée où les yeux des hommes ne le suivissent pas, mais il commença par assurer la vie d'un fils presqu'au berceau, qui avait coûter le jour à sa mère, en allant le déposer entre les mains protectrices de la fameuse Marie-Sibylle Mérian, grand'tante de cet enfant, dont le talent riche, exacte et soigneux, sera l'éternel désespoir des peintres d'histoire naturelle...
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L'Ipotrak Noir

by Bob Garcia

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 Chicago au coeur de l'hiver. Le crash boursier de 1929 a laissé des cicatrices profondes. La guerre des gangs fait rage sur fond de misère et de corruption. Dans ce climat de fin des espérances, la mort rôde. Une nuit, le célèbre club de jazz, le Comedia, est soufflé par une violente explosion. Peu après, plusieurs meurtres sans mobile apparent bouleversent la ville. La psychose s'installe. Eliot Ness, responsable des enquêtes, n'est qu'un pantin face aux forces du mal. Le lecteur entre dans cette histoire par la petite porte. Mais le piège se referme, et il se trouve entraîné dans un polar vertigineux et angoissant, aux frontières du surnaturel. L'auteur entretient le suspense jusqu'à la dernière ligne... jusqu'à ce que L'Ipotrak Noir crache son abominable secret.
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Lou Andreas-Salome

by Yves Simon

17,09€ + 10% CARD

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 " La singularité exerce un subtil pouvoir d'attraction, il est difficile de résister au charme insolent de celle qui en porte la grâce. Lou est celle que l'on aurait aimé rencontrer, ne fût-ce qu'un instant, pour se laisser foudroyer par elle. Attirante, agaçante, séduisante, elle fut de toutes les révolutions culturelles qui ont transformé le cours du XXe siècle. De sa naissance à Saint-Pétersbourg à sa mort à Göttingen, elle ne cesse de promener sa beauté dans les décors de la Mitteleuropa. Les hommes pour qui elle est un éblouissement et une torture se nomment Rainer-Maria Rilke, Friedrich Nietzsche, Sigmund Freud. C'est avec ces visages sortis des brumes de l'Est que nous allons faire connaissance, avec cette galaxie de lieux et de personnages qui se sont inquiétés de ce beau visage afin de lui offrir l'un des plus tendres cadeaux de l'Histoire : une existence d'exception. "
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Jack London ; Le Vagabond Magnifique

by Yves Simon

17,09€ + 10% CARD

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 Marin sur les océans du monde, trimardeur sur les routes et les rails des États-Unis, chercheur d'or en Alaska, ou encore reporter et militant socialiste... Le parcours chaotique de Jack London, né à San Francisco en 1876, a enflammé l'imaginaire de générations de lecteurs à travers le monde. Jouisseur de dangers, buveur, bagarreur et parfois voyou, cet autodidacte à la curiosité insatiable, fit de sa vie le gisement poétique de son oeuvre. Mort à quarante ans en pleine gloire, d'une overdose de morphine. Accident ou suicide? Le mystère demeure... Yves Simon a succombé à la fascination de ce baroudeur, devenu un immense écrivain, et dresse un portrait personnel et tendre de cet éternel mélancolique, qui à l'instar de Jack Kerouac, Joseph Conrad ou Robert Louis Stevenson, ne sut vivre et écrire que sous la menace permanente du coup de corne.
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À La Lecture

by Mathieu Riboulet

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De La Drôme Aux Camps De La Mort ; Les Déportés Politiques, Résistants, Otages, Juifs ; Nés, Résidant Ou Arrêtés Dans La Drôme

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De La Drôme Aux Camps De La Mort ; Les Déportés Politiques, Résistants, Otages, Juifs ; Nés, Résidant Ou Arrêtés Dans La Drôme

by Robert Serre

51,02€ + 10% CARD

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Contes Et Légendes Du Congo

by Marc Koutekissa

28,27€ + 10% CARD

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Sansalina

by Nicolas Jaillet

10,60€ + 10% CARD
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Melanges En L'Honneur De Philippe Malaurie ; Liber Amicorum

by Philippe Malaurie

91,36€ + 10% CARD

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Droit Civil 2004 ; Les Contrats Speciaux

by Laurent Aynes, Philippe Malaurie e Pierre-Yves Gautier

48,14€ + 10% CARD

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Droit Civil 2004 ; Les Biens

by Laurent Aynes e Philippe Malaurie

36,15€ + 10% CARD

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